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COLLECTIF
PROPRIETE LITTERAIRE ET ARTISTIQUE N°1255
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE. 1981. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos frotté, Papier jauni. 38 pages - couverture passée - annotations à l'encre et sur la page de titre.. . . . Classification Dewey : 608-Inventions et brevets
Reference : ROD0135179
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PROPRIETE LITTERAIRE ET ARTISTIQUE / N°1255 - ANNEE 1970 / LOI N°57-298 DU 11 MARS 1957 SUR LA PROPRIETE LITTERAIRE ET ARTISTIQUE - LOI N°57-803 DU 19 JUILLET 1957 ETC...
JOURNAUX OFFICIELS. 1970. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 38 pages agraffées.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
Brochure n°1255, supplément n°1 : Propriété littéraire et artistique et droits voisins
Journal Officiel de la République Française. 1991. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 173 pages.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
PROPRIETE LITTERAIRE ET ARTISTIQUE ET DROITS VOISINS N° 1255. MARS 1989.
JOURNAUX OFFICIELS.. 1989. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 171 pages.. . . . Classification Dewey : 840-Littératures des langues romanes. Littérature française
Classification Dewey : 840-Littératures des langues romanes. Littérature française
PROPRIETE LITTERAIRE ARTISTIQUE / NUMERO 1255 - 1977 DU JOURNAL OFFICIEL
JOURNAUX OFFICIELS / REPUBLIQUE FRANCAISE. 1977. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 37 pages agrafées. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique
Classification Dewey : 350-Administration publique
