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Bourguignon C.
Les Codes français avec la conférence des articles entre eux
B. Warée aîné, G. Thorel, libraire Relié 1851 In-12 (10 x 14,5 cm), reliure demi-peau, dos à 4 nerfs, pagination multiple, treizième édition entièrement refondue contenant les lois de la presse, les tarifs en matière civile et criminelle, les lois qui expliquent, modifient, abrogent, complètent les codes de la Constitution ; coupes usées, papier reliure manquant au quatrième plat, dos décollé, en l'état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
Reference : gm3570
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LES CODES FRANCAIS AVEC LA CONFERENCE DES ARTICLES ENTRE EUX - CONTENANT LES LOIS DE LA PRESSE, LES TARIFS EN MATIERE CIVILE ET CRIMINELLE, LES LOIS QUI EXPLIQUENT, MODIFIENT, ABROGENT, COMPLEMENT LES CODES ET LA CHARTE - 11ème EDITION.
THOREL G. - JOUBERT. 1846. In-16. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos abîmé, Rousseurs. IX + 195 + 139 + 65 + 64 + 26 + 57 + 34 + 26 + 257 + 36 pages - plats et contre-plats jaspés - dos partiellement manquant - texte en 2 colonnes.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
LES CODES FRANCAIS - conformes aux textes officiels, avec la conférence des articles entre eux par M. C. Bourguignon. Édition entièrement refondue, contenant spécialement tous les textes donnés comme matières de thèses, les lois de la presse,etc....
JOUBERT / THOREL G.. 1846. In-4. Relié demi-cuir. Bon état, Coins frottés, Mors fendus, Intérieur frais. XVIII + Environ 400 pages - Tampon sur la page de faux titre - Coins émoussés - Mors fendus - Dos frotté - Plats et contre-plats jaspés - Etiquette collée en coiffe en pied - Auteur, titre, filets et année dorés au dos - Dos à 5 nerfs.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
NOUVELLE EDITION ENTIEREMENT REFONDUE. / conformes aux textes officiels, avec la conférence des articles entre eux par M. C. Bourguignon. Édition entièrement refondue, contenant spécialement tous les textes donnés comme matières de thèses, les lois de la presse, les tarifs en matière civile et criminelle, les lois qui expliquent, modifient, abrogent, complètent les codes et la Charte, par M. P. [Albert-Paul] Royer-Collard. Classification Dewey : 340-Droit
Les codes français conformes aux testes officiels avec la conférence des articles entre eux - Nouvelle édition entièrement refondue et augmentée des codes militaires pour les armées de terre et de mer.
A.Marescq Ainé. 1861. In-8. Relié demi-cuir. Etat passable, Plats abîmés, Dos satisfaisant, Papier jauni. XXIV + XX + 337 + 157 + 45+137+101+100+24+93+46+37+52+54+74+214+63 pages - papier jauni - contre plats jaspés - coins, tranches et plats très frottés - auteur et titre doré sur le dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
Les Codes Français conformes aux textes officiels avec la conférence des articles entre eux
Paris, Librairie universelle Alfred Chérié éditeur, s.d. (1875). Fort et grand volume in/8 (24 x 17 cm) 1539 pages, reliure demi-chagrin vert, dos à nerfs à fleurons et titre dorés, 19è édition entièrement refondue.
Lois, décrets, ordonnances, avis du conseil d'état, circulaires, les lois sur la presse, les tarifs en matière civile et criminelle, les lois sur l'organisaiton et la discipline judiciaires, l'enregistrement, le timbre, les hypothèques, les droits de greffe, etc...Codes militaires.
