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BUISSON Henry
La police du roulage
Publication à compte d'auteur (Paris, 1953), broché, 167 pages+10 pages de table alphabétique des matières, photos noir et blanc dans le texte, très bon état
Reference : 284
Textes et jurisprudence de la route L'auteur est docteur en droit
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Gendarmerie impériale. - Compagnie de Seine-et-Marne. - Arrondissement de Meaux. Procès-verbal constatant contravention à la police du roulage. (monté et endormi dans sa voiture) commise par Rebblinger (Jacques), m[archan]d des quatre saisons, d[emeuran]t à Pantin (Seine)
Meaux, 2 juin 1862 in-folio, en feuille.
Formulaire pré-imprimé renseigné manuscritement.Le procès-verbal est dressé par le gendarme à cheval Diebold Schoenenberger : "Étant de service au chemin de fer, et passant dans la rue Saint-Nicolas, avons aperçu à cent mètres environ avant nous une voiture chargée de légumes, attelée d'un cheval qui marchait tantôt à droite, tantôt à gauche de la rue comme s'il n'y avait pas de conducteur (...). Nous sommes approchés de lui [le conducteur], alors il s'est réveillé et sur notre interpellation il a déclaré se nommer Rebblinger, âgé de 49 ans (...)".Cela contrevenait à l'article 14 du Décret portant règlement sur la police du roulage et des messageries publiques du 10 août 1852 (on dirait aujourd'hui : circulation automobile). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
Commentaire des nouveau règlements sur la police du roulage.
Bruxelles: Editons Vioburo, c. 1954 in-8, 206 pages, 1 f. volant en couleurs avec panneaux de signalisation. Broché, couverture jaunie avec petites déchirures, coins emoussés, bon état dans l'ensemble. Commentaires sur le règlement du roulage du 8 avril 1954.
Commentaire des nouveau règlements sur la police du roulage. (Bruxelles: Editons Vioburo, c. 1954) [M.C.: Belgique, droit, code de la route, locomotion]
L'ILLUSTRATION JOURNAL UNIVERSEL N° 62 - Ber ton. Portrait. — Histoire de la Semaine. — Procédé Boul-liel (5e article). Gravure. — Police de Roulage. Rouleau compresseur pour l’empierrement des routes. — Salon de 1844. (6e article. ) Sculpture et ....
Au bureau du journal. 4 mai 1844. In-Folio. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 16 pages environ illustrées de nombreuses gravures en noir et blanc - Paginées de 146 à 160. . . . Classification Dewey : 70.4417-L'illustration / Figaro salon
SOMMAIRE : Berton. Portrait. — Histoire de la Semaine. — Procédé Boulliel (5e article). Gravure. — Police de Roulage. Rouleau compresseur pour l’empierrement des routes. — Salon de 1844. (6e article. ) Sculpture et architecture. Velléda, statue par M. Maindron; Adélaïde Kemble, statue par M. Dantan jeune; Petite Paysanne bretonne, statue par M. Grass; le Christ, statue par M. FJusson ; Maître-Autel, Dais et Bannière pour Notre-Dime, par M. A. Couder. — Le Dernier des Commis Voyageurs, roman par M. XXX. Chapitre VI. Le capitaine Poussepain. — Courrier de Paris. Concert des Tuileries le 1er mai; le jeune Ducrow au Cirque-Olympique; Pas styrien dansé par M. Cinezetli et mademoiselle Adélaïde; Vue intérieure d’une Galerie de l’Exposition. — Académie des Sciences. Compte rendu des travaux pendant le dernier trimestre de 1843 et le premier trimestre de 1844. Trois Gravures. — Lettre d’un Voyageur allemand sur la mer Noire. — line Soirée orientale à Paris. Une scène de l’Ours et le Pacha; Pas de l’Ours ; la Polka; Pas de Homards. — Publications illustrées. La Nouvelle Héloïse. Cinq Gravures. — Bulletin bibliographique. — Annonces. — Les Hannetons. Deux Caricatures par ürandville. — Correspondance. — Problème d’Ecbecs. — Bébus. Classification Dewey : 70.4417-L'illustration / Figaro salon
LE GUIDE-PRATIQUE DU PROPRIETAIRE ET DU COMMERCANT, contenant: un traité des actes sous signature privée; la loi sur les attributions des conseils municipaux; la loi sur l'expropriation pour cause d'utilité publique; le texte de la loi sur les vices rédibitoires des animaux; une instruction sur les mesures relatives aux chaudières à vapeur: le titre XVIII du code civil sur les privilèges et les hypotèques; le titre VIII du code du commerce, sur les lettres de change et billets à ordre; les lois sur la compétence des juges de paix et des tribunaux de première instance; le tarif des honoraires des avocats, avoués, greffiers, huissiers, notaires, experts, etc.; les lois sur l'absence militaire et sur les établissemens dangereux, incommodes ou insalubres; les décisions et arréts des diverses cours sur la matière, précédés ou suivi d'observations; une instruction détaillée sur les rapports du public avec l'administrations des Postes; le tarif des droits de timbre, d'enregistrement, de greffe et d'hypotèques; les lois sur la police du roulage, les chemins de fer et les chemins vicinaux; les lois sur les brevets d'invention et sur les sociétés commerciales; les lois sur les mines et carrières, les canaux et les eaux; la loi sur la police de la chasse et sur la pêche fluviale; des formules de toute espèce de convention ; suivi du GUIDE DU PATENTABLE;contient: INSTRUCTION SUR LES MESURES DE PRECAUTION HABITUELLES A OBSERVER DANS L'EMPLOI DES CHAUDIERES A VAPEUR ETABLIES A DEMEURE, par Jean-Baptiste Teste.
Nyons, chez Gros, 1851, 1843, 1846, 1 demi basane à coins, dos orné, petit manque sur 1 mors ; in-8 de 552, 14 et 72 pp., quelques rousseurs sur les 4 premiers feuillets ;
Louis Gros était libraire imprimeur à Nyons (Drome).Jean-Baptiste Teste, né à Bagnols sur Cèze, était ministre des Travaux Publics.
Phone number : 06 80 15 77 01
Recueil des Actes Administratifs, n°13 - Préfecture de la Gironde : Police du roulage - Police de la pêche - Itinéraire du Comté d'achat ...
IMPRIMERIE ADMINIS. RAGOT. Avril 1874. In-8. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Fascicule de 8 pages, paginées de 101 à 108. . . . Classification Dewey : 908.447-Régionalisme : Aquitaine
Classification Dewey : 908.447-Régionalisme : Aquitaine
