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HENRY Ernest
Traité pratique des chemins vicinaux
Librairie polytechnique Ch. Béranger. 1911. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 879 pp., coins supérieurs frottés, dos à nerfs, titre doré - 1 PHOTO DISPONIBLE.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
Reference : ROD0009091
Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
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LE GUIDE-PRATIQUE DU PROPRIETAIRE ET DU COMMERCANT, contenant: un traité des actes sous signature privée; la loi sur les attributions des conseils municipaux; la loi sur l'expropriation pour cause d'utilité publique; le texte de la loi sur les vices rédibitoires des animaux; une instruction sur les mesures relatives aux chaudières à vapeur: le titre XVIII du code civil sur les privilèges et les hypotèques; le titre VIII du code du commerce, sur les lettres de change et billets à ordre; les lois sur la compétence des juges de paix et des tribunaux de première instance; le tarif des honoraires des avocats, avoués, greffiers, huissiers, notaires, experts, etc.; les lois sur l'absence militaire et sur les établissemens dangereux, incommodes ou insalubres; les décisions et arréts des diverses cours sur la matière, précédés ou suivi d'observations; une instruction détaillée sur les rapports du public avec l'administrations des Postes; le tarif des droits de timbre, d'enregistrement, de greffe et d'hypotèques; les lois sur la police du roulage, les chemins de fer et les chemins vicinaux; les lois sur les brevets d'invention et sur les sociétés commerciales; les lois sur les mines et carrières, les canaux et les eaux; la loi sur la police de la chasse et sur la pêche fluviale; des formules de toute espèce de convention ; suivi du GUIDE DU PATENTABLE;contient: INSTRUCTION SUR LES MESURES DE PRECAUTION HABITUELLES A OBSERVER DANS L'EMPLOI DES CHAUDIERES A VAPEUR ETABLIES A DEMEURE, par Jean-Baptiste Teste.
Nyons, chez Gros, 1851, 1843, 1846, 1 demi basane à coins, dos orné, petit manque sur 1 mors ; in-8 de 552, 14 et 72 pp., quelques rousseurs sur les 4 premiers feuillets ;
Louis Gros était libraire imprimeur à Nyons (Drome).Jean-Baptiste Teste, né à Bagnols sur Cèze, était ministre des Travaux Publics.
Phone number : 06 80 15 77 01
Traité pratique de la voirie vicinale, ou Exposé de la législation et de la jurisprudence sur les chemins vicinaux / par Eug. Guillaume,... 6e édition
Paris, Paul Dupont, Société anonyme d’Imprimerie et Librairie administrative et des Chemins de fer 1880 In-12 18 x 11 cm. Reliure demi-chagrin aubergine, dos à nerfs, 332-XXIII pp., appendice, table chronologique de l’appendice, table analytique et alphabétique des matières. Reliure légèrement frottée. Exemplaire en bon état.
Bon état d’occasion
MANUEL POUR LES RECEVEURS MUNICIPAUX, LES MAIRES, LES AGENTS-VOYERS, etc.Ou traité méthodique et pratique sur la comptabilité des communes, des établissements charitables, etc.Explicant les difficultés que les comptablesrencontrent dans la pratique; indiquant les moyans de les résoudre et reproduisant tous les paragraphes de l'art. 1542 de l'instruction générale du 20 juin 1859, ceux de l'instruction générale sur les chemins vicinaux; ceux, en outre, qui sont épars dans les circulaires, arrêts ou arrétés qui forment jurisprudence constante en matière de justification de recettes et de dépenses de dossiers publics.
Valence, en vente au domicile de l'auteur, s.d. (1874), 1 broché, couverture muette amateur, couverture originale en partie conservée. in-8 de VIII-471-(2) pages ;
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