‎Petite Illustration. Série romans ‎
‎1913‎

‎Petite Illustration 1913 In-4, demi-basane, ca 300 pages. Illustrations dans le texte. Dos passé.‎

Reference : 63861


‎Les Anges Gardiens, par Marcel Prévost illustré par L. Sabattier. La Victoire, par Paul Acker illustré par J. Simont. Un Roman de Théâtre, par Michel Provins, Jean et Louise, par Antonin Dusserre illustré par L. Sabattier. Bon état d’occasion ‎

€39.00
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‎COLLECTIF‎

Reference : R300096257

‎LE SAINT HUBERT CLUB ILLUSTREE - N°1 JANVIER 1913 + N°2 FEVRIER 1913 + N°3 MARS 1913 + N°4 AVRIL 1913 + N°5 MAI 1913 + N°6 JUIN 1913 + N°7 JUILLET 1913 + N°8 AOUT 1913 + N°9 SEPTEMBRE 1913 + N°10 OCTOBRE 1913 + N°11 NOVEMBRE 1913 ETC VOIR NOTICE.‎

‎LE SAINT HUBERT CLUB ILLUSTRE. 1913-1919. In-4 Carré. Relié. Bon état. Couv. convenable. Dos à nerfs. Intérieur frais. 316 + 204 + 80 pages - nombreuses illustrations en noir et blanc dans et hors texte - plats et contre plats jaspés - 2 photos disponibles - dos à 5 nerfs - titre,années, fleurons dorés sur le dos.‎


‎N°1 JANVIER 1913 + N°2 FEVRIER 1913 + N°3 MARS 1913 + N°4 AVRIL 1913 + N°5 MAI 1913 + N°6 JUIN 1913 + N°7 JUILLET 1913 + N°8 AOUT 1913 + N°9 SEPTEMBRE 1913 + N°10 OCTOBRE 1913 + N°11 NOVEMBRE 1913 + N°12 DECEMBRE 1913 + N°1 JANVIER 1914 + N°2 FEVRIER 1914 + N°3 MARS 1914 - N°4 AVRIL 1914 + N°5 MAI 1914 - N°6 JUIN 1914 - N°7 JUILLET 1914 - N°8 AOUT 1914 + N°1 AOUT 1919 + N°2 SEPTEMBRE 1919 + N°3 OCTOBRE 1919 + N°4 NOVEMBRE 1919 - SOMMAIRE : Nécrologie M.le Baron de Ladoucette - une croisade cynégétique par Comte Clary - une terrible punition par J.Jaquet - a propos des corbeaux - les laisser courre par L.Gomart - chasse de montagne en hiver par J.Jaquet - les grandes chasses au canada par Albert Gresse - la chasse et le président de la république par Emile Blondont - Mort de M.Louis Durand Viel - chasses de corrèze par C.Comby etc.‎

Le-livre.fr / Le Village du Livre - Sablons

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EUR149.00

‎COLLECTIF‎

Reference : RO40242210

‎REVUE D'ORGANISATION ET DE DEFENSE RELIGIEUSE, VIIIe ANNEE, N° 178, OCT. 1913 (Sommaire: DOCTRINE. - Associations cultuelles. Origine de l'idée ;Paul MAGNIN,précédents historiques.Avocat à la C. dappel de Lyon.DOCUMENTS LEGISLATIFS ET ADMINISTRATIFS...)‎

‎Maison de la Bonne Presse. 1913. In-8 Carré. Broché. Bon état. Couv. convenable. Dos satisfaisant. Intérieur acceptable. Paginé de 514 à 544. Texte sur 2 colonnes.‎


