‎ORNEY PAUL‎
‎ORDRE D' EXECUTION‎

‎Ordre d'execution‎

‎Editions de l'Arabesque "Espionnage" Sans date.‎

‎Etat correct‎

‎[Hussards] Ordre Pour l'Exécution Du Réglement Des Houssards De Leurs Altesses Royales Madame Et Monseigneur Les Gouverneurs Généraux Des Pays Bas.‎

‎Alexander-Friedrich Wilhelm von Seckendorff-Aberdar (1743-1814), [Hussards] Ordre Pour l'Exécution Du Réglement Des Houssards De Leurs Altesses Royales Madame Et Monseigneur Les Gouverneurs Généraux Des Pays Bas. Manuscrit, Bruxelles, 1783, in-folio (39*24cm), [4]-77p & 7p. Très important manuscrit, daté du 1er mai 1783, sur l'organisation des hussards à Bruxelles (Pays-Bas autrichiens), portant la signature du baron de Seckendorff, « major et aide de camp » du duc Albert de Saxe-Teschen qui était donc gouverneur avec son épouse Marie-Christine d'Autriche (soeur de Marie-Antoiette). Il s'agit certainement de la copie originale. La première page, signée par Seckendorff, indique que cette ordonnance doit « être mise en exécution à dater du 1er juin 1783 ». Dans ce but, il faut donc en distribuer des exemplaires : un au maréchal des logis, un pour chaque caporal (soit deux en tout), un au prévôt et un pour les houssards. Ces exemplaires seront en français sauf celui du prévôt en allemand, « pour que ceux qui ne sont pas assez versé dans la langue française puissent s'instruire par l'exemplaire confié aux soins du prévôt ». L'ordonnance est divisée en deux sections : « De la tenue du Corps et de son Economique » et « Du Service et de la Discipline ». Les neuf chapitres de la première section : Etat et Payement ; Habillement tous les 30 mois ; Habillement tous les 5 ans ; Habillement illimité ; Objets que les Houssards fournissent ; Du fourrage ; Du fourrage et de la Médecine ; Du quartier, bois et lumière ; Des malades. Les dix-huit chapitres de la seconde section : Définition du coprs des Houssards ; Du devoir du Maréchal des Logis ; Du devoir du Caporal ; Du devoir du Portier et Prévost ; Du devoir du Houssard ; De la recrue ; Du service en général ; De l'ordre et de l'obéissance ; Des moeurs ; De l'exercice des hommes et des chevaux ; De l'ajustement et de la propreté ; Des chevaux et de l'écurie ; Du quartier et logement ; Du congé absolu et du semestre ; Des détachements ; Des récompenses et des punitions ; Des écrits et des décomptes ; Conclusion. Le manuscrit est suivi d'un second manuscrit, daté du 1er juin 1783, signé de la même manière par le baron de Seckendorff. D'un format plus petit, il s'agit d'un cahier de 12p dont les 7 premières sont écrites. Les 4 premières pages sont une note « Pour la Direction de l'Intendance de la Cour de leurs Altesses Royales concernant leur Corps de Houssards » et les 3 dernières pages sont une note « Pour la Direction du premier Ecuyer de l'Ecurie de leurs Altesses Royales concernant leur Corps des Houssards ». La première note concerne notamment la houille et les lumières fournies aux houssards non mariés sauf quelques cas particuliers qui nous permet de connaître quelques noms : le brigadier Wilzeck, le caporal Nebel, le prévôt Messarvez et le houssard Horwath. Cartonnage plein papier avec parchemin au dos sous le papier, coins parchemin. Manques de papier sur le dos. Exceptionnel document. ‎

