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DELAFOSSE Jules
Vingt Ans Au Parlement
Paris Paul Ollendorf 1899 In-8 Fort CI+416 pp, brochage insolé, passé, avec quelques coupures et légers manques ; 1ère de couverture partiellement débrochée.
Reference : 13653
Usé Pour Le Brochage Broché à raba
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Librairie Le Cosmographe
M. Pierre-Yves Erbland
2 Route du Drennec
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France
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Lettres patentes du Roi, portant prorogation, pendant trois ans, des droits d'octrois accordés à l'Hôpital Général & à celui des Enfans-trouvés de la ville de Paris. Données à Versailles le 22 juillet 1780. Registrées en Parlement le vingt-cinq juillet mil sept cent quatre-vingt
Paris P.-G. Simon 1780 in-4 dérelié
7 pp.Par privilège, l'Hôpital-Général de Paris (qui était une institution d'assistance et non hospitalière au sens moderne) bénéficiait à la fois de l'exemption des droits d'entrée sur les denrées nécessaires à son fonctionnement, et percevait une partie des droits d'octroi prélevés par le Trésor royal
Recueil d'arrests notables des Cours souveraines de France. Ordonnez par tiltres en vingt-quatre livres. Augmenté de moitié en ceste nouvelle édition, de la plus part des arrests célèbres, rendus tant au Parlement de Paris que autres de ce Royaume, depuis quarante ans en çà, extraits des mémoires des plus fameux advocats d'iceux. Avec plusieurs annotations et antiquitez remarquables pour l'esclaircissement & intelligence des lieux & matières plus difficiles
Paris, Nicolas Buon, 1601 fort vol. in-4, [8] ff. n. ch. (titre avec belle vignette de libraire, dédicace au président de Harlay, table des titres, préface), 559 ff., [33] ff. n. ch. d'index et de privilège, demi-basane blonde à l'imitation, dos à faux-nerfs cloisonné et fleuronné, pièce de titre brique, coins en vélin (reliure du XIXe). Dos se détachant, coiffe supérieure rognée, coupes frottées, des mouillures sur l'ensemble des ff.
Édition plutôt rare parmi les très nombreuses des Arrêts de Jean Papon (vers 1505 - 1590), d'abord publiés en 1556, et sans cesse réimprimés jusqu'au milieu du XVIIe siècle.Ex-libris manuscrits Louis de Saint-Ouen, et Bodin-Hullin. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
