‎MERVILLE ( Maître Pierre de.)‎
‎La Coutume de Normandie‎

‎Réduite en Maximes selon le sens littéral et l'Esprit de chaque Article. A Paris chez Charpentier en 1707. In-4 de 652 pages plus la Table des Titres de la Coutume de Normandie. E.O.Reliure d'époque avec restaurations aux coiffes. Dos à nerfs avec caissons fleuris. Tranches rouges. Mouillures en début d'ouvrage.‎

Reference : 31676


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‎[COUTUME - NORMANDIE - 1759] PESNELLE (avocat au Parlement)‎

Reference : 23087

(1759)

‎COUTUME DE NORMANDIE expliquée par M. Pesnelle, Avocat au parlement, Troisième édition avec les observations de M. ROUPNEL, seigneur de Chenilly,...‎

‎Rouen R. Lallemant 1759 -in-4 plein-veau un fort volume, reliure plein veau (binding full calfskin) havane in-quarto (20,6 x 26,4 cm), RELIURE D'EPOQUE, dos à nerfs (spine with raised bands), décoré "or" et à froid (gilt and blind stamping decoration), titre frappé "or", pièce de titre sur fond marron clair avec double filets "or" en encadrement, roulette "or" en place des nerfs avec un filet à froid de part et d'autre des nerfs, entre-nerfs à fleuron "or" dans un encadrement de deux filets "or" avec fleurette (floweret), roulette et double filets "or" en tête et en pied, coiffe supérieure manquante avec 5 petits trous de vers en tête, mors du premier plat fendu sur 3 cm en tête et 5 cm en pied, mais la reliure est trés solide, plats frottés et légèrement épidermés, coins écornés (corners dog-eared), roulette "or" sur les coupes avec manque de dorure, toutes tranches lisses rouges (all edges red), marques de tampons "EX-LIBRIS" à l'encre brune d'un cabinet d'avocats de Granville sur la page de titre, ([XVI] + 732 + [85 p.de table]) pages avec Approbation & Privilège, 1759 Rouen : R. Lallemant Editeur, ‎


‎Autre auteur : Roupnel de Chenilly. Annotateur .....Coutume de Normandie expliquée par M. Pesnelle, avocat au parlement, 3ème édition, avec les observations de M. Roupnel. On y a joint un recueil dédits, déclarations, arrêts et réglemens, et les ordonnances sur le fait des mariages..........COUTUME DE NORMANDIE : La législation anglaise a conservé de larges portions du droit normand, y compris dans les procédés, les formules et le langage. Le droit anglo-gallois reste lui aussi imprégné de droit normand. Aujourdhui encore, la coutume de Normandie inspire la législation des parties de la Normandie dépendant de la couronne britannique, notamment la clameur de haro qui reste en vigueur à Sercq, Jersey et Guernesey, ainsi que la plupart des dispositions sur la succession et les fiefs. Les juristes se destinant à la profession davocat ou davocat-conseil à Guernesey (ou, jusquà récemment, à Jersey) doivent compléter un cycle détude de six mois en droit normand à luniversité de Caen et obtenir un Certificat détudes juridiques françaises et normandes avant de pouvoir sinscrire au barreau de Guernesey, dont dépendent les îles d'Aurigny, Sercq et Guernesey (il est devenu facultatif pour l'inscription au barreau de Jersey, depuis 1991). Perdure aussi la coutume du retrait lignager, qui donne la possibilité à un enfant, de contester la vente d'un bien, réalisée par ses parents. Cette coutume a été abolie à Jersey au XIXe siècle, puis abolie, à Guernesey, en 2012. Elle s'applique encore à Sercq. ...RARE............en bon état malgré les petits défauts signalés (good condition in spite of the small defect indicated). bon état ‎

Phone number : 06 81 28 61 70

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‎[Société des Antiquaires de Normandie], Cochet (abbé), Beaurepaire (Eugène de Robillard de), Le Héricher (Édouard), Demiau de Crouzilhac (F.), Mancel (G.), Thaurin (J-M.), Sainte-Suzanne (M. de Boyer de), Puiseux (Léon), Laffetay (abbé), Beautemps-Beaupré, Hippeau (Célestin), La Quérière (M. de), Pontaumont (Lechanteur de), Demiau de Crouzilhac, Cauvet, Estaintot (Vicomte Robert d), Chatel (Eugène), Caix (Alfred de)‎

