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CATALOGUE PROJET
PROJET
Paris, Pojet éditeur, 1978. Grand in-8 broché non paginé (25mm d'épaisseur) : catalogue de modèle réduits (avec plusieurs centaines de photographies en noir) classés par marque, modèle, matière, échelle... Une bible pour le collectionneur. En excellent état.
Reference : 17735
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Le projet de Jean Briquemaut pour Livrer Genève au Duc de Savoie (1585)
Genève , Extrait du bulletin de la Société d'Archéologie t.XIII Monographie In-8°, broché, 11 pages, très bel exemplaire.
Très Bon Etat Franco de port France jusqu'à 29 euros iclus. PAYPAL immédiat. MONDIAL RELAY pour : FRANCE, Portugal, Pologne, Espagne, Allemagne, Autriche, Pays Bas, Luxembourg, Italie, Belgique. Toutes les étapes sont accompagnées. Achat, estimations et listages (Papiers, Archives, monographies, arts et métiers, sciences humaines et bibliophilie) France / Suisse (sur rdv).
Autour d'un projet de Route d'Autun à Lyon (1782-1789)
Société Auduenne - Autun, sans date - Plaquette In-8° de 131 pages agraphées, plats briques titrés en noir, carte détaillée, bel ensemble sous tous rapports.
Il s'agit d'un extrait des Comptes rendus du 40ème Congrès de l'Association Bourguignonne des Sociétés Savantes. Franco de port France jusqu'à 29 euros iclus. PAYPAL immédiat. MONDIAL RELAY pour : FRANCE, Portugal, Pologne, Espagne, Allemagne, Autriche, Pays Bas, Luxembourg, Italie, Belgique. Toutes les étapes sont accompagnées. Achat, estimations et listages (Papiers, Archives, monographies, arts et métiers, sciences humaines et bibliophilie) France / Suisse (sur rdv).
Aujourd'hui le nanomonde Nanotechnologies un projet de monde totalitaire
L'Echappée - Pièce et main d'oeuvre Fort In-12°, broché, couverture de la maison avec des petits motifs, 430 pages, très bel ex.
Très Bon Etat Franco de port France jusqu'à 29 euros iclus. PAYPAL immédiat. MONDIAL RELAY pour : FRANCE, Portugal, Pologne, Espagne, Allemagne, Autriche, Pays Bas, Luxembourg, Italie, Belgique. Toutes les étapes sont accompagnées. Achat, estimations et listages (Papiers, Archives, monographies, arts et métiers, sciences humaines et bibliophilie) France / Suisse (sur rdv).
présenté par la Commission nommée par le gouvernement Le 24 Thermidor an 8. Rare édition originale demeurée inconnue à Monglond de ce projet peu connu qui a précédé de quatre ans la publication du Code civil des Français.
Précieuse réunion ces deux textes juridiques et historiques de la plus grande importance et de la plus grande rareté. Paris, Imprimerie de la République, Frimaire an IX (janvier 1801). - [Suivi de]: Projet de Code de procédure civile, présenté par la Commission nommée par le gouvernement. Paris, Imprimerie de la République, An XII (1804). Soit deux ouvrages reliés en 1 volume in-4 de lxvi pp., (1) f. de table, 355 pp., (1) f., xii pp., 143 pp., pt. manque à l’angle inf. des pp. 117 à 120 sans atteinte au texte. Demi-basane, dos lisse orné de fleurons dorés, pièce de titre de maroquin rouge, tranches jaunes. Reliure de l’époque. 249 x 190 mm.