‎Nouvelles Ecclésiastiques ou Mémoires pour servir à l'Histoire de la Constitution Unigenitus pour l'année MDCCXXX [ Suivi de : ] Nouvelles Ecclésiastiques ou Mémoires pour servir à l'Histoire de la Constitution Unigenitus pour l'année MDCCXXXI [ Suivi de : ] Nouvelles Ecclésiastiques ou Mémoires pour servir à l'Histoire de la Constitution Unigenitus pour l'année MDCCXXXII [ Suivi de : ] Supplément des Nouvelles Ecclésiastiques pour les cinq premiers Mois de 1732 [ Suivi de : ] Déclaration du Roy, par laquelle le Roy explique de nouveau ses intentions sur l'exécution des Bulles des Papes données contre le Jansénisme, & sur celle de la Constitution Unigenitus, Donnée à Versailles le 24 Mars 1730 [ Suivi de : ] Arrest de la Cour du Parlement, Qui déclare abusifs quatre Brefs ou Décrets au sujet de la Légende de Grégoire VII, Du 23 Février 1730 [ Suivi de : ] Mémoire présenté au Roy par l'Archevesque de Paris, au Sujet de l'Arrest du Parlement du 5 Mars 1731 qui reçoit le Procureur general du Roy, appellant comme d'abus de son Ordonnance & Instruction Pastorale du 10 Janvier dernier, Avec l'Arrêt du Conseil d'Etat rendu en conséquence [ Suivi de : ] Arrest du Conseil d'Etat du Roy, du 30 Juillet 1731 [ Suivi de : ] Ordonnance du Roy, Qui ordonne que la porte du petit Cimetière de la Paroisse de Saint Médard sera & demeurera fermée, &c, Du 27 janvier 1732 [ Suivi de : ] Arrest de la Cour du Parlement, Qui condamne plusieurs Feüilles, intitulées : Nouvelles Ecclésiastiques, ou Mémoires, pour servir à l'Histoire de la Constitution, &c, à être lacerées & brûlées par l'executeur de la haute Justice du 9 Février 1731 [ Suivi de : ] Arrest du Conseil d'Estat du Roy, Qui ordonne que l'Imprimé qui a pour titre, Observations sur le Bref du Pape, qui establit M. le Cardinal de Bissy & M. l'Archevêque de Roüen, Commissaires apostoliques pour le gouvernement & la reformation de l'Ordre de Cluny, du 10 May 1731 [ Suivi de : ] Mandement de Monseigneur l'Archevêque de Paris, Au sujet d'un Ecrit qui a pour titre : Dissertation sur les Miracles & en particulier sur ceux qui on été operez au tombeau de M. de Paris en l'Eglise de S. Medard de Paris ; avec la relation & les preuves de celui qui s'est fait le 3 Novembre 1730, en la personne d'Anne le Franc, de la Paroisse de S. Barthélémy [ Suivi de : ] Arrest rendu au Conseil d'Estat du Roy, A l'occasion des disputes qui se sont élevées au sujet des deux Puissances, &c du 10 Mars 1731 [ Suivi de : ] Arrest du Conseil d'Estat du Roy, Pour faire cesser toutes disputes & contestations au sujet de la Constitution Unigenitus du 5 septembre 1731 [ Suivi de : ] Arrest de la Cour du Parlement, concernant le Mandement de M. l'Archevesque de Paris, du 13 Juin 1732 [ Suivi de : ] Arrest de la Cour du Parlement, Qui condamne un Libelle, intitulé : Lettre de Louis XIV à Louis XV contenant dix-huit pages in-4 à être lacéré & brûlé par l'Executeur de la haute Justice, du 20 Mars 1733 [ Suivi de : ] Mandement de Monseigneur l'Evesque de Saint Papoul, Pour faire part à son peuple de ses sentimens sur les affaires présentes de l'Eglise, & des raisons qui le déterminent à se démettre de son Evêché [ Suivi de : ] Arrest de la Cour du Parlement, Qui supprime un Ecrit imprimé, intitulé : Lettre de Monsieur le Coadjuteur d'Orléans à Monseigneur le Cardinal de Fleury, le 29 avril 1731, Du 19 Juin 1731‎