Reference : 3326

‎Mémoires de la Société des Antiquaires de Normandie. Histoire de la Société (1858-1860). Notice sur les anciennes sépultures et pierres tombales trouvées à Leure, en 1856 et 1857, lors de la reconstruction de léglise Saint-Nicolas (Rapport à M. le maire du Havre).Olivier Basselin, Jean Le Houx et le vaudevire normand.Notes philologiques sur le Roman de Rou et le Roman du Mont-Saint-Michel.Le château de Crèvecur.Notice sur léglise Saint-Georges du château de Caen.Note historique et archéologique sur le cippe funéraire antique du batelier Aprius.Observations sur quelques parties du théâtre antique.Robert lHermite. Étude sur un personnage normand du XIVe siècle.Sur les chasubles de saint Raven, saint Rasiph et saint Pantaléon.Note sur les reste dun palais de Charles le Chauve (861-869), retrouvés à Pitres, canton du Pont-de-lArche, arrondissement de Louviers (Eure), en 1854, 1855, 1856.Les briques émaillées du château de Ducey. De ladministration de la Normandie, sous la domination anglaise, aux années 1424, 1425 et 1429, daprès trois comptes de la Recette générale de Normandie, conservés à la Bibliothèque impériale.Notice sur un manuscrit de la Coutume de Normandie.Notice sur la Vie de saint Thomas le Martyr, archevêque de Canterbury, poème de Garnier de Pont-Sainte-Maxence.Le vieux Rouen et ses monuments.Archéologie céramique des sépultures.Saint-Martin-sur-Renelle, ancienne église paroissiale de Rouen, supprimée en 1791.Pierres tombales des anciens sénéchaux du Neubourg et de leur femmes, dans léglise de Sainte-Opportune-du-Bosc.Voies romaines de la Seine-Inférieure.Documents inédits sur le siège de Cherbourg en 1378.Études sur Fervaques.Le Droit de Colombier sous la coutume de Normandie.Une nouvelle visite à Pitres.Recherches historiques, archéologiques et féodales sur les sires et le duché dEstouteville.Bougeoir romain trouvé dans les fouilles du Vieil-Évreux : des chandelles de suif, des bougies de cire, des cierges, des candélabres, des chandeliers, des bougeoirs et des lanternes chez les Romains.Documents sur la captivité et la mort de Dubourg dans la cage de fer du Mont-Saint-michel.Histoire du bourg dÉcouché, département de lOrne,.Divisions territoriales de la Seine-Inférieure, aux époques gauloise, romaine et franque.Note sur un moëllon de léglise de Baron.‎

‎ 1859 - 1861 Société des Antiquaires de Normandie, Le Blanc-Hardel, Le Brument, Derache, Didron, Caen, Rouen, Paris, 1859 - 1861. In Mémoires de la Société des Antiquaires de Normandie, 3e série, 4e volume, XXIVe volume de la collection. 4 fascicules grand in-4 brochés, 264 et 317 pages.Bon état, à relier. ‎