I/ Rare édition originale demeurée inconnue à Monglond de ce projet peu connu qui a précédé de quatre ans la publication du Code civil des Français. Il a pris effet immédiatement après une ordonnance des Consuls (le premier Consul Bonaparte) du 24 thermidor an 8 [12 août 1800]. La commission chargée de l'établir était composée de Portalis, Tronchet, Bigot, Preameneu, Maleville qui ont collectivement rédigé un discours préliminaire de 66 pages avant d'esquisser le plan du code. Ce tirage (in-4 à grandes marges pour contenir les notes manuscrites) était exclusivement destiné aux membres des corps constitués aux fins de modifications éventuelles. Impression sur une colonne à demi-page ménageant une large marge pour notes de lecture. Plusieurs tentatives avaient été menées sous l'Ancien Régime et la Révolution pour unifier le corpus juridique civil: grandes ordonnances royales de synthèse, projets du comité révolutionnaire de législation sous la direction de Cambacérès (1793, 1794 et 1796). Le mérite revint à Napoléon Bonaparte d'avoir permis cette unification, par sa volonté et sa participation concrète: il mit sur pied une nouvelle commission de législation constituée de membres du Conseil d'État - les juristes Bigot de Préameneu, Maleville, Portalis et Tronchet -, et présida la moitié de leurs séances de travail. Cette commission mit au point le présent « projet de l'an VIII », synthèse des traditions françaises du droit romain et des coutumes, puis, après l'avoir soumis au tribunal de Cassation et aux tribunaux d'appel, l'amenda en conséquence au cours de discussions parfois animées où l'influence de Cambacérès se fit encore sentir. Le présent Projet de code civil présente ainsi des différences techniques et philosophiques avec le texte définitif promulgué le 21 mars 1804 comme Code civil, et contient encore le livre préliminaire « Du droit et des lois » qui fut alors supprimé. À la suite du coup d’État du 18 Brumaire, Bonaparte fit table rase des projets de Code civil qui avaient été antérieurement élaborés, y compris le dernier d’entre eux, le projet Jacqueminot, qui ne fut jamais discuté. Par un arrêté du 24Thermidor AnVIII, les Consuls, en application des prescriptions de la Constitution du 22Frimaire anVIII, qui leur conférait le pouvoir d’initiative des lois (article25 et44), décident d’engager la rédaction d’un nouveau projet. Ils nomment à cette fin une commission composée de Tronchet, Président du Tribunal de cassation, Portalis, Conseiller d’État, commissaire du gouvernement près le Conseil des prises, Bigot-Préameneu, commissaire du gouvernement près le Tribunal de cassation et Malleville, membre de ce même Tribunal. La mission de cette commission est ainsi décrite par l’arrêté la nommant: «comparer l’ordre suivi dans la rédaction des projets de code civil publiés jusqu’à ce jour, déterminer le plan qu’il paraîtrait le plus convenable d’adopter, et discuter ensuite les principales bases de la législation en matière civile». À cette fin, la commission rédigea un projet de Code, qu’elle fit précéder d’un «Discours préliminaire» contenant la discussion sollicitée par l’arrêté. Elle fit preuve d’un zèle souvent rappelé puisque ces travaux furent réalisés dans le délai de quatre mois. La publication en fut réalisée en Frimaire anIX (janvier 1801) et le projet fut alors adressé au Tribunal de cassation et aux Tribunaux d’appel, pour que ceux-ci présentent leurs observations. Là encore, leur diligence fut grande puisqu’en Messidor (juillet) de la même année toutes les observations avaient été remises. Le 28Messidor Bonaparte fit arrêter par le Conseil d’État la manière de procéder pour l’adoption du Code: le projet serait divisé en autant de lois que de matières à examiner, les dispositions préliminaires seraient englobées dans un seul projet, la commission qui avait confectionné le projet était chargé de cette division et de soumettre au Conseil d’État chacun des projets de lois ainsi élaborés. Le texte que nous présentons ici contient le projet de code rédigé par la commission précédé du Discours préliminaire, co-signé par tous ses membres, dans l’état dans lequel il fut adressé aux Tribunaux d’appel et de cassation. Il en existe trois éditions différentes. Une édition in-8 de l’Imprimerie de la République, destinée à l’information du public, ainsi qu’une version du même format publiée par l’imprimeur Pauvelle, elles sont peu courantes. La version que nous présentons, est encore bien plus rare. Bien que d’un format in-4, elle est imprimée avec la même typographie que l’in-8, pour libérer la moitié de la page à fin d’annotations. C’est donc l’édition qui était destinée aux tribunaux, pour permettre à ceux-ci de présenter leurs observations. On sait l’importance de ce texte, qui contient des différences sensibles avec le projet qui sera finalement adopté après la discussion au Conseil d’État, le «Discours préliminaire», quant à lui, est un texte rarement reproduit (sinon dans le recueil de Fenet) et il mérite pourtant d’être confronté à celui qui sera prononcé par Portalis en 1804, avant l’adoption finale du Code (après que chacun des projets aient été adoptés séparément, car il témoigne d’une philosophie générale plus libérale). II/ Rarissime édition originale de ce projet de Code de procédure civile imprimé à Paris en l’An XII (1804). Les Commissaires chargés d’établir ce Code étaient Treilhard, Try, Berthereau, Seguier, Pigeau, Fondeur. Précieuse réunion ces deux textes juridiques et historiques de la plus grande importance et de la plus grande rareté.
Projet de déplacement des cimetières de Paris.
1874 1874. Ensemble de 7 documents (2 manuscrits et 5 imprimés) concernant la commission municipale chargée de l’étude du déplacement des cimetières de Paris.
