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Bourdon, Jean
La Constitution de l’An VIII
Carrère, Editeur 1942 In-8 broché 25,5 cm sur 16,8. 121 pages. Couverture légèrement défraîchie et poussiéreuse, dos muet, intérieur propre, exemplaire non coupé. Bon état d’occasion.
Reference : 113824
Index des noms propres. Table des matières Bon état d’occasion
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[Constitution française]. Manuel des présidents et des membres des assemblées de canton et des collèges électoraux, ou recueil contenant la Constitution de l'an VIII, les sénatus-consultes organiques, les arrêtés des Consuls et les avis du Conseil d'Etat relatifs aux élections, conférés entre eux.
A Paris, Chez Rondonneau, 1802. In-12 de (2)-234 pp., basane havane marbrée, dos lisse orné de filet doré, tranches rouges, coiffe de tête usée, mors supérieur légèrement fendillé (reliure de l'époque).
Au lendemain du coup d'état du 18 brumaire, une commission de 12 membres est chargée d'élaborer une nouvelle Constitution, sous la supervision de Bonaparte et de Sieyès. C'est Daunou qui rédige le texte définitif, signé dès le 13 décembre 1799 (22 frimaire an VIII). La Constitution de l'an VIII ne contient plus de Déclaration des Droits en préambule. Elle accorde le droit de vote à tous les citoyens mâle. Elle est la première à créer un Sénat ; e premier compte seulement soixante membres inamovibles, auxquels devaient s'ajouter deux membres supplémentaires chaque année, dix ans durant. En l'an X (1802), une révision de la Constitution renforce les attributions des sénateurs. Le Sénat règle désormais, par des actes ayant force de loi, les "sénatus-consultes", tout ce qui n'était pas prévu par la Constitution et qui est nécessaire à l'action politique du régime. Le nombre des sénateurs est alors porté à cent vingt. Le Premier Consul Bonaparte contrôle étroitement l'activité et la composition de la Chambre Haute : il convoque et préside le Sénat, se réserve le droit de présentation des candidats, désigne lui-même trois candidats pris sur la liste des citoyens élus par les collèges électoraux et peut, en outre, nommer des sénateurs de sa propre initiative. Convaincu que la dignité du service de l'État est indissociable d'une confortable position de fortune, Napoléon crée en janvier 1803 le système des sénatoreries, qui lui assure de surcroît la complète docilité des sénateurs. (Histoire et dictionnaire de la Révolution Française, 723).
La Constitution de l'an VIII
Rodez, , 1942, in-8, 123pp broché
La constitution de l'An VIII est rédigée en 11 jours par Daunou qui appartient à la société des idéologues (des républicains libéraux hostiles au jacobinisme). Elle est promulguée le 25 décembre 1799 et ratifiée ensuite par plébiscite le 7 février 1800. Cette constitution marque une rupture avec les constitutions précédentes. Elle permet à Napoléon d'exercer un pouvoir personnel en maintenant une illusion de démocratie. C'est un texte avant tout technique qui définit principalement les pouvoirs du Premier Consul
L'avènement de Bonaparte - tome I: la genèse du consulat brumaire la constitution de l'an VIII + Tome II: La république consulaire 1800
Plon nourrit et cie 1902 in8. 1902. Relié. L'avènement de Bonaparte - tome I: la genèse du consulat brumaire la constitution de l'an VIII + Tome II: La république consulaire 1800 -- 7e édition
Etat Correct anciens livres de bibliothèques étiquette tampons fiches... couvertures défraîchies bords frottés intérieur jauni
Réflexions sur quelques principes de droit public et particulièrement sur l'illégalité de la Constitution de l'An VIII, et des sénatus-consultes subséquens ; soumises à Messieurs les députés à l'Assemblée nationale du Champ de Mai
Paris, L. Foucault, 1815 in-8, 16 pp., en feuilles.
L'opuscule ne correspond pas véritablement à l'annonce du titre : paru en plein coeur des Cent-Jours, il s'agit plus d'une dissertation sur la nécessité d'établir solidement une monarchie constitutionnelle sur des bases vraiment libérales qu'une discussion de la validité de la Constitution de l'an VIII.
L'article 75 de la constitution de l'an VIII sous le régime de la Constitution de 1852
Armand Le Chevalier - 2° EDITION. 1867. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 156 pages. Dos fendu, quelques manques aux coiffes.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