‎Sommaire: DOCTRINE. - Associations cultuelles. Origine de l'idée ;Paul MAGNIN,précédents historiques.Avocat à la C. dappel de Lyon.DOCUMENTS LEGISLATIFS ET ADMINISTRATIFS. - Aumôniers militaires. Circ. de M. Etienne, min. Guerre, juill. 1913; -Lettres des médecins-inspecteurs généraux Minier et Bréchard. - Ecoles primaires publiques. Choix des livres : Circ. de M. Louis Barthou. min. Instr. publ. et Beaux-Arts, 20 juill. 1913. - Amnistie. L. 31 juill. 1913. - Ecoles publiques. Obligation pour l'instituteur de déposer les clés à la mairie en cas d'absence : Lettre de M. Louis Barthou, min. Instr. publ. et Beaux-Arts, 6 août 1913. JURISPRUDENCE. - Garderies. Enfants en bas âge. Premiers éléments de l'alphabet hébraïque. Déclaration d'ouverture (Absence de). Condamnation : Cass. Crim., 4 juill. 1913.-Instituteurs publics. Instituteur élu maire. Obligation de choisir entre ces deux fonctions :Cons. dEt. (Cont.), 4 août 1913.-Affiches. Acte administratif (Arrêté) affiché à la porte de l'église. Lacération par le curé.Relaxe : Trib. civ. Cosne, 25 juin 1913.-Dons et legs aux établissements publics. Legs à un Bureau de bienfaisance pour unasile dirigé par des religieuses. Action en révocation. Admission : Cass. Civ., 23 juill. 1913.-Sonneries de cloches. 1° Arrêté municipal : une seule sonnerie de deux minutes pour lesservices religieux; sonneries interdites avant 5 ou 6 h. matin, après 6 ou 8 h. soir. Annulation : Cons. dEt. (Cont.), 11 juill. 1913. - 2° Sonneur civil. Révocation. Dossier personnel non communiqué à l'intéressé. Annulation : Cons. dEt. (Cont)., 13 juin 1913.-Impôt sur le revenu et taxe daccroissement. Société constituée en vue d'acquérir,louer et exploiter des immeubles au mieux de ses intérêts. Apports par des congréganistes reconnus par jugement comme étant leur propriété personnelle; chose jugée; jugement opposable à la Régie. Dividendes distribués. Taxes non exigibles : Trib. civ. Lyon, 9 nov. 1910.-Récusation dun magistrat. Curé poursuivi devant un juge de paix. Plainte déposée précé-demment par le curé contre ce magistrat. Récusation ; Trib. civ. Pontoise, 20 mai 1913.-Droit de réponse. 7° Réponse à un article de journal. Passage jugé non insérable par le tri-vbunal. Insertion ordonnée pour le reste. Cassation : Cass. Crim., 11 juill. 1913. -2° Directeur de journal mis en cause. Droit de réponse : Trib. civ. Annecy, 25 juill. 1913.-Presse-outrage-diflTamation. Journal. Publication d'un jugement. Intention de nuire (non).Préjudice (non). Dommages-intérêts refusés : Trib. civ. Genève, 29 mai 1913.-Diffamation et injures envers les ministres du culte. Journaux. Insertion de lettresinjurieuses et diffamatoires à l'égard d'un prêtre. Condamnation de l'auteur des lettres. Dommages-intérêts : C. Paris (Ch. corr.), 16 juin 1913 [2 arrêts].‎

Le-livre.fr / Le Village du Livre - Sablons

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EUR39.80

‎COLLECTIF‎

Reference : RO40242205

‎REVUE D'ORGANISATION ET DE DEFENSE RELIGIEUSE, VIIIe ANNEE, N° 171, JUIN 1913 (Sommaire: BULLETIN PARLEMENTAIRE. Enseignement technique inaustriel et commercial ;organisation : Proposition de loi de M. Astier (Sénat, 4 mars 1913).DOCUMENTS LEGISLATIFS...)‎

‎Maison de la Bonne Presse. 1913. In-8 Carré. Broché. Bon état. Couv. convenable. Dos satisfaisant. Intérieur acceptable. Paginé de 354 à 384. Texte sur 2 colonnes.‎


