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COLLECTIF
Le Sénat
IMPRIMERIE DU SENAT. Non daté. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 31 pages. Quelques photos en noir et blanc, hors-texte.. . . . Classification Dewey : 320-Science politique
Reference : RO80098660
Classification Dewey : 320-Science politique
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Le Sénat de Napoléon (1800 - 1814).
Berger-Levrault, 1932. in-8 relié (25,5 x 16,5 cm), reliure demi-toile rouge, plats marbrés, VIII + 427 pp. Première édition. - Les débuts du Sénat-conservateur. Le Consulat. L'Empire. Rôle du Sénat-conservateur dans la chute de l'Empire et la Restauration. Les Sénatus-consultes sur la levée de la conscription et l'organisation de la garde-nationale. Les sénateurs commissaires extraordinaires en 1814.- 990g.L. Intérieur bien frais, très bon état.
[Savoie]. Stil et reglement sur le faict de la justice et instruction des procez, dressé par le souverain Sénat de Savoye. Confirme par S. A. R. Chambery, Geoffroy Dufour, 1643. In-4 de (4)-112 pp.Brief recueil des edicts de tres illustre prince Emanuel Philibert, par la grace de Dieu duc de Savoye. Et des arrests donnez par son souverain Senat seant à Chambery, sur le faict de la religion, justice, & politique. Chambery, Geoffroy Dufour, 1643. (8)-94 pp.Edicts et reglemens, de tres-illustre et serenissime prince Emanuel Philibert, par la grace de Dieu duc de Savoye, &c. Et des arrests donnez par son souverain Senat seant à Chambery. Sur la religion, justice, & politique. Livre second. Chambery, Geoffroy Dufour, 1643. 56-(4) pp. Edicts de S. A. R. Charles Emanuel par la grace de Dieu, duc de Savoye. Et des arrests donnez par son souverain Senat, seant à Chambery. Sur la religion, justice, & politique. Livre troisiesme. Avec plusieurs edicts de nouveau imprimez. Chambery, Geoffroy Dufour, 1644. (7)-190 pp.
, , 1643-1644. Ensemble 4 pièces reliées en 1 vol. in-4, vélin rigide à recouvrement, titre manuscrit sur le dos (reliure de l'époque).
Nouvelle édition sortie des presses de Geoffroy Dufour des édits et règlements de Savoie édictés entre 1560 et 1616. Le duc Emmanuel Philibert (1553-1580) considéré comme l'artisan de la restauration de l'État Savoyard au XVIe siècle, fit de Turin sa capitale. Il entreprit des réformes politiques et administratives, avec plus particulièrement la création du Sénat de Savoie à Chambéry, version savoyarde de l'institution française du Parlement. Rousseurs, feuillets brunis.Auguste Dufour, François Rabut, L'imprimerie, les imprimeurs et les libraires en Savoie du XVe au XIXe siècle, 1877, p. 86.
"Le senat et les senateurs: entrez dans l'hémicycle - toute l'histoire du sénat - que font les sénateurs ? - la vie de tous les jours au sénat + un dépliant ""Media Senat"""
"Bayard Presse-Tangram. NON DATE. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 23 pages augmentées de nombreuses photos et illustrations en couleurs dans le texte. Un poster détaché / plié (légèrement fendu sur une pliure) + un dépliant ""Media Senat"" et sa feuille ""reponses au questionnaire de l'exposition. . . . Classification Dewey : 320-Science politique"
Classification Dewey : 320-Science politique
Badré Denis France Sénat France Délégation pour l'Union européenne
Reference : DTF30GM
ISBN : 9782111005471
Rapport d'information sur les conséquences économiques et budgétaires de l'élargissement de l'Union européenne aux pays associés d'Europe centrale et orientale PAECO (Impressions. 1995-1996 / Sénat.)
Sénat Broché D'occasion bon état 01/01/1996 161 pages
EXTRAIT DES ARCHIVES CRIMINELLES DU SENAT DE SAVOIE. entre l' Avocat-fiscal-général, demandeur en cas d' excès, soustraction de pièces de procédures, et enlèvement de limites d' une part; et Joseph DOCHE, accusé, détenu, d' autre; et entre l' avocat-fiscal-général, demandeur, en cas d' excès, faux témoignage, et subordination de témoins, d' une part; et Jean-Baptiste DOCHE, ledit Joseph DOCHE, et Georges PIOLET, accusés détenus, d'autre.
A CONDAMNE ET CONDAMNE lesdits accusés à servir par force sur les galères de S.M; savoir...7 ans....cinq ans.... et 3 ans.... et seront conduits à la barre du tribunal de Judicature-Maje d' Annecy......à genoux et tête nue......et demander pardon à Dieu, au Roi et à la Justice.....et seront conduits mitrés, sur un âne, par les rues publiques de la ville d' Annecy, avec une rame sur l' épaule....Imp. à Chambéry, chez Routin, Botteo et Alessio, imp. du Roi. le 30 juin 1828.collationné: Le Secrétaire criminel du Sénat, Dijoud. format papier vélin : 43 X 30 cm.