‎Contient : Histoire de la Société (1858-1860). Cochet (abbé), Notice sur les anciennes sépultures et pierres tombales trouvées à Leure, en 1856 et 1857, lors de la reconstruction de léglise Saint-Nicolas (Rapport à M. le maire du Havre). Beaurepaire (Eugène de Robillard de), Olivier Basselin, Jean Le Houx et le vaudevire normand. Le Héricher (Édouard), Notes philologiques sur le Roman de Rou et le Roman du Mont-Saint-Michel. Demiau de Crouzilhac (F.), Le château de Crèvecur. Mancel (G.), Notice sur léglise Saint-Georges du château de Caen. Thaurin (J-M.), Note historique et archéologique sur le cippe funéraire antique du batelier Aprius. Sainte-Suzanne (M. de Boyer de), Observations sur quelques parties du théâtre antique. Puiseux (Léon), Robert lHermite. Étude sur un personnage normand du XIVe siècle. Laffetay (abbé), Sur les chasubles de saint Raven, saint Rasiph et saint Pantaléon. Cochet (abbé), Note sur les reste dun palais de Charles le Chauve (861-869), retrouvés à Pitres, canton du Pont-de-lArche, arrondissement de Louviers (Eure), en 1854, 1855, 1856. Beaurepaire (Eugène de Robillard de), Les briques émaillées du château de Ducey. De ladministration de la Normandie, sous la domination anglaise, aux années 1424, 1425 et 1429, daprès trois comptes de la Recette générale de Normandie, conservés à la Bibliothèque impériale.Beautemps-Beaupré, Notice sur un manuscrit de la Coutume de Normandie. Hippeau (Célestin), Notice sur la Vie de saint Thomas le Martyr, archevêque de Canterbury, poème de Garnier de Pont-Sainte-Maxence.Thaurin (J.-M.), Le vieux Rouen et ses monuments. Cochet (abbé), Archéologie céramique des sépultures. La Quérière (M. de), Saint-Martin-sur-Renelle, ancienne église paroissiale de Rouen, supprimée en 1791. Thaurin (J.-M.), Pierres tombales des anciens sénéchaux du Neubourg et de leur femmes, dans léglise de Sainte-Opportune-du-Bosc. Cochet (abbé), Voies romaines de la Seine-Inférieure. Pontaumont (Lechanteur de), (éd.), Documents inédits sur le siège de Cherbourg en 1378. Demiau de Crouzilhac, Études sur Fervaques. Cauvet, Le Droit de Colombier sous la coutume de Normandie. Cochet (abbé), Une nouvelle visite à Pitres. Estaintot (Vicomte Robert d), Recherches historiques, archéologiques et féodales sur les sires et le duché dEstouteville. Chatel (Eugène), Bougeoir romain trouvé dans les fouilles du Vieil-Évreux : des chandelles de suif, des bougies de cire, des cierges, des candélabres, des chandeliers, des bougeoirs et des lanternes chez les Romains. Beaurepaire (Eugène de Robillard de), Documents sur la captivité et la mort de Dubourg dans la cage de fer du Mont-Saint-michel. Caix (Alfred de), Histoire du bourg dÉcouché, département de lOrne. Cochet (abbé), Divisions territoriales de la Seine-Inférieure, aux époques gauloise, romaine et franque. Chatel (Eugène), Note sur un moëllon de léglise de Baron. La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné. La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné. ‎

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‎[Société des Antiquaires de Normandie], Cochet (abbé), Thaurin (J-M.), La Quérière (M. de), Pontaumont (Lechanteur de), Demiau de Crouzilhac, Cauvet, Estaintot (Vicomte Robert d), Chatel (Eugène), Caix (Alfred de)‎

Reference : 3459

‎Mémoires de la Société des Antiquaires de Normandie.Histoire de la Société (1858-1860).Notice sur les anciennes sépultures et pierres tombales trouvées à Leure, en 1856 et 1857, lors de la reconstruction de léglise Saint-Nicolas (Rapport à M. le maire du Havre).Olivier Basselin, Jean Le Houx et le vaudevire normand.Notes philologiques sur le Roman de Rou et le Roman du Mont-Saint-Michel.Le château de Crèvecur.Notice sur léglise Saint-Georges du château de Caen.Note historique et archéologique sur le cippe funéraire antique du batelier Aprius.Observations sur quelques parties du théâtre antique.Robert lHermite. Étude sur un personnage normand du XIVe siècle.Sur les chasubles de saint Raven, saint Rasiph et saint Pantaléon.Note sur les reste dun palais de Charles le Chauve (861-869), retrouvés à Pitres, canton du Pont-de-lArche, arrondissement de Louviers (Eure), en 1854, 1855, 1856.Les briques émaillées du château de Ducey. De ladministration de la Normandie, sous la domination anglaise, aux années 1424, 1425 et 1429, daprès trois comptes de la Recette générale de Normandie, conservés à la Bibliothèque impériale.Notice sur un manuscrit de la Coutume de Normandie.Notice sur la Vie de saint Thomas le Martyr, archevêque de Canterbury, poème de Garnier de Pont-Sainte-Maxence.Le vieux Rouen et ses monuments.Archéologie céramique des sépultures.Saint-Martin-sur-Renelle, ancienne église paroissiale de Rouen, supprimée en 1791.Pierres tombales des anciens sénéchaux du Neubourg et de leur femmes, dans léglise de Sainte-Opportune-du-Bosc.Voies romaines de la Seine-Inférieure.Documents inédits sur le siège de Cherbourg en 1378.Études sur Fervaques.Le Droit de Colombier sous la coutume de Normandie.Une nouvelle visite à Pitres.Recherches historiques, archéologiques et féodales sur les sires et le duché dEstouteville.Bougeoir romain trouvé dans les fouilles du Vieil-Évreux : des chandelles de suif, des bougies de cire, des cierges, des candélabres, des chandeliers, des bougeoirs et des lanternes chez les Romains.Documents sur la captivité et la mort de Dubourg dans la cage de fer du Mont-Saint-michel.Histoire du bourg dÉcouché, département de lOrne,.Divisions territoriales de la Seine-Inférieure, aux époques gauloise, romaine et franque.Note sur un moëllon de léglise de Baron.‎