‎Sommaire: BULLETIN PARLEMENTAIRE. Enseignement technique inaustriel et commercial ;organisation : Proposition de loi de M. Astier (Sénat, 4 mars 1913).DOCUMENTS LEGISLATIFS ET ADMINISTRATIFS. - Budget des cultes. Inscription au budget des communes: Circ. min. Int., 16 avr. 1913.- Cinématographes. Actes criminels et exécutions capitales; interdiction : Circ. min. Int., 19 avr. 1913. - Sociétés de secours mutuels. Organisation communale : Circ. min. Travail, 24 avr. 1913. JURISPRUDENCE. - Dons et legs aux établissements du culte. 1° Legs à charge de service religieux. Autorisation avant 1905. Action en délivrance par le séquestre. Héritiers collatéraux recevables à défendre. Legs déclaré caduc à raison de l'inexécution des charges. Cassation : Cass. Civ., 7 mai 1913. - 2° Legs à charge de messes. Délivrance non effectuée avant 1905. Action en délivrance par le séquestre. Rejet: Trib. civ. Seine, 19 avr. 1913.-Arrêtés municipaux. Violation. Relaxe, à défaut d'approbation préfect. Remise de l'ampliationau préfet seule nécessaire. Présomption de cette remise. Cassation : Cass. Crim., 28 déc. 1912.-Spectacles publics. Arrêté municipal interdisant les représentations d'actes criminels. Ciné-matographe. Scènes fictives. Relaxe : Trib. s. pol. Marseille, 30 janv. 1913.-Congrégations autorisées. Autorisation d'accepter la donation d'un immeuble à la conditiond'y conserver un établissement charitable et enseignant. Autorisation de fonder un établissement (art. 3 L. 1825) (non). Mise en demeure du ministre de modifier la demande et de supprimer notamment les s2rvices enseignants. Pourvoi. Rejet: Cons. dEt. (Cont.), 30 mai 1913.-Dots moniales. Congrégation autorisée. Suppression (L. 7 juill. 1904). Action en restitution dedot. Acte sous seing privé opposable au liquidateur : Cass. Civ., 26 mai 1913.-Etablissements congréganistes. Congrégation : statuts prévoyant renseignement et leservice des malades. Etablissement remplissant ces objets au 1er janv. 1903. Fermeture totale ordonnée à tort : Cons. dEt. (Cont.), 30 mai 1913.-Fermeture décoles congréganistes. Arrêté de fermeture. Pourvoi. Notification moinsde quinze jours avant la date habituelle de cessation des classes; preuve non établie. Rejet : Cons. dEt. (Cont.), 3o mai 1913.-Membres des Congrégations dissoutes. Poursuites (art. 8 et 16 L. Vr juill. 1901). Per-sistance des vux. Actes congréganistes non démontrés. Relaxe justifié : Cass. Crim. 20 déc. 1912. -Congrégations en instance d'autorisation. 1° [Demande d'autorisation après L. 1901. Statuts prévoyant uniquement l'enseignement. Caducité de ladite demande par suite de la loi de 1904. Nouvelle demande: but contemplatif; bénéfice de l'instance (non). Refus du dépôt par le ministre. Excès de pouvoir (non) : Cons. dEt. (Cont.), 30 mai 1913. - 2° Congrégation enseignante. Demande d'autorisation pour but charitable après 1901. Fermeture totale ordonnée après L. 19Ù4. Liquidation. Arrêté de fermeture annulé par Cons. d'Et. Restitution de l'actif net : C. Caen, 22 avr. 1913.-Eglises communales affectées au culte catholique. Maire. Introduction d'un cortègefunèbre civil. Dommages-intérêts au curé : Trib. civ. Béthune, 27 mai 1913.-Diffamation et injures envers des religieux et des ministres du culte. Jour-naux condamnés. Dommages-intérêts : C. Dijon, 4 déc. 1912 (deux arrêts); C. Rennes, 4 nov. 1912; Trib. civ. Bruxelles, 13 mai 1912.‎

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‎COLLECTIF‎

Reference : RO40242215

‎REVUE D'ORGANISATION ET DE DEFENSE RELIGIEUSE, IXe ANNEE, N° 183-184, JAN.-FEV. 1914 (Sommaire: DOCUMENTS ADMINISTRATIFS. - Débits de boissons. Enquête sur l'application de l'art. 9. L. 17 juill. 1884 : Circ. de M. Klotz, min. Int., 13 mai 1913...)‎

‎Maison de la Bonne Presse. 1914. In-8 Carré. Broché. Bon état. Couv. convenable. Dos satisfaisant. Intérieur acceptable. Paginé de 34 à 80. Texte sur 2 colonnes.‎


