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GUINON Albert
Le Partage
OLLENDORFF Paul.. 1898. In-12. Relié toilé. Bon état, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 300 pages. Pièce de titre noire. Dos toilé vert.. . . . Classification Dewey : 792-Théâtre
Reference : RO80052205
Pièces en 3 actes. Classification Dewey : 792-Théâtre
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5 book(s) with the same title
[CARQUEFOU] LOUIS TAVERNE DE BEAUVAL , NÉGOCIANT PRODUCTEUR D'INDIGO ET NÉGRIER, LES CAYES (SAINT-DOMINGUE) - FAMILLE CROPP - LINSENS - WILMS - VANDEN BOSCHE
Reference : 28417
(1776)
LIASSE DE 5 PAPIERS ORIGINAUX CONCERNANT LA TERRE DE L'ÉPINAY & PROCÉ EN CARQUEFOU (LOIRE-INFÉRIEURE) : 1- ACTE RÉGLANT UN DIFFÉREND DE TERRES EN AFFÉAGEMENT DÉPENDANTES DE LA TERRE DE L'ÉPINAY EN CARQUEFOU ENTRE MESSIRE LOUIS MERGEY, PRETRE DU PRIEURE DE ST MARTIN EN SAINTE-CROIX (NANTES) ET LA MADELEINE-EN-BOIS EN CARQUEFOU ET LA FAMILLE CROPP, NANTES LE 30 AOUT 1780 - 2 - PARTAGE DE LA TERRE DE L'ÉPINAY EN 3 LOTTIES A LA FAMILLE CROPP, NANTES, LE 10 OCTOBRE 1788, - 3 - ORIGINE DE PROPRIÉTÉ ET ASSIETTE DU PRÉCIPUT, PARTAGE DU DOMAINE DE L'ÉPINAY ,DE DAME ANNE TAVERNE, FILLE DE LOUIS TAVERNE DE BEAUVAL NÉGOCIANT NÉGRIER AUX CAYES, ILE DE SAINT-DOMINGUE [PROPRIÉTAIRE INITIAL], VEUVE DE NOBLE HOMME MARTIN LINSENS NÉGOCIANT, PROPRIÉTAIRE DE LA SEIGNEURIE DE L'ÉPINAY & PROCÉ EN CARQUEFOU A LA FAMILLE CROPP, A NANTES, LE 9 DÉCEMBRE 1807, - 4 - COPIE D'EPOQUE D'ACTE DE PARTAGE DE FAMILLE, DE DAME ANNE TAVERNE, FILLE DE LOUIS TAVERNE DE BEAUVAL NÉGOCIANT NÉGRIER AUX CAYES, ILE DE SAINT-DOMINGUE [PROPRIÉTAIRE INITIAL], VEUVE DE NOBLE HOMME MARTIN LINSENS NÉGOCIANT, PROPRIÉTAIRE DE LA SEIGNEURIE DE L'ÉPINAY & PROCÉ EN CARQUEFOU A LA FAMILLE CROPP DE LOTS DE TERRES DE LA SEIGNEURIE DE L'EPINAY ET PROCÉ, FAIT A NANTES, LE 11 JUIN 1776, - 5 - ACTE D'AFFÉAGEMENT DE 3 JOURNAUX DE LANDES BORDANT LES TERRES DU HOUSSEAU PAR L'ABBÉ MERGY, TITULAIRE DU PRIEURÉ DE LA MADELAINE A MR RIVET DE LA FOURNERIE PUIS CÉDÉ AUX FRERES CROPP , NANTES, LE 29 FEVRIER 1788,
Nantes 1776-1807 1 - un ACTE original de 4 pages manuscrites à l'encre brune sur velin parcheminé, format : 20 centimètres de large x 26,8 centimètres de haut, timbre fiscal en noir en haut de la 1ère page : "BRETAGNE - 20 sols ", signature du notaire : JALABER, ACTE RÉGLANT UN DIFFÉREND DE TERRES EN AFFÉAGEMENT DÉPENDANTES DE LA TERRE DE L'ÉPINAY EN CARQUEFOU ENTRE MESSIRE LOUIS MERGEY, PRETRE DU PRIEURE DE ST MARTIN EN SAINTE-CROIX (NANTES) ET LA MADELEINE-EN-BOIS EN CARQUEFOU ET LA FAMILLE CROPP, NANTES LE 30 AOUT 1780............... - 2- ACTE ORIGINAL DE PARTAGE de 12 pages manuscrites à l'encre brune sur papier vergé bleuté, ligné et filigrané aux armes royales, format : 38 x 24,5 cm, sigatures manuscrites de : CROPP L'AINE, J. WILMS, et Jean Baptiste CROPP, PARTAGE DE LA TERRE DE L'ÉPINAY EN 3 LOTTIES A LA FAMILLE CROPP, NANTES, LE 10 OCTOBRE 1788................ - 3- ORIGINE DE PROPRIÉTÉ ET ASSIETTE DU PRÉCIPUT de 12 pages manuscrites à l'encre brune sur papier vergé crème (importante mouillure ancienne mais tout est trés lisible), ligné et filigrané :"TIMBRE ROYAL" , format : 29,6 x 21 cm, ORIGINE DE PROPRIÉTÉ ET ASSIETTE DU PRÉCIPUT, PARTAGE DU DOMAINE DE L'ÉPINAY , A NANTES, LE 9 DÉCEMBRE 1807,signature de Pierre Poupourreau Huissier Audiencier........... - 4 - COPIE D'EPOQUE D'ACTE DE PARTAGE DE FAMILLE de 4 pages manuscrites à l'encre brune sur papier vergé crème, ligné et filigrané : "BLANCHARD EN MARCHE - Cornet sur écu couronné, en pendentif : 4 à double chevron "(importante mouillure ancienne mais