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[ARMÉE. CHASSEURS A CHEVAL].-
Loi donnée à Paris, le 15 Août 1792, l'an quatrième de la Liberté.-
Décret de l'Assemblée Nationale du 12 juin 1792...Toulon. Surre. 1792. In-4 (181 x 235mm) de 6 pages imprimées..
Reference : ORD-437
Il sera attaché aux six légions créées par le décret du 27 avril dernier, une nouvelle compagnie sous la dénomination de volontaires gardes nationaux, chasseurs à cheval. Chaque compagnie sera de 130 hommes. Chaque citoyen...prendra l'engagement de s'équiper & de se monter à ses frais.... Toutes les précisions sont données quant au mode de nomination des officiers et sous officiers, l'uniforme des chasseurs, l'armement et l'équipement des chevaux, etc.
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Loi Donnée à Paris le 15 Août 1792, l'An quatrième de la Liberté.
Toulon. Surre. 1792. In-4 (181 x 235mm) de 4 pages imprimées. Signatures manuscrites de Tollon et Jullien.
En attendant que soit assemblée la Convention Nationale, le conseil exécutif provisoire, formé par les six ministres sera chargé... de toutes les fonctions de la Puissance exécutive. 11 articles, le 6° décrit le nouveau sceau de l'État: il portera la figure de la liberté, armée d'une pique & surmontée du bonnet de la liberté & pour légende: Au nom de la Nation Française. Le nouveau sceau de l'État.
Reference : 2848
Loi donnée à Paris, le 15 août 1792, l'an 4 de la Liberté. Décret de l'Assemblée Nationale, du 20 juin 1792, l'an quatrième de la Liberté
Bordeaux, imp. Simon Lacourt - in-8, 4 pp. - rel. mod. marbrée
très beau doc.
Loi donnée à Paris, Décret de l'Assemblée Nationale du 15 Aout 1792, l'an quatrième de la Liberté.
Paris, Imprimerie nationale, 1792. Feuillet double in-4. Tampon de Danton.
Décret visant à aider financièrement certains hôpitaux de France à subvenir aux besoins des enfants trouvés (nourriture et entretien).