‎Sommaire: DOCUMENTS ADMINISTRATIFS. - Débits de boissons. Enquête sur l'application de l'art. 9. L. 17 juill. 1884 : Circ. de M. Klotz, min. Int., 13 mai 1913. - Etablissements de bienfaisance. Admission des femmes dans les Commissions administratives : Circ. de M. Klotz, 19 nov. 1913. - Contrat dassociation. Application à Saint-Pierre et Miquelon : D. 30 nov. 1913. - Assistance aux familles nombreuses. Exécution de la L. 14 juill. 1913 : D. 1er déc. 1913; Circ. de M. Klotz, 5 déc. 1913.JURISPRUDENCE. - Détournement dobjets mis sous séquestre. Titres et valeurs faisant partie des biens d'une Mense épiscopale et des Séminaires. Vente par le nouvel évêque du diocèse nommé après la promulgation de la loi de Séparation. Poursuites pour détournement d'objets saisis {art. 400 C. pén.). Condamnation justifiée : C. Aix, Edmond HANNOTIN,16 janv. 1913, et Cass. Crim.,19 déc. 1913. - Mémoire.avocat an Cons. Et. et à la c. de cass.-Clé de léglise et sonneries de cloches. 1° Arrêté municipal réglementant la nature, lenombre et l'heure des sonneries religieuses. Annulation. 2° Fixation à dix et trente minutes de la durée des sonneries des cérémonies. Atteinte au libre exercice du culte (non). 3° Sonneries ordonnées pour les enterrements civils. Annulation. 4° Disposition prescrivant le dépôt d'une clé de l'église à la mairie, le clocher ayant une entrée indépendande. Annulation : Cons. dEt. Cont., 20 juin 1913. - Conclusions.CORNEILLE,Commissaire du gouvernement près le Conseil dEtat.-Sonneries de cloches. Arrêtés municipaux les réglementant. 1° Pourvoi plus de deux mois aprèsla publication. Irrecevabilité. 2° Sonneries civiles prescrites le matin, à midi et le soir. Annulation. 3° a) Arrêté seulement affiché. Publication suffisante, b) Disposition interdisant les sonneries religieuses hors les cas prévus. Droits du curé réservés quant aux sonneries religieuses, c) Sonneries civiles pour des cas prévus par le D. 16 mars 1906. d) Sonneur spécial prévu pour les sonneries civiles. Pourvoi. Rejet : Cons. dEt. (Cont.), 19 déc. 1913 [3 arrêts].-Démolition de dépendances dédifices du culte. Tour d'église menaçant ruine. Arrêtédu maire ordonnant la démolition. Pouvoir du maire. Limitation aux mesures nécessaires à la sécurité publique. Expertise ordonnée: Cons. dEt. (Cont. ), 26 déc. 1913.-Incendies dans les églises communales, Indemnité payée à la commune par une Com-pagnie d'assurances. Recours de l'assureur contre le curé. Admission : C. Bourges, 2 déc. 1913.-Distribution daumônes par les curés. Legs à une Fabrique avec clause de distributionaux pauvres par une Commission comprenant le curé. Exécution obligatoire pour le séquestre et le Bureau de bienfaisance attributaire : Cass. Req., 15 déc. 1913.-Biens de Congrégations autorisées. Saisie immobilière pratiquée un peu avant la L. de1901. Vente par adjudication à un prix estimé inférieur. Bail consenti ensuite à la Congrégation. Revendication par le liquidateur. Rejet : Trib. civ. Seine, 20 déc. 1913.-Prêts et libéralités. Mention « A ne pas réclamer » portée par un créancier sur une recon-naissance de dette. Action des héritiers en recouvrement. Rejet: C. Paris, 20 déc. 1913.-Loteries. Tombola (u arbre de Noël »). Invitations distribuées à domicile. Lots peu importants.Billets vendus dans la salle de réunion. Publicité (non). Poursuite. Relaxe: C. Rennes, 26 nov. 1913.-Retraites ouvrières. Aide prêtée par une mère à son fils dans les travaux de culture et deménage en échange de sa subsistance. Droit à inscription (non): Cass. Civ., 9 déc. 1913.‎

Le-livre.fr / Le Village du Livre - Sablons

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‎[Frazier-Soye] - ‎ ‎LOYS-DELTEIL, M. ; DESVOUGES, Maître André‎

Reference : 48612

(1911)

