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[LEVÉE DE CHEVAUX].-
Décret de la Convention Nationale relatif à une levée de chevaux dans toute l'étendue de la République.-
Du 7e jour de la seconde décade du 1er mois de l'an deuxième de la République Française. Grasse. Guichard. An II. In-4 (181 x 235mm) de 8 pages imprimées.
Reference : ORD-6399
Il sera fait une levée extraordinaire de chevaux, pour le service de la cavalerie, sur tous les cantons & arrondissemens de la République ayant une juridiction de paix particulière.. Minimum à fournir de 6 chevaux par canton et arrondissement. Afin d'assurer & d'accélérer l'exécution du présent décret le territoire de la République sera partagé comme il suit en vingt divisions, qui auront chacune un chef-lieu pour le rassemblement des chevaux Suit la liste de ces 20 lieux et celle des 20 représentants du peuple chargés de la prompte exécution de cette levée extraordinaire...
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Décret de la Convention Nationale, Relatif à une levée de chevaux dans toute l'étendue de la République. Du septième jour de la seconde décade du premier mois de l'an deuxième de la République française.
Chambéry, de l'imprimerie de Gorrin, père et fils, 1793. In-4 de 7 pp.