tout est trés lisible), format : 36,5 x 23,5 cm, signé Taverne Linsens, COPIE D'EPOQUE D'ACTE DE PARTAGE DE FAMILLE, DE DAME ANNE TAVERNE, FILLE DE LOUIS TAVERNE DE BEAUVAL NÉGOCIANT NÉGRIER AUX CAYES, ILE DE SAINT-DOMINGUE [PROPRIÉTAIRE INITIAL], VEUVE DE NOBLE HOMME MARTIN LINSENS NÉGOCIANT, PROPRIÉTAIRE DE LA SEIGNEURIE DE L'ÉPINAY & PROCÉ EN CARQUEFOU A LA FAMILLE CROPP DE LOTS DE TERRES DE LA SEIGNEURIE DE L'EPINAY ET PROCÉ, FAIT A NANTES, LE 11 JUIN 1776 ........... - 5- ACTE D'AFFÉAGEMENT de 4 pages manuscrites à l'encre brune sur papier vergé crème, ligné (importante mouillure ancienne mais tout est trés lisible), format : 31,5 x 20,6 cm, signature manuscrites de RIVET DE LA FOURNERIE, CROPP l'Ainé et LINSENS, ACTE D'AFFÉAGEMENT DE 3 JOURNAUX DE LANDES BORDANT LES TERRES DU HOUSSEAU PAR L'ABBÉ MERGY, TITULAIRE DU PRIEURÉ DE LA MADELAINE A MR RIVET DE LA FOURNERIE PUIS CÉDÉ AUX FRERES CROPP , NANTES, LE 29 FEVRIER 1788,
L'Origine de propriété montre que le propriétaire original est : LOUIS TAVERNE DE BEAUVAL, NÉGOCIANT PRODUCTEUR D'INDIGO ET NEGRIER, LES CAYES (SAINT-DOMINGUE) , il a passé trente-six ans de sa vie « dans un travail continuel en cette colonie dans une culture dindigo ». Se révélant fin procédurier, Louis Taverne semble aussi être un homme daffaires entreprenant écrivant directement en 1771 au duc de Praslin, ministre et secrétaire détat de la Marine, pour lui demander « dexpédier de cette ville (Les Cayes) et dautres ports de la colonie des bâtiments chargés de tafia et quelques sirops mélasse destinés pour la côté dAfrique où ils prendront en retour des nègres esclaves, de la poudre dor, morphilcire en pain et autres marchandises permises qui seront introduites et vendues dans cette même ville ou autres de la partie au sud »....... Beau DOCUMENT D'EPOQUE ....... TRÉS RARE ............ en bon état (good condition). bon état
Importantes archives de la Succession Rohan-Soubise, héritiers de Charles de Rohan, Prince de Soubise [ Contient : ] 1 - Dossier «Liquidation et Partage de la Succession de Mr le Maréchal Prince de Soubise», 6 cahiers manuscrits brochés ensemble, 532 pp. avec importante table des matières et une très utile table alphabétique. Ce dossier, fondamental, est décomposé en 6 parties: la 1ère présente les questions que l’opération fait naître et ses solutions, la 2e le résultat des administrations antérieures, la 3e établit le partage de tous les biens de la succession suivant les dispositions des 17 coutumes & du droit écrit qui les régissaient, la 4e les contributions aux dettes, la 5e la balance de l’actif et du passif, la 6e les abandonnements. La consultation de la table alphabétique fait notamment ressortir les noms suivants: coutume d’Angoumois, de Paris, de Mantes, Bar, Vitry, Franche-Comté, Normandie, Saintonge et Saint Jean d’Angély, Anjou, Bretagne, Hainault, Tournay, Lille, Artois, Bapaulme, Montreuil, Duc de Bourbon, terre d’Aubepierre, d’Avaugour, Brain, Clisson, Brimeux, Goello, Petit Grimberg (Alsace), Hébuterne, Lebreucq, Loupy & Revigny, Montguyon, Montlieu, Méchin, Préaux, Saint Aulay, Sainte Marie Dumont, Soubise, Tournon, Ventadour, Vertus, Vivarais, Vitry, Woulte, Wiers, les Salines de Bourgogne, Hôtel Soubise, Hôtel rue de l’Arcade, Maison de Marly, etc…2 - Dossier «Etat Liquidation et Partage de la Succession de Mr le Prince de Soubise», 4 cahiers ms. brochés ensemble, 299 pp. avec importante table des matières et une très utile table alphabétique. Ce dossier, complémentaire du précédent et essentiel à la compréhension d’ensemble, présente notamment un dépouillement des procès-verbaux d’estimation