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SUGNY (Jacques de)
Pays-Bas
Lausanne, Editions Rencontres, 1962. Coll. "L'Atlas des Voyages". In-8 cartonné, couv. ill., 261 p. Planches h.-t. Illustrations in-t. Très bon état.
Reference : 9069
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Traité de ligue défensive. entre le Roy Henry IV, & les Etats des Provinces-Unies des Pays-Bas. Fait à La Haye le 23 janvier 1608
S.l. [Paris], [Léonard], s.d. in-4, 80 pp., dérelié.
Négociée par Pierre Jeannin, cette alliance défensive entre le Royaume et les Pays-Bas fit partie d'un ensemble de tractations menées de 1607 à 1609 pour aboutir à la Trêve de douze ans entre les Provinces-Unies et l'Espagne (1609-1621).Le texte en 10 articles est précisément suivi de celui de la Trêve (signée à Anvers le 9 avril 1609) et de très nombreux accords subséquents entre France et Pays-Bas sous le règne de Louis XIII, jusqu'en mars 1643.Absent de Rémy-Limousin. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
Ratification de la convention conclue entre Sa Majesté et le gouvernement général des Pays-Bas. relativement aux limites des États respectifs. Du 29 décembre 1779;
Paris, Imprimerie royale, 1780 in-4, 18 pp., dérelié. Mouillures claires.
Simplifie le tracé de la frontière sur la rive gauche de la Scarpe, par l'échange des enclaves. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
Traité de commerce, navigation & marine, fait, conclu & arresté à Utrecht. l'onzième du mois d'avril 1713 entre les ambassadeurs & plénipotentiaires de Sa Majesté très-chrestienne, d'une [part] ; & les ambassadeurs & plénipotentiaires des seigneurs Etats Généraux des Provinces unies du Pays-Bas, de l'autre part
La Haye, Paul Scheltus, 1713 petit in-4, 24 pp., broché sous couverture factice muette du XXe siècle.
Une des conventions signées le 11 avril en complément de celle entre France et Grande-Bretagne, et qui réglait le contentieux commercial et maritime avec les Pays-Bas. Rappelons qu'il n'y a pas "un" Traité d'Utrecht, mais plusieurs, signés entre le 11 et le 13 avril entre la plupart des puissances belligérantes engagées dans la Guerre de Succession d'Espagne.Cf. Rémy-Limousin, Traités internationaux de l'Ancien Régime, 559 (pour l'édition de Paris, Fournier). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
Appel à l'opinion publique et aux Etats-Généraux du royaume des Pays-Bas. en faveur des proscrits français, contre leurs proscripteurs ; par MM. Cauchois-Lemaire et Guyet, domiciliés pendant dix-sept mois à Bruxelles, sous la garantie de l'article IV de la Loi fondamentale ; exilés, le 24 mai 1817, en vertu d'une lettre de cachet lancée par M. le comte de Thiennes, ministre d'État
La Haye, Imprimerie belgique, 1817 in-8, 287 pp., cartonnage de papier marbré, dos lisse, étiquette de titre verte au dos (reliure de l'époque). Manque de carton sur la presque totalité du dos.
Rare et intéressant sur les conditions de vie des exilés de la France de la Restauration.Il s'agit d'une protestation du principal publiciste du Nain jaune contre un jugement du Tribunal correctionnel de Bruxelles. En effet, obligé de s'exiler dans les Pays-Bas, il avait été dirigé sur la frontière prussienne pour avoir voulu continuer la publication de son journal dans son pays d'accueil (Le Nain jaune réfugié). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
Des migrants invisibles ? Les Français dans les espaces frontaliers des Pays-Bas habsbourgeois, XVIe-XVIIe siècle (Artois, Hainaut, Flandre wallonne)
, Brepols, 2020 Paperback, 232 pages, Size:156 x 234 mm, Illustrations:3 b/w, Languages: French, Spanish. ISBN 9782503569321.
