Editions Papyrus Dos carré collé 1990 In-8 (14,8 x 21,5 cm), dos carré collé, 207 pages, envoi de l'auteur ; quelques petites marques d'usage sur les plats, quatrième plat légèrement jauni, bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
Reference : pt1284
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Editions Papyrus (Administration et gestion), 1990. In-8°, broché.
Ex-dono. [14607]
11 brochures in-4, Imprimerie de François Barbier, Poitiers, 1792-1793, Rappel des : [ Lot de 11 lois et décrets révolutionnaires imprimés à Poitiers relatifs au Service public ] 1e : Loi Portant que les Municipalités ne pourront donner d'ordres, ni envoyer de Commissaires, ni exercer aucunes fonctions municipales que dans leur territoire du 14 Septembre 1792, 3 pp. ; 2e : Décrets de la Convention Nationale, relatifs aux réélections des Membres des Corps administratifs, Municipaux & Judiciaires du 22 septembre 1792, 3 pp. ; 3e : Extrait du Registre des Délibérations du Conseil Exécutif Provisoire du 29 Octobre 1792, 2 pp. ; 4e : Décret de la Convention Nationale du 1er Novembre 1792, Certificat de civisme à produire par tout citoyen appelé à l'exercice des fonctions de Notaire public, 2 pp. ; 5e : Décret de la Convention Nationale du 25 décembre 1792 Relatif au service public dans les Bureaux de l'Administration, 2 pp. ; 6e : Décret de la Convention Nationale du 16 Mars 1793, Relatif à l'exécution de toutes les mesures & de toutes les dispositions arrêtées, soit par le Comité de Salut public, soit par le Conseil exécutif provisoire, 3 pp. ; 7e : Décret de la Convention Nationale du 16 Avril 1793, relatif aux Certificats de civisme de tous les employés payés des deniers de la République, 2 pp. ; 8e : Décret de la Convention Nationale du 13 Mai 1793, Portant que les Députés envoyés près les Armées & dans les Départemens ne peuvent pourvoir au remplacement des Juges ni des Notaires, 2 pp. ; 9e : Décret de la Convention Nationale du 15 Mai 1793, Relatif aux Accusés condamnés comme auteurs du même délit, & dont les condamnations ne peuvent se concilier & sont la preuve de l'innocence de l'une ou de l'autre partie, 3 pp. ; 10e : Décret de la Convention Nationale du 14 Juin 1793, Qui déclare incompatibles les fonction des de Juge & d'Administrateur de Département, 2 pp. ; 11e : Décret de la Convention Nationale du 18 Juin 1793, Qui ordone l'exécution des Loix qui font défense aux Membres des Corps administratifs de quiter leur poste, 3 pp.
Bon ensemble
Imp.Georges Lang. 1944. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Agraffes rouillées, Intérieur acceptable. 12 pages agrafées - nombreuses illustrations en noir et blanc dans le texte.. . . . Classification Dewey : 70.49-Presse illustrée, magazines, revues
Sommaire : La maison commune berceau de la république - Paris aux barricades - la défense de l'hôtel de ville raconté&e par six témoins - bureaux et salons transformés en bastions - la Petite Alsace poste avancé - le 20 aout Cousin Pierre préfet clandestin devient Marcel Flouret - la France est une grande puissance - Argenteuil voie 12 récit de la résistance - le feu d'artifice de la victoire etc. Classification Dewey : 70.49-Presse illustrée, magazines, revues
Tarbes, Imprimerie du citoyen Delaloy, s.d. (1793) placard in-folio (43 x 30 cm), texte sur deux colonnes, verso couvert d'annotations manuscrites à l'encre.
Réunit deux décrets sur des matières douanières.
Phone number : 33 01 43 26 71 17
Privas, imprimerie Charles Antoine Guiremand, 1802, 1 en cahiers, sans couverture. in-4 de 11 pages ;
Arrété concernant les Bureaux de Bienfaisance, pour lutter contre la mendicité.
Phone number : 06 80 15 77 01