‎COLLECTIF‎
‎LES MOTIFS‎

‎Bretagne - L'Art Populaire dans la décoration - 2 volumes - Album I - L'Inspiration Bretonne (195 motifs)- Album II) - L'Arbre et la Fleur (160 motifs), par Fons de Kort RENNES, atelier H. Le Mee - Non daté - In-4 - En feuilles - 4 pages de texte + 11 planches de motifs en couleurs & 4 pages de texte + 11 planches de motifs - Classification Dewey : 740-Dessin, arts décoratifs et mineurs - Très bon état - Réf. 47912‎

‎ RENNES, atelier H. Le Mee - Non daté - In-4 - En feuilles - 4 pages de texte + 11 planches de motifs en couleurs & 4 pages de texte + 11 planches de motifs - Classification Dewey : 740-Dessin, arts décoratifs et mineurs - Très bon état - Réf. 47912‎

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‎Supplément à La Gazette de France du 15 décembre 1832 : Exposé des motifs du projet de loi sur l'organisation municipale - Exposé général des motifs et projets de lois sur les artributions communales, l'organisation départementale, et sur les attributions‎

‎Gazette de France. 1832. In-4. En feuillets. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 4 pages en feuillets. Texte sur trois colonnes. Journal légèrement déchiré, altérant la lecture de quelques mots.. . . . Classification Dewey : 70.1-Journaux‎

‎Sommaire : Exposé des motifs du projet de loi sur l'organisation municipale - Exposé général des motifs et projets de lois sur les artributions communales, l'organisation départementale, et sur les attributions départementales - Exposé des motifs de la loi sur la municipalité de Paris - Exposé des motifs du projet de loi sur l'état de siège - Ordonnances. Classification Dewey : 70.1-Journaux‎

‎ENSEMBLE DE 20 BULLETINS DES LOIS : Extrait du registre des délibérations du Conseil d’État, Du Projet de Loi intitulé: Code d’instruction criminelle (Livre Ier, chapitre1 à 8), Séance du 5nov. 1808, [70p.]; Extrait du registre des délibérations du Conseil d’État, Du Projet de Loi intitulé: Code d’instruction criminelle (LivreII, titre Ier, chapitre1 et 2), Séance du 8nov. 1808, [38p.]; Rapport fait au nom de la Commission de législation par M.Dhaubersart sur le Projet de Code d’Instruction criminelle (Ireloi), Séance du 17nov. 1808, [18p.]; Rapport fait au nom de la commission de législation par M.Grenier sur les chapitres1 et 2 du LivreII du Code d’Instruction criminelle, formant le deuxième Projet de loi, Séance du 19nov. 1808, [20p.]; Extrait du registre des délibérations du Conseil d’État, Projet de Code d’instruction criminelle: IVeprojet de loi, LivreII: De la justice, Séance du 26nov. 1808, [16p.]; Extrait du registre des délibérations du Conseil d’État, Projet de Code d’instruction criminelle: Veprojet de loi, LivreII: De la justice, Séance du 26nov. 1808, [24p.]; Extrait du registre des délibérations du Conseil d’État, Projet de Code d’instruction criminelle: VIIIe projet de loi, LivreII: De la justice, Séance du 26nov. 1808, [12p.]; Extrait du registre des délibérations du Conseil d’État, Projet de Code d’instruction criminelle: IXe projet de loi, Livre II: De la justice, Séance du 26nov. 1808, [14p.]; Motifs du cinquième Projet de Loi intitulé: Code d’instruction criminelle (TitreIV du LivreII), Présenté au Corps Législatifs par M.leComte Berlier, 2déc. 1808, [20p.]; Motifs du sixième Projet de Loi du Code d’instruction criminelle, LivreII, Suite du TitreIV, 2déc. 1808, [12p.]; Rapport fait au nom de la commission de législation par M.Cholet sur le TitreIII du LivreII du Code d’Instruction criminelle formant le quatrième Projet de Loi, Séance du 10déc. 1808, [18p.]; Rapport fait au nom de la commission de législation par M. Cholet, Sur le TitreIV du LivreII du Code d’Instruction criminelle, formant le cinquième Projet de Loi, Séance du 12déc. 1808, [13p.]; Rapport fait au nom de la commission de législation par M.Bruneau-Beaumez, Sur la suite du TitreIV, LivreII du sixième Projet de Loi du Code d’Instruction criminelle, Séance du 13déc. 1808, [6p.]; Rapport fait au nom de la commission de législation par M. Bruneau-Beaumez, Sur le TitreV du LivreII du septième Projet de Loi du Code d’Instruction criminelle, Séance du 14déc. 1808, [8p.]; Rapport fait au nom de la commission de législation par M.Louvet, Sur le TitreVI du LivreII du Code d’Instruction criminelle formant le huitième Projet de Loi concernant l’établissement des Cours spéciales, Séance du 15déc. 1808, [19p.]; Rapport fait au nom de la commission de législation par M. Louvet, Sur le TitreVII du LivreII formant le neuvième Projet de Loi du Code d’Instruction criminelle, intitulé: de quelques Objets d’Intérêt public et de Sûreté générale, Séance du 16déc. 1808, [18p.]; Rapport fait au nom de la commission de législation par M.Th.Riboud sur le TitreII du LivreII du Code d’Instruction criminelle, formant le troisième Projet de loi, Séance du 19déc. 1808, [40p.]; Motifs du neuvième Projet de Loi intitulé: Code d’instruction criminelle, TitreVII du Livre II, présenté au Corps Législatif par M.Réal, [non daté], [23p.]; Motifs du troisième Projet de Loi intitulé: Code d’instruction criminelle, TitreII du Livre VII, présenté au Corps Législatif par M.Faure, [non daté], [28p.]; Motifs du quatrième Projet de Loi intitulé: Code d’instruction criminelle (des manières de se pourvoir contre les Arrêts et Jugements) présenté au Corps Législatif par M.le Comte Berlier, [non daté], [19p.]‎

‎ 1808, fasc. libres, non massicoté, (jauni en marge, qq. rousseurs et piqûres).‎

‎Art Populaire. Motifs Francais A Peindre Soi-Meme‎

‎Lethielleux 1991 non paginé pages 14 86x21 41x1 85cm. 1991. Broché. non paginé pages. Ce livre est un guide pratique présentant des motifs d'art populaire français à reproduire soi-même destiné à la décoration intérieure et aux activités artistiques. Il s'adresse aux amateurs souhaitant personnaliser leur environnement par la peinture‎

‎Bon état‎

‎Art Populaire Motifs Americains‎

‎Lethielleux 1991 non paginé pages IN4. 1991. Broché. non paginé pages. Ce livre est un guide pratique proposant des patrons et des explications étape par étape pour peindre soi-même des motifs décoratifs de style art populaire américain sur des meubles. Il s'agit d'une traduction de l'ouvrage "Simply American painted furniture patterns"‎

‎Bon état‎