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CONSTANT Charles.-
Code des Théâtres à l'usage des Directeurs, des Artistes, des Auteurs et des Gens du Monde Contenant un Exposé des principes juridiques, le Texte des principaux Décrets, Circulaires et Réglements, La Reproduction in
extenso de plus de 50 décisions judiciaires, La Liste complète des Documents de Législation et de Jurisprudence avec la Table alphabétique et analytique des Matières.- Paris. Durand et Pedone-Lauriel. 1876. In-12 (117 x 184 mm) broché, couverture verte imprimée, 2ff., IV, 371 pages. Couverture tachée et un peu abîmée, dos noirci, bon état intérieur.
Reference : ORD-18804
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Code des théâtres. A l'usage des directeurs, des artistes, des auteurs et des gens du monde. Contenant un exposé des principes juridiques. Le texte des principaux décrets circulaires et des réglements, la reproduction in-extenso de plus de cinquante décisions judiciaires, la liste complète des documents des législations et de jurisprudence avec une table alphabétique et analytique.
Paris, Durand et Pedone-Lauriel, 1876. Petit in-8, bradel demi-percaline ocre, pièce de titre noire, IV-371 pp.
ENVOI a.s. de l’auteur à André Morillot, substitut du procureur général à Douai, daté du 1er mars 1878. Dos un peu frotté, intérieur en bonne condition. - Frais de port : -France 4,95 € -U.E. 9 € -Monde (z B : 15 €) (z C : 25 €)