‎ 1859 - 1861 Société des Antiquaires de Normandie, Le Blanc-Hardel, Le Brument, Derache, Didron, Caen, Rouen, Paris, 1861.In Mémoires de la Société des Antiquaires de Normandie, 3e série, 4e volume, XXIVe volume de la collection, 3e livraison seule.1 fascicule grand in-4 broché, pages 291 à 478 et [2] planches hors-texte.Etat d'usage, à relier.‎


‎Contient :La Quérière (M. de), Saint-Martin-sur-Renelle, ancienne église paroissiale de Rouen, supprimée en 1791.Thaurin (J.-M.), Pierres tombales des anciens sénéchaux du Neubourg et de leur femmes, dans léglise de Sainte-Opportune-du-Bosc.Cochet (abbé), Voies romaines de la Seine-Inférieure.Pontaumont (Lechanteur de), (éd.), Documents inédits sur le siège de Cherbourg en 1378.Demiau de Crouzilhac, Études sur Fervaques.Cauvet, Le Droit de Colombier sous la coutume de Normandie.Cochet (abbé), Une nouvelle visite à Pitres.Estaintot (Vicomte Robert d), Recherches historiques, archéologiques et féodales sur les sires et le duché dEstouteville.Chatel (Eugène), Bougeoir romain trouvé dans les fouilles du Vieil-Évreux : des chandelles de suif, des bougies de cire, des cierges, des candélabres, des chandeliers, des bougeoirs et des lanternes chez les Romains. La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné. La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné. ‎

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‎Basnage de Franquesnay, Henri, Sainte-Mère-Église, 16 octobre 1615, Rouen, 20 octobre 1695, Avocat , réputé comme l'un des plus brillants et plus habiles jurisconsultes de sa génération.‎

Reference : 25877

‎La coutume réformée du Pais et Duché de Normandie, Anciens Ressorts et Enclaves d'Iceluy, expliquée par plusieurs arrêts et règlements, Et commentée Par Me Henry BASNAGE, Ecuyer, Seigneur du Franquesney, Avocat au Parlement de Normandie (Avec Usages locaux de la vicomté de Rouen, Chartes au Roy Philippe, aux normands (1462), Procès verbal (1577) & Procès verbaux des coutumes locales, Règlement de la Cour du Parlement sur la coûtume de normandie‎

‎ A ROUEN, chez Jean Lucas, 1681 - Edition Originale - T. II seul - In-folio - Plein veau de l'époque, important manque en queue, coiffe usagée - dos à nerfs - Quelques vignettes, bandeaux & lettrines - Table (2 ff), 618 pages & Usages locaux de la vicomté de Rouen, etc 48 pages + Table 28 pages sur 30 - légères mouillures - Ex-libris manuscrit "La Planche Blanchouin, advocat à la cour, demeurant à Fougeron" - envoi rapide et soignéPHOTOGRAPHIES SUR DEMANDES - Actuellement 18000 livres en ligne, 60000 livres en librairie‎


