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[PATRIOTISME].-
Loi du 3 septembre 1792, l'An quatrième de la Liberté.-
Toulon. Mallard. 1792. In-4 (181 x 235mm) de 3 pages imprimées. Signatures manuscrites de Abeille et Charles.
Reference : ORD-8156
Citoyens, Vous marchez à l'ennemi, la victoire vous attend, mais prenez garde aux suggestions perfides; on égare votre zèle, on veut d'avance vous ravir le fruit de vos efforts, le prix de votre sang; on vous divise, on sème la haine, on veut allumer la guerre civile, exciter les désordres dans Paris...|La veille avaient débuté les massacres de septembre: exécution sommaire, par la foule, à l'initiative, semble-t-il, des dirigeants de la Commune, Marat en tête, des détenus des prisons parisiennes. Les massacres de septembre.
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Département d'Eure-et-Loir. Loi relative à la levée des différens corps de troupes légères. du 9 septembre 1792, l'an quatrième de la liberté
Chartres, F. Durand, 1793 placard in-folio (48 x 37 cm), texte sur deux colonnes, en feuille.
Donne pour les habitants du département la retranscription de la loi votée en septembre 1792 et qui limitait désormais de façon drastique la levée de nouvelles troupes légères destinées à secourir les armées régulières. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Loi relative à la vente des biens des émigrés. Du 2 septembre 1792, l'an quatrième de la Liberté
Rennes J. Robiquet 1792 in-4 en feuilles
8 pp. Loi qui aggrave le décret du 30 mars 1792 par lequel l'Assemblée nationale décrétait et organisait la confiscation des biens des émigrés au profit de la Nation
Loi Relative à la fabrication des Pièces de 3, 6, 12 & 24 deniers. Du 2 Septembre 1792, l'an quatrième de la Liberté
Paris, Imprimerie Nationale du Louvre, 1792. 4 pages, 21x26 cm Loi No. 2348
Loi relative au complément du Code monétaire. Du 7 Septembre 1792, l'an quatrième de la Liberté
Paris, Imprimerie Nationale Executive du Louvre. 1792. 12 pages, 21x26 cm Loi No. 2446
Loi qui exempte de l'enrôlement pour les Frontières, les Ouvriers attachés aux Imprimeries Nationales, aux Subsistances, aux Fabrications d'Armes, et aux Voitures publiques. Du 6 Septembre 1792, l'an quatrième de la liberté.
Fontenay, Testard et Goichot, 1792. In-4° de 2 pp. Signature découpée dans la marge de tête.[C14]
Loi imprimée à Fontenay-le-Comte pendant la Révolution.
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