Législation complète des Servitudes et du Voisinage, du Sol bâti, cultivé ou planté; de ses Produits, des Engrais, etc., des Établissements classés, des Usines, des Cours d'Eau, du Drainage et des Irrigations; du Bornage, de l'Affouage, des Clôtures urbaines et rurales; des Voies ferrées, Routes, Chemins, etc. Troisième édition, mise en rapport avec la doctrine et la jurisprudence administrative et judiciaire par Jean SIREY. Paris. Cosse, Marchal et Cie. 1870. In-8 (140 x 226mm) dos chagrin noir à 4 nerfs, titre or, plats mouchetés, gardes marbrées, VIII, 821 pages. Bel exemplaire.
Reference : ORD-9020
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Marchal et Billard - G.Godde successeur. 1925. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos à nerfs, Papier jauni. 829 pages + 679 pages + 257 pages - En supplément : Code atlas expliquant par des dessins les articles du code visés dans le dictionnaire des constructions et de la contiguité (code perrin) pouvant servir de complèment à cet ouvrage par A.Jacob année 1914 - nombreux dessins en noir et blanc dans l'ouvrage code atlas - plats et contre plats jaspés - titre et tomaison dorés sur le dos - dos à 4 nerfs.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Code Perrin ou dictionnaire des constructions et de la contiguïté législation complète des servitudes et du voisinage du sol bâti, cultivé ou planté, de ses produits, des engrais etc des établissements classés, des usines, des cours d'eau, du drainage et des irrigations, du bornage, de l'affouage, des clôtures urbaines et rurales, des voies ferrées, routes, chemins etc. Classification Dewey : 340-Droit
P., Marchal et Billard, 1886, fort in 8° relié demi-basane verte, dos lisse orné de doubles filets dorés, VIII-848 pages ; quelques rousseurs ; menus frottis.
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P., Marchal et Billard, 1896, in 8° relié demi chagrin, dos à nerfs, VIII-926 pages ; dos insolé
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Dixième édition, revue et mise au courant de la législation et de la jurisprudence par G. Bonnefoy. Ed. Marchal et Billard, Paris 1904. In-8. Relié demi-cuir.Dos à nerfs, cuir noir, coins fanés, Intérieur frais. 1034 pages. Titre, auteur, dorés sur le dos cuir. Tampon humide en page de faux titre, Me Carvallo, avoué à la cour d'appel de Chambéry. En page de titre, ex libris.
Un dictionnaire définissant les principaux termes intéressant le droit de la construction en lien avec le droit des biens, entre droit public et droit privé.
In-8, demi-chagrin de l'époque, dos lisse, viii, 821 p. Paris, Cosse et Marchal et Cie, 1868.
La "bible" sur la législation des bâtiments et constructions, édité pendant près de 50 années.Bon exemplaire, bien relié.
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