Summary During the Modern Period, the condition of the French migrant is fragile. He comes from a suspicious community that does not exist in substance, that of the "French", and is a part of an evolving category, the one of people without "rights". His foreign origin can also be an advantage and he can make it work in his favour. He cannot be defined as being from a State, yet his condition is inseparable from the international conjuncture and the construction of evolving modern States. Actually, to question the stakes in the reception of the French migrants is an open window to a better understanding of the social and political culture of the Spanish Low Countries. Indeed, this work probes the mechanisms of self-definition in border provinces within a catholic global empire, the Spanish Monarchy, in front of France. The exercise of power and the capacity for action appear there as the result of an equilibrium in which all social actors are negotiating their position. Most of all, it is the result of a dialogue fueled by the protagonists of History themselves. Cette étude consacrée aux migrants invisibles offre une histoire sociale du politique, en mêlant les dimensions anthropologique, juridique et économique. Elle contemple des étrangers peu ou pas visibles, les « Français », issus d'une communauté qui n'existe pas en substance. Tout comme les personnes et les groupes avec lesquels ils interagissent, ces migrants sont des acteurs plus ou moins ordinaires, affichant surtout les capacités à agir et à parler à l'époque moderne. Et s'il y a une infinité de manières d'être considérés comme « étrangers », ces migrants ne sont pas systématiquement tenus pour tels dans des provinces de frontière séparant (ou unissant) les Pays-Bas habsbourgeois et le royaume de France. Dès lors, quels sont les mécanismes de définition des individus dans un espace frontalier original relevant de l'empire mondial et composite des Habsbourg, à la croisée des tensions confessionnelles et internationales des XVIe et XVIIe siècles ? À travers cette question, cet ouvrage souligne l'importance de décloisonner des historiographies nationales et de renouveler la méthodologie entre histoire locale et histoire globale, pour une meilleure compréhension des sociétés anciennes. TABLE OF CONTENTS 1. Introduction générale Les Pays-Bas méridionaux et la monarchie espagnole La monarchie espagnole : une « construction dynastique, politique et idéologique » Le sud des Pays-Bas espagnols : zone tampon ou champ de Mars ? La limite sud des Pays-Bas espagnols : frontière étatique et espace transrégional Francophobies, hispanophilies et récits sur un « migrant français » sans Histoire Chapitre 1/ Répartition spatio-temporelle des migrations Introduction : Le sud des Pays-Bas méridionaux, un espace économique attractif ? 1. A. Les Pays-Bas espagnols « terre de refuge » : projet politique et dynamisation économique Aux sources des exils du XVIIe siècle : conflits confessionnels et guerres pour l'hégémonie L'Artois rural et meurtri : des migrations au bénéfice de la relance Les réfugiés de la guerre franco-espagnole et de la Ligue : des migrations catholiques Entre la France, les Pays-Bas méridionaux, l'Angleterre et la Hollande : des migrations circulaires et multiconfessionnelles Activation de la mémoire et évolution du discours du refuge 1. B. L'espace frontalier générateur de mobilités De la condition d'itinérance du soldat à la vie de l' homme de guerre Les effets criminogènes de la frontière : des migrants et des brigands Anciens sujets des Pays-Bas et nouveaux sujets français : des migrants issus des modifications de frontières Conclusions : Les données fragmentaires d'une quantification démographique impossible Chapitre 2/ Tisser des liens juridiques entre les autorités et les migrants Introduction : Remarques pour une étude sur la régulation de l'immigration des naturels de France 2. A. Devenir membre de la république locale : étapes et droits vers une « naturalisation » Résider « comme tous autres inhabitans natifs » La bourgeoisie, entre prérogative municipale et raison d'État 2. B. Tisser les liens juridiques entre le souverain et les migrants : une structuration des principes de fidélité à la Monarquía Católica Loin du droit des étrangers, des droits sur les étrangers Faire le « naturel » des Pays-Bas espagnols 2. C. L'impact de la Révolte des Pays-Bas et des relations franco-espagnoles sur la régulation de l'immigration : l'écrasement par le droit de guerre Quand le souverain affirme son autorité : les objets de l'identification La confiscation des « biens français » : une fenêtre sur les pratiques d'exploitations foncières des naturels de France et des Pays-Bas La nécessité d'une régulation urbaine contre les Français en temps de guerre À la recherche d'un équilibre entre rigueur, régimes d'exceptions et pragmatisme Conclusions : À la croisée de chemins, devenir bourgeois et devenir sujet Chapitre 3/ Aspects sociaux de la réception : les enjeux locaux de la régulation et du contrôle social Introduction : Le migrant, de l'invisibilité à la marque du réseau 3. A. Gagner son pain : malléabilité des conditions d'accès aux ressources et des réponses face aux stratégies d'implantation professionnelle des migrants L'Assistance au service de la régulation des migrations Enjeux et jeux de pouvoir autour de l'accès aux structures corporatives L'admission à la maîtrise comme expression d'intérêts divergents Mobilisation positive de l'extranéité et recours ambigus à la « naturalité » française : plus-value professionnelle et circulation des savoirs 3. B. Les canons du contrôle social mis à l'épreuve : le Français criminel et le criminel français Sources et méthode pour une lecture judiciaire de la réception des migrants français Variations typologiques et géographiques de la criminalité et de la criminalisation La peine et l'usage de la violence : un usage politique du corps des Français condamnés dans la châtellenie de Lille ? Intervention royale, clémence et pardon Conclusions : Quand le migrant devient français Conclusions générales
