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MARINE. SUPTIL F.-
Aux Contribuables.-
Quelques commentaires relatifs au Décret du 22 Mai 1910. Comparaison avec les textes précédents en vigueur. Toulon. Bordato. (1910). Gd in-8 br. à l'italienne, 20pp. Exemplaire plié au milieu mais bon état.
Reference : ORD-6920
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[Puy-de-Dôme, Placard] Liste définitive des six cents Contribuables les plus imposés du Département du Puy-de-Dôme, formée par le Ministre des finances, en exécution de l'article 25 du Sénatus-consulte organique du 16 thermidor an 10, et des articles 71, 72, 73 et 74 de l'Arrêté du Gouvernement du 19 fructidor suivant.
Reference : 015683
[Puy-de-Dôme, Placard] Liste définitive des six cents Contribuables les plus imposés du Département du Puy-de-Dôme, formée par le Ministre des finances, en exécution de l'article 25 du Sénatus-consulte organique du 16 thermidor an 10, et des articles 71, 72, 73 et 74 de l'Arrêté du Gouvernement du 19 fructidor suivant.
[Puy-de-Dôme, Placard] Liste définitive des six cents Contribuables les plus imposés du Département du Puy-de-Dôme, formée par le Ministre des finances, en exécution de l'article 25 du Sénatus-consulte organique du 16 thermidor an 10, et des articles 71, 72, 73 et 74 de l'Arrêté du Gouvernement du 19 fructidor suivant. Paris, imprimerie impériale, septembre 1812. 1p in-plano (environ 51*66cm). Celle liste présente les 30 premiers plus imposés, dans l'ordre d'imposition, puis les 570 autres par ordre alphabétique. Mouillé anciennement, petits trous aux plis. Intéressant document. [88-2]
Le Rassemblement N°186 du samedi 25 novembre 1950 Comment on mystifie es contribuables Sommaire: Comment on mystifie es contribuables; Le complot de la Pentecôte une odieuse provocation ...
Au bureau du journal. 1950. In-Plano. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 4 pages.. . . . Classification Dewey : 70.49-Presse illustrée, magazines, revues
Sommaire: Comment on mystifie es contribuables; Le complot de la Pentecôte une odieuse provocation ... Classification Dewey : 70.49-Presse illustrée, magazines, revues
Répertoire des noms de personnes artésiens en 1569. Tome 1 ( Répertoires des communautés, des noms de famille, des prénoms et des surnoms) et Tome 2 (Liste des contribuables par communautés). 2 volumes.
Centre d'Etudes Généalogiques du Pays des 7 Vallées, Hesdin. 2000. 329 + 488 pages = 819 pages. Complet des deux cartes hors texte dans le tome 1
Bon état Bon
Opinion sur le projet de loi relatif au mode de statuer sur les réclamations des receveurs, percepteurs et contribuables pour objets antérieurs à l'An 9.. Séance en date du 25 Pluviôse an 9
Paris, Imprimerie nationale, (An IX) in-8, 10 pp., en feuilles.
Labrouste, membre du Tribunat jusqu'en 1807, réfléchit sur le projet du gouvernement visant à collecter les arriérés de plusieurs millions de Livres dûs par les contribuables. L'auteur fait preuve d'une attitude modérée et lucide. L'autorité des conseils de préfecture est la plus compétente pour recueillir les preuves matérielles et morales.Martin & Walter, II, 17941. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Les contribuables - Proces verbaux novembre 1935
FEDERATION DES CONTRIBUABLES. 1935. In-12. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos frotté, Quelques rousseurs. 192 pages - rebords du 1er plat corné/fendillé. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
