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RÉVOLTION. COLONIES.-
Loi Relative aux Droits d'Entrée sur les Denrées Coloniales, Donnée à Paris le 29 Mars 1791.-
Carcassonne. Heirisson. 1791 In-4 sans couverture, tel que paru, bandeau gravé, 6 pages. Fixation des taxes sur les denrées coloniales telles que les sucres, cafés, cacao, indigo, tabacs, etc. Bien complet de l'État d'évaluation. Bords de feuilles un peu insolés.
Reference : ORD-18700
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Loi relative aux droits d'entrée sur les denrées coloniales. Donnée à Paris, le 29 mars 1791
Rochefort J.-B. Bonhomme s.d. [1791] placard in-folio de 53 x 42 cm en feuille
Texte à 2 colonnes.Contient 13 articles sur le café, le sucre, la cacao et l'indigo venant de Cayenne, des Iles du Vent, de Saint-Domingue et de la Martinique