des biens dépendant de la succession Soubise, département par département: Ardèche (La Voulte, Tournon, Annonay…), Charente (Montguyon, Montlieu, Soubise), Corrèze, Côte du Nord (Goëllo et Avaugour), Dordgne, Drôme, Gard, Isère Loire, Maine-et-Loire, Manche, Marne, Haute-Marne, Meuse, Nord, Pas-de-Calais, Seine Inférieure, Deux-Sèvres, Seine-et-Oise, Seine 3 - Dossier intitulé «Liquidation des créances de la Succession Soubise», environ 70 ff.4 - Fort dossier sous chemise intitulé «Pr Mr Lebordayre contre les Princes et Princesse de Rohan» contenant un important ensemble de documents imprimés et manuscrits dont «Mémoire pour les héritiers de Mad. La Ctesse de Marsan contre le Sieur Pottier et le Sieur Lançon, nombreux documents relatifs aux affaires des Rohan-Guéménée (Lebordayre contre Rohan-Guéménée, héritiers Sabatier, Bouchet de Préville, etc…) 5- Dossier sous chemise intitulé «Sanson contre Rohan» recueillant de nombreux documents manuscrits (datés de 1789 à 1840)6 - 6 petits dossiers sous chemise recueillant de nombreux documents manuscrits, et intitulés: «Contribution de Rohan Guéménée Production pour les héritiers Sabatier du 2 février 1836», «Affaire Guéménée Actif dans la Succession cotte 228», «Contribution De RohanProduction her. Courtois», «Tribunal de Ire Instance Chambre pour Mr Courtois & Lacroix, contre Mr de Rohan», «Contribution de Rohan Production Héritiers Courtois»7 - Dossier sous chemise intitulé «27e Liasse, De Castries» relatif aux intérêts du Duc de Castries, recueillant de nombreux documents manuscrits8 - Dossier sous chemise intitulé «Forêt de Couzières P. M. et Mad. Titon et M. Brodelet, contre les héritiers de Rohan» recueillant de nombreux documents manuscrits et imprimés dont deux grandes affiches: «Vente sur Folle-Enchère en un seul lot de la Forêt de Couzières, sise commune d’Evres, et de Veigné, canton de Montbazon, arrondissement de Tours, département d’Indre-et-Loire. La première publication aura lieu le 14 février 1839»8 - Imprimé intitulé «Affaire de Mgr le Duc d’Aumale contre Mme Veuve et Héritiers Declercq et les Princes de Rohan. Réquisitoirede M. Pinard substitut de M. le Procureur Impérial», [ juillet 1838 ], 30 pp. On joint document ms.: «Cession par la princesse de Rochefort» et deux petits dossiers Titon et Brodelet9 - Dossier sous chemise intitulé: «Château de Guéménée. Folle enchère Pour les s. en demande Titon et le sieur Brodelet contre le prince de Rohan duc de Montbazon» recueillant divers documents manuscrits et imprimés dont numéro des «Affiches parisiennes» du 19 novembre 1830 détaillant le domaine du château de Guéménée (arrondissement de Pontivy, département du Morbihan), et un document manuscrit de 20 ff. daté de 1829-1830 présentant également ce même détail10 - Dossier sous chemise intitulé «Demande en reddition de compte de bénéfice d’inventaire» Samedi 1ere chambre «Pour M. et MmeTiton contre les f. et de de Rohan», recueillant de nombreux documents11 - Dossier sous chemise intitulé«P. MM Titon et Brodelet contre héritiers de Rohan» recueillant divers documents manuscrits et imprimés dont grande affiche sur papier: «Vente sur Folle-Enchère en un seul lot de la Forêt de Couzières, sise commune d’Evres, et de Veigné, canton de Montbazon, arrondissement de Tours, département d’Indre-et-Loire. La première publication aura lieu le 14 février 1839», un manuscrit contenant un «Compte sommaire de M. Brodelet avec M. le Prince de Guéméné d’après les Etats déposés au greffe de Mrs les Commissaires Généraux du Conseil, et annexés à l’arrêt de liquidation du 30 Janvier 1787», plusieurs documents ms. anciens