‎[R***]‎
‎Commentaire sur l'Edit portant création de Conservateurs des Hypotheques … et Observations sur la Déclaration du Roi qui accorde des encouragemens à ceux qui defrichent des Terres incultes, par M. R***.‎

‎ 1782 br. non rogné. (mouillure au 20 premiers ff.) in-12, (2ff.), 310pp., Avignon et se vend à Clermont-Ferrand Delcros 1782,‎

Référence : 10668


‎‎

75,00 €
Librairie ancienne Georges de Lucenay
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Référence : 207188

‎"Commentaire sur l'édit portant création de conservateurs des hypothèques sur les immeubles réels & fictifs, & abrogation des décrets volontaires ; et observations sur la déclaration du Roi, qui accorde des encouragemens à ceux qui défrichent des terres incultes. Par M. R****. "‎

‎Avignon, & se vend à Clermont-Ferrand, Antoine Delcros, 1782, in-12, [2] ff. n. ch. (titre, averissement), 310 pp., un f. vierge, 28 pp. (sur les défrichements), annotations manuscrites d'époque sur le dernier feuillet de garde (concernant uniquement les défrichements), basane fauve marbrée, dos à nerfs cloisonné et fleuronné, pièce de titre, tranches rouges (reliure de l'époque). Des mouillures claires, petits manques à la coiffe supérieure.‎


‎"Le corps des conservateurs des hypothèques, dont la fonction suscitait bien des résistances sous l'Ancien Régime, ne fut créé par Louis XV en 1771, par un édit royal du 17 juin, dont notre texte se veut le commentaire, et, conservé par la Révolution, parvint jusqu'à nos jours. Il ne semble pas que notre commentaire anonyme soit une première version du Commentaire presque homonyme de Jean Grenier, dont la première édition remonte à 1785 ; mais la similtude troublante de l'intitulé et des dispositions laissent le doute permis."‎

Librairie Historique Fabrice Teissèdre - Paris

Téléphone : 33 01 43 26 71 17

80,00 EUR

‎Grenier Jean‎

Référence : XRP-1624

(1785)

‎Commentaire sur l’Édit, portant création de conservateurs des hypothèques sur les immeubles réels et fictifs, abrogation des décrets volontaires;et observations sur la déclaration du roi qui accorde des encouragemens à ceux qui défrichent des terres incultes‎

‎A Avignon, chez Niel & se vend, à Clermont-Ferrand, chez Antoine Delcros, imprimeur du roi, 1785, in-12, 321 pp.,Coiffe haute arasée,manque de papier sur le bas d'un feuillet de la table des matières sans atteinte au texte.D02.‎


Henri Bultez Livres Anciens

Téléphone : 0695797810

60,00 EUR
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