‎1 vol. in-4 reliure de l'époque pleine basane marron, dos à 5 nerfs orné, Nouvelles Ecclésiastiques ou Mémoires pour servir à l'Histoire de la Constitution Unigenitus pour l'année MDCCXXX, s.n., 272 pp. [ Suivi de : ] Nouvelles Ecclésiastiques ou Mémoires pour servir à l'Histoire de la Constitution Unigenitus pour l'année MDCCXXXI, s.n., 280 pp. [ Suivi de : ] Nouvelles Ecclésiastiques ou Mémoires pour servir à l'Histoire de la Constitution Unigenitus pour l'année MDCCXXXII, 252 pp. [ Suivi de : ] Supplément des Nouvelles Ecclésiastiques pour les cinq premiers Mois de 1732, XII pp. [ Suivi de : ] Déclaration du Roy, par laquelle le Roy explique de nouveau ses intentions sur l'exécution des Bulles des Papes données contre le Jansénisme, & sur celle de la Constitution Unigenitus, Donnée à Versailles le 24 Mars 1730, Chez Pierre Simon, Paris, 1730, 7 pp. [ Suivi de : ] Arrest de la Cour du Parlement, Qui déclare abusifs quatre Brefs ou Décrets au sujet de la Légende de Grégoire VII, Du 23 Février 1730, Chez Pierre Simon, Paris, 1730, 8 pp. [ Suivi de : ] Mémoire présenté au Roy par l'Archevesque de Paris, au Sujet de l'Arrest du Parlement du 5 Mars 1731 qui reçoit le Procureur general du Roy, appellant comme d'abus de son Ordonnance & Instruction Pastorale du 10 Janvier dernier, Avec l'Arrêt du Conseil d'Etat rendu en conséquence, Chez Pierre Simon, Paris, 1731, 44 pp. [ Suivi de : ] Arrest du Conseil d'Etat du Roy, du 30 Juillet 1731, s.n., 12 pp. [ Suivi de : ] Ordonnance du Roy, Qui ordonne que la porte du petit Cimetière de la Paroisse de Saint Médard sera & demeurera fermée, &c, Du 27 janvier 1732, De l'Imprimerie Royale, Paris, 1732, 3 pp. [ Suivi de : ] Arrest de la Cour du Parlement, Qui condamne plusieurs Feüilles, intitulées : Nouvelles Ecclésiastiques, ou Mémoires, pour servir à l'Histoire de la Constitution, &c, à être lacerées & brûlées par l'executeur de la haute Justice du 9 Février 1731, Chez Pierre Simon, Paris, 1731, 8 pp. [ Suivi de : ] Arrest du Conseil d'Estat du Roy, Qui ordonne que l'Imprimé qui a pour titre, Observations sur le Bref du Pape, qui establit M. le Cardinal de Bissy & M. l'Archevêque de Roüen, Commissaires apostoliques pour le gouvernement & la reformation de l'Ordre de Cluny, du 10 May 1731, De l'Imprimerie Royale, Paris, 1731, 3 pp. [ Suivi de : ] Mandement de Monseigneur l'Archevêque de Paris, Au sujet d'un Ecrit qui a pour titre : Dissertation sur les Miracles & en particulier sur ceux qui on été operez au tombeau de M. de Paris en l'Eglise de S. Medard de Paris ; avec la relation & les preuves de celui qui s'est fait le 3 Novembre 1730, en la personne d'Anne le Franc, de la Paroisse de S. Barthélémy, Chez Pierre Simon, Paris, 1731, 34 pp. et 1 f. n. ch. [ Suivi de : ] Arrest rendu au Conseil d'Estat du Roy, A l'occasion des disputes qui se sont élevées au sujet des deux Puissances, &c du 10 Mars 1731, De l'Imprimerie Royale, Paris, 1731, 4 pp. [ Suivi de : ] Arrest du Conseil d'Estat du Roy, Pour faire cesser toutes disputes & contestations au sujet de la Constitution Unigenitus du 5 septembre 1731, De l'Imprimerie Royale, 1731, 3 pp. [ Suivi de : ] Arrest de la Cour du Parlement, concernant le Mandement de M. l'Archevesque de Paris, du 13 Juin 1732, Chez Pierre Simon, Paris, 1732, 1 f., 16 pp. [ Suivi de : ] Arrest de la Cour du Parlement, Qui condamne un Libelle, intitulé : Lettre de Louis XIV à Louis XV contenant dix-huit pages in-4 à être lacéré & brûlé par l'Executeur de la haute Justice, du 20 Mars 1733, Chez Pierre Simon, Paris, 1733, 7 pp. [ Suivi de : ] Mandement de Monseigneur l'Evesque de Saint Papoul, Pour faire part à son peuple de ses sentimens sur les affaires présentes de l'Eglise, & des raisons qui le déterminent à se démettre de son Evêché, 1735, 7 pp. [ Suivi de : ] Arrest de la Cour du Parlement, Qui supprime un Ecrit imprimé, intitulé : Lettre de Monsieur le Coadjuteur d'Orléans à Monseigneur le Cardinal de Fleury, le 29 avril 1731, Du 19 Juin 1731, Chez Pierre Simon, Paris, 1731, 3 pp. et 25 ff. blancs‎

‎Cet important recueil rassemble les "Nouvelles Ecclésiastiques ou Mémoires pour servir à l'Histoire de la Constitution Unigenitus" pour les années 1730, 1731 et 1732, ainsi que le "Supplément" pour les cinq premiers mois de 1732, et 14 brochures de l'époque relatives à la controverse janséniste. Publiées de 1728 à 1803, "cette feuille, imprimée et distribuée clandestinement, et qui donna beaucoup de souci à la police, était une sorte de catapulte destinée à battre en brèche la fameuse bulle Unigenitus ; elle servait à constater les faits qui touchaient à cette grande affaire, à le répandre dans les provinces du royaume et dans les pays étrangers, et à en conserver le souvenir. Les jésuites, ne pouvant avoir raison de cet ennemi invisible qui les harcelait sans trêve ni merci, résolurent de le combattre avec les mêmes armes, d'opposer journal à journal" et lancèrent à partir de 1734 le "Supplément des Nouvelles Ecclésiastiques" (Hatin, 57-58). Bon état (petit mq. en coiffe sup., coins lég. frottés et petite usure à une coupe, très bon état par ailleurs).‎

