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ARPAILLANGE Pierre
LA SIMPLE JUSTICE
Format moyen, couverture souple.304 pages.une inscription sur la page de garde 1980 Julliard
Reference : 20599
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La simple justice
Paris, Julliard, 1980, in-8, broché, 304p. Envoi de l'auteur. 3 passages soulignés. Etat d'usage. Bon exemplaire de travail.
NB. Les commandes et questions seront traitées dans les 48h et expédiées à partir du 7 octobre. Merci.
Des frais de justice en matière criminelle, correctionnelle et de simple police.Supplément au Commentaire du Décret du 18 juin 1811, publié avec l'autorisation et l'approbation de M. le Garde des Sceaux. Relié avec :Des frais de justice en matière criminelle, correctionnelle et de simple police, ou Commentaire du Règlement du 18 juin 1811, fondé sur les instructions générales et particulières du Ministère de la Justice, la jurisprudence de la Cour de cassation et la Législation tant ancienne que moderne; suivie du texte et des motifs de l’Ordonnace Royale du 18 septembre 1833, contenant le tarif des dépens en matière d'expropriation pour cause d'utilité publique.Publié avec l'autorisation et l'approbation de M. le Garde des Sceaux.
Paris, Videcoq et Jules Renouard 1847 et 1834, 210x130mm, III- et XXXII- 384 + 528pages, reliure demi-basane. Plats percaline ornée à froid. Titre et auteur dorés au dos. Très peu de rousseurs.Intéressant volume rassemblant deux versions de cet aspect passionnant de l’ancien droit.
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Instruction générale sur les frais de justice en matière criminelle, correctionnelle et de simple police
1826 Imprimerie royale broché, sous couverture d'attente, 170p +108p. bon état, pages un peu cornées.
Table : des frais de translation des prévenus ou accusés, de transport des procédures et des objets pouvant servir à convistion ou à décharge - bdes honoraires et vacations des médecinsn chirurgiens, sages femmes, experts et interprètes - des indemnités qui peuvent être accordées aux témoins et aux jurés - des frais de garde des scéllés et de mise en fourrière - des droits d'expédition et autres alloués aux greffes et aux concirges des prisons - des salariés des huissiers et des frais de capture alloués aux gendarmes et autres agents de la force publique - transport des magistrats - des frais de voyage et de séjour auxquels l'instruction des procédures peut donner lieu - des ports de lettres et paquets - des frais d'impression - des frais d'éxécution des arrêts - des dépenses assimilées à celles de l'instruction des procés criminels - du paiement et recouvrement des frais de justice criminelle - des frais de justice devant la haute cour, les cours prévôtales et les tribunaux des douanes - tarif général des frais de justice criminelle - modèles des états, mémoires, taxes, mandats, etc...
Phone number : 04 76 97 79 28
Radar n° 435 - Fidèle jusqu'a la mort, Un simple sergent a dressé Formose contre les U.S.A., Vers les 4 millions distribués au rendez vous de l'actualité, Charles Chaplin : encore une fille, Le père Duval chante toujours, Radar l'a retrouvé, Justice
Bureau du journal. 9 juin 1957. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 28 pages. Nombreuses illustrations en noir et blanc dans et hors texte.. . . . Classification Dewey : 70-Journalisme, édition. Journaux
Sommaire : Fidèle jusqu'a la mort, Un simple sergent a dressé Formose contre les U.S.A., Vers les 4 millions distribués au rendez vous de l'actualité, Charles Chaplin : encore une fille, Le père Duval chante toujours, Radar l'a retrouvé, Justice en Jordanie, Petit Atar deviendra Coléoptère Classification Dewey : 70-Journalisme, édition. Journaux