sur vélin (1777)12 - Dossier sous chemise intitulé «Mgr le Duc d’Aumale» contenant de nombreux documents manuscrits dont correspondance avec M. Rocher, administrateur du Duc d’Aumale13 - Dossier sous chemise intitulé «3e Liasse 9 Rohan» contenant de nombreux documents manuscrits (circa 1790-1840)14 - Dossier sous chemise intitulé «3e Liasse 7e Rohan» «Table Compte de Bénéfice d’Inventaire» contenant des documents manuscrits (liste par ordre alphabétique depuis lettre B, lettre A sur chemise)15 - Dossier sous chemise intitulé «Rohan Soubise» contenant de nombreux documents manuscrits dont de très importantes «Observations sur les Comptes d’Administration que se doivent réciproquement les deux branches de Rohan et de Condé dans la Succession Soubise» qui exposent notamment avec force détail le rôle important des coutumes qui s’appliquèrent lors de la transmission des biens immeubles en 1787. 16 - Nombreux dossiers (plus de 11) sous chemise, divers demandeurs contre Rohan: Chabrillon, Carcel, Charlet, Titon et Brodelet, Lormand, Ligneyron, Dame de Chateauvillard, de Bondy, etc.17 - Divers dossiers et documents imprimés et manuscrits divers relatifs à la succession Rohan-Soubise
Importantes archives de la Succession Rohan-Soubise, héritiers de Charles de Rohan, Prince de Soubise (volume global : environ 27 x 34 x 24 cm) [ Contient : ] 1 - Dossier «Liquidation et Partage de la Succession de Mr le Maréchal Prince de Soubise», 6 cahiers manuscrits brochés ensemble, 532 pp. avec importante table des matières et une très utile table alphabétique. Ce dossier, fondamental, est décomposé en 6 parties: la 1ère présente les questions que l’opération fait naître et ses solutions, la 2e le résultat des administrations antérieures, la 3e établit le partage de tous les biens de la succession suivant les dispositions des 17 coutumes & du droit écrit qui les régissaient, la 4e les contributions aux dettes, la 5e la balance de l’actif et du passif, la 6e les abandonnements. La consultation de la table alphabétique fait notamment ressortir les noms suivants: coutume d’Angoumois, de Paris, de Mantes, Bar, Vitry, Franche-Comté, Normandie, Saintonge et Saint Jean d’Angély, Anjou, Bretagne, Hainault, Tournay, Lille, Artois, Bapaulme, Montreuil, Duc de Bourbon, terre d’Aubepierre, d’Avaugour, Brain, Clisson, Brimeux, Goello, Petit Grimberg (Alsace), Hébuterne, Lebreucq, Loupy & Revigny, Montguyon, Montlieu, Méchin, Préaux, Saint Aulay, Sainte Marie Dumont, Soubise, Tournon, Ventadour, Vertus, Vivarais, Vitry, Woulte, Wiers, les Salines de Bourgogne, Hôtel Soubise, Hôtel rue de l’Arcade, Maison de Marly, etc…2 - Dossier «Etat Liquidation et Partage de la Succession de Mr le Prince de Soubise», 4 cahiers ms. brochés ensemble, 299 pp. avec importante table des matières et une très utile table alphabétique. Ce dossier, complémentaire du précédent et essentiel à la compréhension d’ensemble, présente notamment un dépouillement des procès-verbaux d’estimation des biens dépendant de la succession Soubise, département par département: Ardèche (La Voulte, Tournon, Annonay…), Charente (Montguyon, Montlieu, Soubise), Corrèze, Côte du Nord (Goëllo et Avaugour), Dordgne, Drôme, Gard, Isère Loire, Maine-et-Loire, Manche, Marne, Haute-Marne, Meuse, Nord, Pas-de-Calais, Seine Inférieure, Deux-Sèvres, Seine-et-Oise, Seine 3 - Dossier intitulé «Liquidation des créances de la Succession Soubise», environ 70 ff.4 - Fort dossier sous chemise intitulé «Pr Mr Lebordayre contre les Princes et Princesse de Rohan» contenant un important ensemble de documents imprimés et manuscrits dont «Mémoire pour les