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SEVENET Louis-Alphonse.-
Coutumes du bailliage de Melun.-
(Sens. Tarbé. 1768). In-4 (187 x 251mm) dos lisse basane brune, pièce de titre vermillon, 472 pages. Dos râpé, coiffes abîmées, mors du 2e plat fendu sur 6cm. Exemplaire sans la page de titre, première feuille réparée, tachée et fripée, dernière feuille tachée sinon bon état intérieur, sans rousseurs.
Reference : ORD-15358
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Coutume du bailliage de Melun, ancien ressorts ct enclaves d'icelui, suivant la réformation accordée en l'Assemblée des trois États du dit Bailliage, au mois d'Avril mil cinq cent soixante. Avec des observations nouvelles, où l'on a renfermé tout ce qui a paru nécessaire pour faire connoître le sens & l'application des articles, les maximes autorisées par l'usage du Palais, & les derniers progrès de la jurisprudence. On y a joint une conférence des coutumes voisines, & spécialement de celle de Paris. Par Louis-Alphonse Sevenet, Avocat en Parlement, & Notaire au Châtelet de Melun.
A Sens, Chez P. Hardouin Tarbé, Imprimeur, au Nom de Jésus, et a Paris chez la Veuve Pierres, Libraire, rue S. Jacques. 1768. Avec approbation et privilège du Roi.
In-4, 8 feuillets non chiffrées, 476 pages, 4 feuillets contenant : Approbations privilège du Roi, errata, un tableau dépliant hors texte. Reliure en plein veau de l’époque, dos à nerfs, coiffes arasées, frottements, exemplaire agréable
