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DUMOLIE Gabriel
Les délits de chasse
Y. Cadoret. 1911. In-8. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos frotté, Quelques rousseurs. 214 pp. - Dédicace. . . . Classification Dewey : 799.2-Chasse
Reference : ROD0002192
Classification Dewey : 799.2-Chasse
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LES DELITS DE CHASSE - THESE POUR LE DOCTORAT SOUTENUE DEVANT LA FACULTE DE DROIT DE BORDEAUX LE LUNDI 29 MAI 1911 A 2H 1/2 DU SOIR.
Y.CADORET. 1911. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 214 pages - pages non coupées - petite annotation au stylo noir sur le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Sommaire : délits se rapportant à la chasse - contraventions aux arrêtés des prefets et des cahiers des charges - de la poursuite et de la répression des délits de chasse - des peines - des procès verbaux - circonstances applicables à tous les délits de chasse etc... Classification Dewey : 340-Droit
CATTIN André - E.Péquignot (préface de) - Coghuf (illustrations de)
Reference : 88941
(1951)
La chasse dans l'ancien Evéché de Bâle : Les délits de chasse et leur répression au XVIII° siècle dans la partie française de l'ancien Evéché de Bâle. Exemplaire dédicacé par l'auteur
1951 Editions du Griffon, 1951 - In-8 broché couverture pliée, numéroté (n°065/100), sur papier Strathmore- Envoi (dédicace) de l'auteur en page de garde - Nombreuses illustrations en n&b - 166 pages
Bel état -
Des délits de chasse et de leur répression.
Toulouse, Cléder, 1932. In-8, 176 pp. broché.
Mise en relief des différents délits et de leur répression.
Lettres patentes du Roi, sur un décret de l'Assemblée nationale, portant que tous les délits de chasse commis dans les lieux réservés pour les plaisirs du Roi, doivent être poursuivis par-devant les juges ordinaires. Données à Saint-Cloud, le 25 juillet 1790
Colmar Jean-Henri Decker et fils 1790 in-4 en feuille
3 pp.Thiébaud 588. Importante disposition qui tire les conséquences de l'abolition des capitaineries, si décriées au XVIIIe siècle. En effet, l'Assemblée constituante, après un mémorable débat, dans lequel Mirabeau formula les véritables principes en matière de chasse, vota l'abolition des capitaineries royales en même temps que celle des garennes féodales (11 août 1789)
La chasse dans l'ancien Evêché de Bale. Les délits de chasse et leur répression au XVIIIe siècle dans la partie française de l'ancien Evêché de Bâle. Préface de E. Péquignot, illustrations de Coghuf.
La Neuveville, Editions du Griffon 1951, 235x160mm, frontispice, 166pages, reliure skyvertex rouge avec titre et auteur dorés au dos. Couvertures conservées. Longue dédicace sur toute la page de garde supérieure. Très bel exemplaire.
illustré,