‎[ Recueil de Catalogues d'Estampes par Loys-Delteil ] N° 247 6 novembre 1911 Estampes du XVIIIe Siècle Hôtel Drouot / N° 248 Estampes anciennes et modernes 7 novembre 1911 / N° 249 Collection Jules Renouvier Ière Partie Estampes anciennes et modernes 8 Novembre 1911 / N° 250 Collection de M. H. A*** Estampes & Dessins Modernes 15 novembre 1911 / N° 251 Costumes du XVIIIe siècle 16 Novembre 1911 / N° 252 Estampes & Dessins 17 novembre 1911 / N° 254 Estampes du XVIIIe siècle 9 décembre 1911 / N° 256 Estampes & Dessins anciens & modernes 15 décembre 1911 / N° 257 Catalogue des Tableaux, dessins et estampes de la collection M. M. B*** 7 Février 1912 / N° 259 Estampes du XVIIIe siècle 23 Février 1912 / N° 260 Estampes du XVIIe siècle Estampes modernes 27 Février 1912 / N° 262 Collection de M. Charles Bermond, Estampes anciennes et Modernes 18 mars 1912 / N° 264 Estampes & Dessins 18 avril 1912 / N° 265 Estampes, dessins et Peintures 25 avril 1912 / N° 266 Estampes du XVIIIe siècle 29 avril 1912 / N° 268 Collection de A. Mühlbacher. Estampes et Dessins concernant les Voitures. Traîneaux 18 mai 1912 / N° 270 : Estampes du XVIIIe siècle 29 mai 1912 / N° 271 Estampes anciennes et modernes 1er juin 1912 / N° 274 Vente du Mardi 19 novembre e1912. Hôtel Drouot Catalogue des Estampes Anciennes et modernes, 29 pp. / N° 275 Vente du 20 novembre 1912. Hôtel Drouot Catalogue des Estampes Anciennes et modernes, Dessins format la collection de M. Léon Vaillant, 23 pp. / N° 276 25 novembre 1912 , Estampes du XVIIIe siècle. Hôtel Drouot, 30 pp. / N° 277 28 novembre 1912, Ire Partie Collection de feu M Du Vigier : Costumes Militaires - IIe Partie : Estampes relatives à la Révolution et au Ier Empire. Hôtel Drouot, 30 pp. / N° 278 29 novembre 1912, Estampes Anciennes et modernes / N° 280 Collection Louis Valentin (Quatrième Partie) Estampes du XVIIIe siècle, 40 pp. / N° 284 : 21 Février 1913 : Estampes du XVIIIe siècle, 31 pp. / N° 285 : Hôtel Drouot Estampes du XVIIIe siècle, 33 pp. / N° 288 Estampes anciennes et modernes 4 avril 1913, 35 pp. / N° 289 Estampes du XVIIIe siècle imprimées en couleurs, 18 avril 1913, 19 pp. / N° 290 : Catalogue des Estampes formant l'Oeuvre gravé d'Antoine Watteau, provenant de la collection de Monsieur X***, 18 avril 1913 / N° 291 : Collection de Monsieur P*** Estampes modernes, 19 avril 1913 / N° 292 Collection de M. E Cola de Nantes, Estampes du XVIIIe siècle, 20 avril 1913 / N° 293 : Estampes du XVIIIe siècle 21 avril 1913 / N° 295 : Catalogue des Dessins anciens & Modernes, 3 Mai 1913 / N° 296 Collection de Mme Vve Caïus Trollé, Mercredi 30 avril 1913. Catalogue des Estampes et des Dessins d'Eugène Delacroix / N° 297 : Collection de Monsieur Y***Estampes du XVIIIe siècle. 30 Avril 1913 / N° 298 Collection Louis Valentin Cinquième Partie. Estampes du XVIIIe siècle, 10 Mai 1913 / N° 300 Collection de Monsieur Z. Estampes du XVIIIe siècle, 28 Mai 1913 / N° 303 Estampes du XVIIIe siècle, 31 Mai 1913 / N° 304 Collection de Monsieur A*** 7 juin 1913 Estampes & dessins anciens & modernes / N° 305 Succession de feu Jules Jacquet. Oeuvre gravé de Jules Jacquet. Oeuvres d'Henriquel-Dupont & de Laemlen, 7 juin 1913 / N° 307 Estampes et Dessins anciens et modernes, 24 juin 1913 / N° 308 Collection de M. L. T. Dessins anciens‎

‎18 et 24 catalogues en 2 vol. in-8 reliure pleine toile noire, couv. cons., Frazier-Soye, 1911-1913‎


‎Belle réunion de 42 catalogues d'estampes par Loys-Delteil. Bon ensemble (accroc à un mors en tête, bon exemplaire par ailleurs). Prix du lot, non séparable.‎

SARL Librairie du Cardinal

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