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Darmon Maurice
Faux en écritures.
Deyrolle. 1996. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 118 pages.. . . . Classification Dewey : 840.091-XX ème siècle
Reference : RO80275338
ISBN : 2908487772
Classification Dewey : 840.091-XX ème siècle
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[ Recueil de 4 Titres : ] Mémoire à Consulter et Consultation, pour le Sieur Michel Jeune, Plaignant ; Contre les Sieurs Reynier et Boissière ; et encore contre le Sieur Guille ; Prévenu, tous les trois, de Faux en Ecritures, en Réplique aux Mémoires publiés par les sieurs Reynier et Boissière. Mai 1813 [ Suivi de : ] Mémoire à Consulter, et Consultation, pour le Sieur Saint-Prix Reynier, Accusé ; contre le Sieur Michel jeune, Plaignant : En Réplique aux Mémoires publiés par le Sieur Michel Jeune, Août 1813 [ Suivi de : ] Mémoire pour le Sieur Michel Jne ; contre les Sieurs Reynier et Boissière. Tribunal de Commerce du Département de la Seine Octobre 1813 [ Suivi de : ] Mémoire sur la Fable de l'Empoisonnement de Choisy. Première Partie Contenant tous les faits antérieurs au prétendu Empoisonnement
1 vol. in-4 reliure de l'époque demi-basane marron, dos lisse orné, Mémoire à Consulter et Consultation, pour le Sieur Michel Jeune, Plaignant ; Contre les Sieurs Reynier et Boissière ; et encore contre le Sieur Guille ; Prévenu, tous les trois, de Faux en Ecritures, en Réplique aux Mémoires publiés par les sieurs Reynier et Boissière. Mai 1813, De l'Imprimerie de P. Gueffier, VII-148 pp [ Suivi de : ] Mémoire à Consulter, et Consultation, pour le Sieur Saint-Prix Reynier, Accusé ; contre le Sieur Michel jeune, Plaignant : En Réplique aux Mémoires publiés par le Sieur Michel Jeune, Août 1813, Imprimerie de Le Normant, s.d., 172 pp. [ Suivi de : ] Mémoire pour le Sieur Michel Jne ; contre les Sieurs Reynier et Boissière. Tribunal de Commerce du Département de la Seine Octobre 1813, De l'Imprimerie de Valade, Paris, 44 pp. [ Suivi de : ] Mémoire sur la Fable de l'Empoisonnement de Choisy. Première Partie Contenant tous les faits antérieurs au prétendu Empoisonnement, De l'Imprimerie de Madame Huzard (née Vallat La Chapelle), Paris, 1814, 30 pp.
Bon état (ex-libris en garde)
Faux En Écritures - Pastiches
Editions De La Francité Couverture Illustrée à Rabat Paris Bruxelles 1971 128 pages en format 12 - 20 cm
Très Bon État
"Les crimes et les délits du code pénal (5 volumes); tome 1 : Les crimes et les délits contre la Sureté de l'Etat; tome 2 : Les crimes et les délits qui portent atteinte aux droits garantis par la Constitution; les crimes et les délits contre la foi publique (première partie); tome 3 : Les faux en écritures (Code Pénal, articles 193 à 214); tome 4 : Les crimes et les délits contre la foi publique (suite); Les crimes et les délits contre l'ordre public; tome 5 : Les crimes et les délits contre la sécurité publique, l'ordre des familles et la moralité publique; avec une étude sur la Criminalogie et psychopathologie sexuelle (par le professeur Robert Volcher)."
Bruxelles, Etablissements Emile Bruylant/Paris, Librairie Générale de Droit, 1950-1968. "15 x 24, 5 volumes, xvi-xix- 623 + xix-x-501 + xxiii-xi-541 + xv-xvi-682 + xxiii-xii-564 pages, reliure dos cuir à 4 nerfs, 2 pièces : titre et tomaison, bon état (quelques légères épidermures; dos insolé)."
De la distinction du faux en écritures et de l'escroquerie
IMP. COQUEMARD. 1901. In-8. Broché. Etat passable, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 180 pages. Envoi de l'auteur. Manques et déchirures sur la page de titre. 1er plat absent. Petits manques sur le dos.. . . . Classification Dewey : 97.2-Dédicace, envoi
Classification Dewey : 97.2-Dédicace, envoi
Commentaire sur les nouvelles ordonnances concernant les donations,les testamens,le faux principal,faux incident & la reconnaissance des écritures & signatures privées en matière criminelle & sur la déclaration concernant les cas prévôtaux etc
Chez Claude J.B.Bauche. 1753. In-4. Relié plein cuir. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos à nerfs, Fortes mouillures. 451 pages - tranches rosées - contre plats jaspés - titre et caissons dorés sur le dos - dos à 5 nerfs - manque de cuir sur le 1er plat - fortes mouillures et moisissures à l'intérieur de l'ouvrage sans réelle conséquence sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Commentaire sur les nouvelles ordonnances concernant les donations,les testamens,le faux principal,faux incident & la reconnaissance des écritures & signatures privées en matière criminelle & sur la déclaration concernant les cas prévôtaux ou présidiaux avec des sommaires instructifs en tête des principaux articles de la nouvelle ordonnance des substitutions. Classification Dewey : 340-Droit