‎Ensemble de 12 textes révolutionnaires sur "l'affaire d'Arles" (rapports, compte rendu, observations, discours) réunis et reliés en un volume: Rapport sur les troubles d'Arles, fait au nom du Comité des Pétitions, le 18 février 1792, par Antoine François Delpierre, membre de ce Comité, député du département des Vosges; imprimé par ordre de l'Assemblée Nationale. A la suite: Compte rendu, en exécution du décret du 20 février 1792, par Bon-Claude Cahier, ministre de l'Intérieur, sur les mesures qu'il a prises pour prévenir la suite des troubles élevés dans le département des Bouches-du-Rhône, notamment dans la ville d'Arles ; séance du 27 février 1792 [...] - Rapport fait à l'Assemblée Nationale par les députés extraordinaires de la commune d'Arles, le 14 avril 1792 (signataires: Guillaume Bonnemant, Jacquet). - Rapport des commissaires civils envoyés à Arles par le roi, en exécution du décret de l'Assemblée Constituante, du 23 septembre 1791; remis au roi, le 6 février 1792.(signataires; Gilbert-Jean-Baptiste Dufour, François Jaubert, Augustin Debourge). - Observations de M. Dufour, l'un des commissaires civils envoyés à Arles. - Observations sur le compte rendu au roi par M. Debourge, l'un des commissaires civils envoyés à Arles, en exécution du décret du 23 septembre 1791. par P. A. Antonelle, député, ci-devant maire d'Arles.- Observations sur l'affaire d'Arles, et sur un écrit en 96 pages, petit caractère, de P. A. Antonelle, député, ci-devant maire d'Arles; par J. C. A. Debourge, l'un des commissaires civils envoyés à Arles par le roi. - Supplément aux observations sur le rapport de M. Debourge, relatif à la ville d'Arles; par P. A. Antonelle, député à l'Assemblée Nationale. - Les députés extraordinaires de l'Administration du Département des Bouches-du-Rhône, et des communes de Marseille et d'Arles, aux citoyens de Paris (signataires; Charles Barbaroux, Guillaume de Bonnemant, Jacquet, Moyse Bayle). - Lettre écrite à M. le Président de l'Assemblée Nationale, par les Députés extraordinaires de la commune de Marseille et des patriotes Monaidiers d'Arles: Sur les Commissaires civils envoyés par le Roi dans cette dernière ville.(signataires: Charles Barbaroux, Bourget, Joseph Esmenard). - Discours sur l'état actuel du département des Bouches-du-Rhône, par Jean-Baptiste Loïs, député extraordinaire de Marseille. - Compte rendu à l'Assemblée Nationale, par François-Trophime Rebecqui, de Marseille et Romuald Bertin commissaires nommés par l'administration du département des Bouches-du-Rhône, pour l'organisation des districts de Vaucluse & de Louvèze.‎

‎ Paris, Imprimerie Nationale, chez Desenne et Bailly, imprimerie de Knapen, imprimerie de la Société Typographique, imprimerie du Patriote François, imprimerie de Guérin, 1792 cartonnage d'époque, plats frottés. in-8 de 32, 12, 34, 46, 24, XIV-96, 23, 16, 8, 7, 32, 42 pages (total de 386 pages), manque sur 1 feuillet, exemplaire à pleines marges. ‎

‎A la Révolution Arles se déchire entre républicains (Monnaidiers) et royalistes (Chiffonistes) qui tour à tour dirigent la ville. Des conditions économiques difficiles accroissent un cimat social tendu, L'église d'Arles disparait, son archevêque monseigneur du Lau est assassiné. Ces troubles vont structurer profondément la population et la vie politique arlésienne. ‎

‎REGLEMENT INTERIEUR DE L'ORDRE DES AVOCATS A LA COUR DE BORDEAUX, EN EXECUTION DU DECRET DU 20 JUIN 1920‎

‎L. Delbrel. 1920. In-8. Broché. Etat passable, Couv. légèrement passée, Dos abîmé, Déchirures. 18 pages, plus 4 circulaires. Pages abîmées et détachées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎'Mon cher confrère', par J. Denoix de St-Marc, Bâtonnier de l'Ordre. Délibérations du Conseil de l'Ordre des Avocats, 1928, 1934... Classification Dewey : 340-Droit‎