héritiers de Mad. La Ctesse de Marsan contre le Sieur Pottier et le Sieur Lançon, nombreux documents relatifs aux affaires des Rohan-Guéménée (Lebordayre contre Rohan-Guéménée, héritiers Sabatier, Bouchet de Préville, etc…) 5- Dossier sous chemise intitulé «Sanson contre Rohan» recueillant de nombreux documents manuscrits (datés de 1789 à 1840)6 - 6 petits dossiers sous chemise recueillant de nombreux documents manuscrits, et intitulés: «Contribution de Rohan Guéménée Production pour les héritiers Sabatier du 2 février 1836», «Affaire Guéménée Actif dans la Succession cotte 228», «Contribution De RohanProduction her. Courtois», «Tribunal de Ire Instance Chambre pour Mr Courtois & Lacroix, contre Mr de Rohan», «Contribution de Rohan Production Héritiers Courtois»7 - Dossier sous chemise intitulé «27e Liasse, De Castries» relatif aux intérêts du Duc de Castries, recueillant de nombreux documents manuscrits8 - Dossier sous chemise intitulé «Forêt de Couzières P. M. et Mad. Titon et M. Brodelet, contre les héritiers de Rohan» recueillant de nombreux documents manuscrits et imprimés dont deux grandes affiches: «Vente sur Folle-Enchère en un seul lot de la Forêt de Couzières, sise commune d’Evres, et de Veigné, canton de Montbazon, arrondissement de Tours, département d’Indre-et-Loire. La première publication aura lieu le 14 février 1839»8 - Imprimé intitulé «Affaire de Mgr le Duc d’Aumale contre Mme Veuve et Héritiers Declercq et les Princes de Rohan. Réquisitoirede M. Pinard substitut de M. le Procureur Impérial», [ juillet 1838 ], 30 pp. On joint document ms.: «Cession par la princesse de Rochefort» et deux petits dossiers Titon et Brodelet9 - Dossier sous chemise intitulé: «Château de Guéménée. Folle enchère Pour les s. en demande Titon et le sieur Brodelet contre le prince de Rohan duc de Montbazon» recueillant divers documents manuscrits et imprimés dont numéro des «Affiches parisiennes» du 19 novembre 1830 détaillant le domaine du château de Guéménée (arrondissement de Pontivy, département du Morbihan), et un document manuscrit de 20 ff. daté de 1829-1830 présentant également ce même détail10 - Dossier sous chemise intitulé «Demande en reddition de compte de bénéfice d’inventaire» Samedi 1ere chambre «Pour M. et Mme Titon contre les f. et de de Rohan», recueillant de nombreux documents11 - Dossier sous chemise intitulé«P. MM Titon et Brodelet contre héritiers de Rohan» recueillant divers documents manuscrits et imprimés dont grande affiche sur papier: «Vente sur Folle-Enchère en un seul lot de la Forêt de Couzières, sise commune d’Evres, et de Veigné, canton de Montbazon, arrondissement de Tours, département d’Indre-et-Loire. La première publication aura lieu le 14 février 1839», un manuscrit contenant un «Compte sommaire de M. Brodelet avec M. le Prince de Guéméné d’après les Etats déposés au greffe de Mrs les Commissaires Généraux du Conseil, et annexés à l’arrêt de liquidation du 30 Janvier 1787», plusieurs documents ms. anciens sur vélin (1777)12 - Dossier sous chemise intitulé «Mgr le Duc d’Aumale» contenant de nombreux documents manuscrits dont correspondance avec M. Rocher, administrateur du Duc d’Aumale13 - Dossier sous chemise intitulé «3e Liasse 9 Rohan» contenant de nombreux documents manuscrits (circa 1790-1840)14 - Dossier sous chemise intitulé «3e Liasse 7e Rohan» «Table Compte de Bénéfice d’Inventaire» contenant des documents manuscrits (liste par ordre alphabétique depuis lettre B, lettre A sur chemise)15 - Dossier sous chemise intitulé «Rohan Soubise» contenant de nombreux documents manuscrits dont de très importantes «Observations sur les Comptes d’Administration que se doivent réciproquement les deux branches de Rohan et de Condé dans la Succession Soubise» qui exposent notamment avec force détail le rôle important des coutumes qui s’appliquèrent lors de la transmission des biens immeubles en 1787. 