Les cimetières parisiens existant (Montmartre, Père-Lachaise et Montparnasse) étant jugés insuffisants quant aux besoins de la capitale, un projet de double nécropole à Néry et Wissous est proposé à la mairie de Paris pour répondre à cette problématique. Une contre-proposition est faite par les conseillers municipaux Leclerc et Riant, préférant la création de 5 cimetières aux abords de Paris (Montrouge, Ivry, Bagnolet, Bobigny, Montmartre-St-Ouen):- DRU. Léon.Mémoire remis à messieurs Riant et Leclerc sur leur demande pour la commission municipale chargée de l’étude du déplacement des cimetières de Paris.Juin 1874. 2 cahiers in-4 manuscrits avec couverture. (6) ff. dont 1 bl. ; (6) ff. dont 1 bl.Brouillon et mise au propre manuscrits du mémoire du géologue Léon Dru exécuté à la demande des conseillers municipaux A. Leclerc et Fd. Riant. Il concerne l’étude géologique et hydrologique des sols de Paris et des environs, et plus particulièrement l’éventuelle incidence de la décomposition des corps sur la nature des sols et sur l’état de l’eau des puits parisiens.Il a pour objectif de rassurer les populations des communes parisiennes limitrophes concernées par leur projet quant à leur crainte d’un empoisonnement des nappes souterraines que la création d’un cimetière aux abords des habitations pourrait provoquer.En effet, selon les résultats de son rapport, si les cimetières sont positionnés suffisamment loin d’une nappe d'infiltration, il n’y a pas d’inquiétudes à avoir. Il répond également scientifiquement aux principales objections de l’équipe adverse.- LECLERC ET Fd.RIANT. Observations et contre-projet présentés au conseil municipal de Paris en réponse au rapport de M.Hérold.Paris. Imprimerie typographique de A. Pougin. Avril 1874. 1 volume broché in-4. 38 pp. ; (1) f.Les conseillers Leclerc et Riant émettent de fortes réserves quant au projet d’établissement à Méry d’une vaste nécropole destinée à remplacer les cimetières parisiens: en effet, la forte concentration de cercueils due à la très grande taille du site prévu ainsi que le coût très élevé d’un développement important du tissus ferroviaire nécessaire à l’acheminement des corps et des familles endeuillées justifie leur contre-proposition.A contrario, l’agrandissement des cimetières déjà existant (Ivry et Montmartre-St-Ouen), la création de nouveaux cimetières aux portes de Paris accompagnée d’une amélioration de leurs voies d’accès réduisent les coûts d’un tiers.- A. ALPHAND.Rapport du directeur sur la création de nouveaux cimetières. Direction des travaux de Paris. 1874. 1 volume broché in-4. 35 pp. ; (1) p.bl.Réponse du directeur des travaux de Paris à la contre-proposition faite par Leclerc et Riant: il atteste que les cimetières doivent être établis sur des sols siliceux ou calcaires pour éviter tout problème sanitaire, et que les emplacements proposés à Montrouge, Bagnolet, Ivry, Montmartre-St-Ouen et Bobigny ne remplissent pas ces conditions. Il met l’accent également sur l’aspect onéreux du rachat de ces emplacements proches de Paris.Traces marginales au crayon bleu sélectionnant des paragraphes du texte.- E. BELGRAND. Emplacements des nouveaux cimetières. Département de la Seine. Ville de Paris.Juin 1874. 1 volume in-4 broché, sous couverture d’attente. 53 pp. ; (3) p.bl.3ème rapport de l’inspecteur général, directeur des Eaux et Egouts à Mr le préfet de la Seine. Il passe en revue la nature des sols des emplacements proposés par Leclerc et Riant et atteste qu’ils sont inadaptés.Traces marginales au crayon bleu sélectionnant des paragraphes du texte.- E. BELGRAND.Note lue au conseil municipal par M. Belgrand, directeur des Eaux et Egouts, dans la séance du 6 Aout 1874.10 pp. ; (1) f.bl. Belgrand s’y défend des attaques faites par les auteurs du projet de cimetières périphériques à l’encontre du projet de nécropole.- RIANT. Fd.Lettre manuscrite à l’en-tête du conseil municipal de la ville de Paris.Feuillet double in-8.Cette lettre, adressée vraisemblablement à Léon Dru, propose une entrevue au géologue afin qu’il lui fasse part de tous les renseignements qu’il a pu recueillir.- DEPAUL. A.LECLERC. Fd. RIANT.Nouvelles observations présentées au conseil municipal de Paris en réponse aux mémoires de MM. Alphand et Belgrand et au rapport complémentaire de M. Hérold.Juillet 1874. 1 volume broché in-4. 28 pp.Réponse faite aux réserves formulées par Alphand, Belgrand et Hérold concernant le projet de cimetières périphériques. Il est illustré d’une carte dépliante en couleurs représentant le projet de répartition des inhumations des différents arrondissements de Paris sur les 5 nouveaux cimetières prévus.Ex-dono manuscrit de Leclerc et Riant à Léon Dru en haut de la couverture.Cet important ensemble, propriété de Leon Dru, permet de suivre le cheminement de ce projet parisien de grande ampleur à travers l’investissement du géologue dans l’élaboration et la défense de ce projet. Il dissèque en détails tous les aspects qui doivent être pris en compte: financier, sanitaire, géologique, hydrologique, humain, religieux, statistique avec le nombre de décès moyen comme en cas d’épidémie…Il aboutira comme on le sait, à la création effective des 5 cimetières périphériques comme proposé et à l’abandon du projet de double nécropole.