‎La coutume réformée du Pais et Duché de Normandie, .......... commentée Par Me Henry BASNAGE - ATTENTION: Colis recommandé uniquement sur demande (parcel recommended on request). Si vous désirez un remboursement équivalent au montant de votre achat, en cas de perte détérioration ou spoliation, demandez-nous expressément un envoi en recommandé ( if you wish a repayment equivalent to the amount of your purchase, in case of loss - deterioration or despoliation, ask us expressly for a sending recommended)- Conditions de vente : Les frais de port sont affichés à titre Indicatifs (pour un livre) Nous pouvons être amené à vous contacter pour vous signaler le prix du supplément de port en fonction du poids et du nombre de livres- Conditions of sale : The shipping costs are displayed as an indication (for one book) We may need to contact you to inform you of the cost of the additional shipping depending on the weight and the number of books- Possibilité d'envoi par Mondial-Relay - Réception en boutique sur rendez-vous. Librairie G. PORCHEROT - SP.Rance - 0681233148 ‎

A l's.p.rance - Brest

Phone number : 06 81 23 31 48

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‎Bérault, Josias , Godefroy, Jacques, Le Batelier d'Aviron, Jacques,‎

Reference : 4674

(1776)

‎Commentaires sur la Coutume de Normandie, nouvelle Edition, augmentée d'Observations sur la Jurisprudence du Palais, Josias Bérault, Jacques Godefroy, et la Paraphrase de Jacques Le Batelier d'Aviron,‎

‎ 1776 A Rouen, de l'Imprimerie Privilégiée, Lallemant, 1776, 2 Volumes in folio, 410 x 265 mm, iv, 762, lxxxiij - 806, xcix, Reliure veau marbré du temps, Tranches rouges, Dos à 6 nerfs, Caissons fleuris, Pièce de titre maroquin bordeaux, Tomaison maroquin noir, Roulette en bordures, Ex libris en garde du premier Tome, Bandeaux, Culs-de-lampe Par Le Mire,"Cet assemblage est fort bien conçu et le recueil est très bon et nécessaire à ceux qui veulent connaitre notre à fond. Nous n'avons rien de mieux avec le commentaire de Basnage."Frère, Bibliographe normand, I, 96, Si les biographes et bibliographes s'accordent sur les dates de sa naissance, 1563, et sa mort 1640, Louis Dubois le fait naitre à Laigle, sic, Edouard Frère à Rouen, La BnF au Château du Mesnil, dans l'Orne,rares rousseurs et mouillures angulaires, quelques pages brunies, sans gêne pour la lecture, épidermures sur les plats, plus marquées au second du Tome I, coiffe de tête émoussée, coin inférieur du Tome II, légèrement frappé, du reste, excellente condition.‎


‎Richard-Gontran Conteray dit Lallemant, né le 18 décembre 1725 à Rouen où il est mort le 3 avril 1807. Sa famille fonda à Rouen le premier établissement typographique peu après l'invention de l'imprimerie.Reconnu par ses pairs, il fut reçu imprimeur du Roi, juge au Tribunal consulaire et Maire de sa ville natale."La Coutume de Normandie est un système légal apparu en Normandie au début du xe siècle et qui est resté en vigueur dans les îles Anglo-Normandes après la Révolution française. Comme les autres coutumes provinciales en France, elle a légalement cessé d'exister en 1804 avec la promulgation du Code civil, mais restait encore applicable par les tribunaux français pour des actes passés avant cette promulgation.""Les traits marquants qui distinguent le droit normand est l’absence, sur le plan légal, de distinctions sociales entre les Normands qui sont égaux devant la loi.Le système de succession excluait les filles en raison de leur impossibilité de transmettre les biens dans la famille et accorde une place privilégiée à l’aîné qui était seul héritier. Cette disposition n'est plus en vigueur que dans l'île de Sercq, au bailliage de Guernesey.De même, le système matrimonial reposait sur la séparation de biens entre époux, le mari devenant propriétaire de tous les biens acquis durant l’union, mais toutefois obligé de constituer un douaire sur le tiers de ses biens en cas de veuvage de son épouse, ce tiers ne pouvant entrer dans la succession du mari qu'à la mort de sa femme.Une disposition intéressante de la coutume de Normandie réside également dans la clameur de haro qui est une plainte verbale en public de celui à qui on fait quelque violence ou injustice et qui vaut assignation en justice." ‎

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