16 - Nombreux dossiers (plus de 11) sous chemise, divers demandeurs contre Rohan: Chabrillon, Carcel, Charlet, Titon et Brodelet, Lormand, Ligneyron, Dame de Chateauvillard, de Bondy, etc.17 - Divers dossiers et documents imprimés et manuscrits divers relatifs à la succession Rohan-Soubise
Très remarquables archives provenant du fonds de l'avocat et avoué Léon Dubreuil, relatives à l'impressionnante succession de Charles de Rohan Prince de Soubise (1715-1787). Maréchal de France, l'un des grands personnages et l'une des grandes fortunes de son temps, Charles de Rohan laisse à sa mort en 1787 une grande fortune mobilière et immobilière, mais les événements de la Révolution Française vont profondément bouleverser l'héritage. Les litiges évoqués dans ces archives sont traités dans les années 1825-1845 (les actes ou documents recueillis dans ces dossiers datés approximativement entre 1775 à 1860), et concernent fondamentalement la défense des intérêts de Berthe de Rohan, petite-fille de la princesse de Guéménée. On peut citer les propos éclairants du substitut Pinard qui, dans son réquisitoire imprimé intitulé: «Affaire de Mgr le Duc d’Aumale contre Mme Veuve et Héritiers Declercq et les Princes de Rohan» rappelle les grandes lignes des affaires: «En 1787 décède le maréchal prince de Soubise: il laisse une de ces grandes successions seigneuriales, comme en comptait souvent l’ancien régime, composée de domaines presque royaux, de terres considérables, et chargée aussi d’un énorme passif. L’actif néanmoins surpassait de beaucoup toutes les dettes, et cet opulent patrimoine allait à deux branches, la branche des Condéet la branche de Rohan. Le duc de Bourbon et sa sœur représentaient la première; la princesse de Guéménée représentait la seconde. Le duc de Bourbon et sa sœur étaient, par leur mère, les petits-enfants du maréchal; la princesse de Guéménée était sa propre fille». Légataire universel du duc de Bourbon, le duc d’Aumale «représente la branche des Condé. Quant à la princesse de Guéménée, elle recueille encore l’héritage de Mme la Comtesse de Marsan, sa tante, décédée en 1803, et elle meurt elle-même en 1807, en laissant pour héritiers: sa fille, la princesse de Rohan-Rochefort et sa petite-fille, la princesse Berthe». En 1812 la princesse Berthe achète pour 400.000 fr à sa tante, la princesse de Rochefort, tous ses droits indivis, et réunit ainsi sur sa tête les trois successions de Soubise, de Marsan et de Guéménée. Mais dès 1814, elle cède l’intégralité de ces 3 successions, avec leur passif et actif, à un homme d’affaire, M. Declercq, pour la somme de 800.000 fr. «Plus tard, en présence du décret du 15 janvier 1815, qui restituait les biens de Soubise, et la loi de 1825 sur l’indemnité des émigrés», un important supplément de prix fut stipulé (700.000 fr. pour la princesse de Rochefort et 615.000 fr. pour la princesse Berthe). On comprend alors l'importance et la complexité du dossier, qui nous plonge au coeur de l'Histoire de France, à travers la multiplicité des coutumes d'Ancien Régime et les bouleversements de la Révolution et de la Restauration. On notera parmi les biens évoqués l'Hôtel de Soubise, qui, rendu à la Princesse de Guéméné en 1804, sera vendu en 1807 avant d'être acquis par l'Etat en 1808 et affecté par Napoléon Ier aux Archives Impériales (futures Archives Nationales).
