‎Collectif‎
‎Ordonnances royales‎

‎Ordonnances royales pour répondre au voeu exprimé par un grand nombre de praticiens plus du quart de nos correspondants à l'heure où nous mettons sous presse ce tirage spécial de huit ordonnances royales a été réalisé.‎

‎Laboratoires Sandoz. non daté. In-4. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 8 planches en couleurs d'ordonnances royales - sous chemise souple.. . . . Classification Dewey : 900-GEOGRAPHIE, HISTOIRE, SCIENCES AUXILIAIRES DE L'HISTOIRE‎

‎ Classification Dewey : 900-GEOGRAPHIE, HISTOIRE, SCIENCES AUXILIAIRES DE L'HISTOIRE‎

‎ORDONNANCES ROYALES - 8 fiches recto/verso.‎

‎"LABORATOIRE SANDOZ. 1967?. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. chemise cartonnée souple contenant 8 fiches recto/verso - recto reproduction ""ordonnances royales"" et verso publicité pharmaceutique sur chaque fiche.. . . . Classification Dewey : 700-LES ARTS"‎

‎PLAQUETTE REALISE PAR LE LABORATOIRE SANDOZ Classification Dewey : 700-LES ARTS‎

‎[Militaria. Ordonnances royales. 1744-1775].‎

‎, , 1744-1775. 8 pièces reliées en 1 volume in-4, demi-vélin, dos à nerfs (reliure de l'époque). ‎

‎Recueil de huit ordonnances et règlements relatifs à l'armée sous Louis XV, émanant des ministres de la Guerre successifs — Marc-Pierre de Voyer d'Argenson, le maréchal de Belle-Isle et le duc de Choiseul, pendant les guerres de Succession d'Autriche (1741-1748) et de Sept Ans (1756-1763).Ces textes législatifs illustrent ce que Bruno Colson a qualifié de « rationalisation de l'armée » poursuivie tout au long du XVIIIe siècle : importance croissante des ingénieurs (ordonnance du 7 février 1744), rôle et hiérarchie des gouverneurs de places (25 juin 1750), fusion de l'artillerie et du génie sous l'autorité directe du roi (8 décembre 1755), organisation du corps du génie et des compagnies de sapeurs et mineurs (10 mars 1759), habillement et équipement des troupes (25 avril 1767), service dans les places et quartiers (1er mars 1768), et uniforme des officiers généraux (2 septembre 1775).À signaler : deux copies manuscrites, l'ordonnance du 7 février 1744 (15 pp. in-8) et celle du 10 mars 1759 (28 pp. in-4), qui témoignent de la diffusion manuscrite des textes réglementaires avant leur impression officielle ; et les 5 planches de modèles de broderie, galons et boutons pour les uniformes de 1775. ‎

‎Législation de l'île de la Réunion. Répertoire raisonné des lois, ordonnances royales, ordonnances locales, décrets coloniaux, décrets impériaux, règlements et arrêtés d'un intérêt général, en vigueur dans cette colonie.‎

‎E. Donnaud | Paris 1861-1863 | 17.5 x 26 cm | 6 volumes reliés‎

‎Seconde édition en partie originale car revue et augmentée, la plus complète, de ce célèbre manuel de droit local sur lîle de La Réunion (cf. Ryckebusch 2407. Toussaint & Adolphe D439.) L'ouvrage est orné de 3 tableaux dépliants hors-texte (2 dans le cinquième volume, 1 dans le dernier). Reliures en demi basane vert sapin, dos lisses ornés de pointillés, filets et guirlandes dorés, frises dorées en têtes et en queues, plats de papier marbré, gardes et contreplats de papier à la cuve, tranches mouchetées, reliures de l'époque. Quelques frottements sur certaines coiffes et certains dos, la coiffe supérieure du tome 6 est arrachée, restaurations sur certains dos. * L'ouvrage traite de tous les sujets juridiques concernant la colonie : Agents de change, courtiers de commerce et maritimes, atelier colonial, avocats, avoués, batelage, embarcations, canaux, cantonniers, chasse et port darmes, code Napoléon, codes de procédure civile, de commerce, dinstruction criminelle et pénal, droit des concessions, conseil privé, consuls et consulats, contributions directes, distillation et distilleries, domaine colonial, douanes, enregistrement, exploitation de cannes, gardes champêtres, gendarmerie coloniale, hôpitaux, inscription maritime, instruction publique, juges de paix, marine marchande, milices coloniales, notaires, octroi, pêche, plaine des palmistes et des cafres, police, ponts et chaussées, poste aux lettres, presse, régime judiciaire, tabac, travail, travaux publics, banque coloniale, etc. Il se termine par une table alphabétique et analytique, puis une table chronologique. Plusieurs articles sont en rapport avec lesclavage : historique et législation de lesclavage et de lémancipation (t. II, pp. 634-643), hommes de couleur (III, 130-137), indemnité coloniale (III, 166-169) et traite des Noirs (V, 294-302). Les trois tableaux dépliants hors texte sont intitulés respectivement : Statistique des produits des cultures - Situation numérique des immigrants introduits à la Réunion - Tarif de solde (officiers, sous-officiers, soldats). Les volumes portent comme nom dauteur : Delabarre de Nanteuil, suivi de ses titres : docteur en droit, ancien bâtonnier de lordre des avocats à la cour impériale de la Réunion, membre de la Légion dhonneur. Daprès le catalogue de la BnF, il sagirait de Pierre-Antoine Auguste, comte de La Barre de Nanteuil (1802-1878) ; cependant, dautres auteurs attribuent la Législation de l'île de la Réunion à Louis-Eustache-Théodore II de La Barre de Nanteuil, né à Saint-Domingue avant 1802, mort en 1871 à Port Louis (île Maurice). - Photographies et détails sur www.Edition-Originale.com -‎

‎Almanach du commerce de la charcuterie de la ville de Paris contenant la liste, les noms et demeures de MM. les marchands charcutiers de la ville de Paris, par arrondissements et quartiers, précédée des arrêtés du gouvernement, avis, circulaires, décrets, décisions ministérielles, instructions, lois, ordonnances royales, ordonnances et règlements de police relatifs audit commerce‎

‎Imprimerie Chassaignon, Paris 1844, petit in-12 cartonné, tranches dorées, 324pp - bon état‎