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Collectif
Les Six codes
Relié In-16 (9,5 x 14,4 cm), reliure pleine peau, dos lisse orné de dorures, 6 couleurs sur les tranches, page de titre manquante donc pas d'indication d'éditeur ni de date [circa 1930]), pagination comme suit : ij-vj (Charte constitutionnelle), puis 2-221 (Code civil), 224-328 (Code de procédure civile), 330-393 (Code de commerce), 396-469 (Code d'instruction criminelle), 472-584 (Code pénal), 586-664 (Code forestier), 665-674 (Tables) ; coins frottés, petit manque de cuir dans le coin inférieur du premier plat, par ailleurs bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
Reference : ga2052
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5 book(s) with the same title
Les six codes français
Dijon, Lagier, Dijon, Lagier1828 ; in-8 bas. 1 vol (80 pp., 302pp., 148pp., 95pp., 103pp., 84pp., 84 pp.,248 pp.) Les Six codes et leur appendice
- Codes spéciaux de la législation française avec annotations sur les lois les plus usuelles, la définition et l’explication des termes de droit, la corrélation complète des articles des codes et des tables chronologique et alphabétique des matières. Edition nouvelle contenant vinght-six codes spéciaus: Code Administratif, code de l’armée, code des avocats, code de la chasse, code des colonies, code de la contrainte par corps, code des contribution, code des cultes, code électoral législatif, code de l’enregistrement, code d’expropriation, code de la garde nationale, code de l’instuction publique, code (pénal) de la marine marchande, code municipal et départemental, code des poids et mesures, code de la police médicale, code de la presse, code de la porpriété littéraire et de la voirie, lois et décrets divers, code des formules. Suppléments. - Codes usuels de la législation française avec des annotations sur les lois d’intérêt général, la définition et l’explication des termes de droit, la corrélation complète des articles des codes et des tables chronologique et alphabétique des matières. Suivi d’un appendice annoté contenant les lois communales les plus importantes. Edition nouvelle.
Paris, Impr. et Librairie Administratives de Paul Dupont 1863, 240x155mm, VIII + VIII - 1345 + 891pages, reliure demi-chagrin. Plats papier marbré, auteur et titre dorés au dos. Bel exemplaire.
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LES SIX CODES DU ROYAUME, PRÉCEDÉS DE LA CHARTE CONSTITUTIONNELLE et suivis des lois et ordonnances concernant la liberté de la presse, des lois sur le recrutement de l'armée, et des élections, de la loi sur l'abolition du divorce, de celle sur le Sacrilège et du Tarif des frais et dépens.
Paris Chassaignon, 1828. In-16 relié (13,8 x9 cm), reliure d'époque polein veau, dos plat avec titre doré sur pièce de titre rouge, ornements et filets, 962 pages.- 380g.- Coins émoussés, traces d'usure en bas des mors. Exemplaire correct bien conservé, frais et solide.
Les six codes annotés de toutes les décisions et dispositions
Paris. 1828. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos très frotté, Mouillures. 603 pages plus suppléments aux cinq codes années 1824, 1825, 1826 116 pages. plus code forestier 44 pages.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
Les Six codes, avec indication de leurs dispositions corrélatives et rapports entre eux,
Couverture plein cuir, légèrement d'usage, mais entretenue à la cire 213 de la BnF ; FDI-91, Froment, Libraire, Paris 1829
Satisfaisant