[RÉGIONALISME - COUERON] SUCCESSION DE DAME LOUISE ORBANE POULLAIN DE LA HAYMERIAIS (en Cordemais) [HAYE-MÉRIAIS]
Reference : 28489
(1790)
ÉTAT DES BIENS FONDS DÉPENDANTS DE LA SUCCESSION DE DAME LOUISE ORBANE POULLAIN DE LA HAYMERIAIS DRESSÉ SUR LE VIF DES TITRES DE PROPRIÉTÉ EN DES FERMES POUR ÊTRE FAIT PARTAGE ENTRE MESSIEURS LOUIS FRANCOIS GODEFROY DU BREIL DU BURON CHEVALIER SEIGNEUR DU BURON, LES ENFANTS DE MONSIEUR CHARLES-CLOVIS BRILLET CHEVALIER BARON DE CANDÉ ET MADAME GUILLAUME LAURENT BEDEAU CHEVALIER SEIGNEUR DE L'ÉCOCHÈRE, NEVEUX ET NIÈCE DE MA DITE DEMOISELLE DE LA HAYE-MÉRIAIS ET SES HÉRITIERS PURS ET SIMPLES, EN LA PAROISSE DE COUÉRON, LE 2 NOVEMBRE 1790,
Couéron 1790 un document Original de 4 pages, manuscrites à l'encre brune, sur papier vélin bleuté ligné, format : 38,5 x 23 cm, ÉTAT DES BIENS FONDS DÉPENDANTS DE LA SUCCESSION DE DAME LOUISE ORBANE POULLAIN DE LA HAYMERIAIS DRESSÉ SUR LE VIF DES TITRES DE PROPRIÉTÉ EN DES FERMES POUR ÊTRE FAIT PARTAGE ENTRE MESSIEURS LOUIS FRANCOIS GODEFROY DU BREIL DU BURON CHEVALIER SEIGNEUR DU BURON, LES ENFANTS DE MONSIEUR CHARLES-CLOVIS BRILLET CHEVALIER BARON DE CANDÉ ET MADAME GUILLAUME LAURENT BEDEAU CHEVALIER SEIGNEUR DE L'ÉCOCHÈRE, NEVEUX ET NIÈCE DE MA DITE DEMOISELLE DE LA HAYMERIAIS ET SES HÉRITIERS PURS ET SIMPLES, EN LA PAROISSE DE COUÉRON, LE 2 NOVEMBRE 1790, signatures manuscrites in-fine : DUBREUIL DU BURON, L. BEDEAU DE L'ÉCOCHÈRE, DUBREUIL DE L'ÉCOCHÈRE,
Famille Poullain de la Vincendière. Lettres de Louis XV (copie) autorisant à partager noblement Antoine Poullain, sr de la Vincendière,Louis Poullain, sr de la Haye-Mériais, Pierre Poullain, sr de la Salmonaie, Jean-Bte Poullain, sr des Dodières, comme issus de Pierre Poullain, sr du Housseau leur bisaïeul, et de Jean Poullain, sr de la Vincendière leur aïeul, anciens maires de Nantes en 1639 et 1661, gratifiés par suite de la noblesse à raison de leur charge ............. PARTAGE DE LA SUCESSION DE DAME LOUISE ORBANE POULLAIN DE LA HAYE-MÉRIAIS [HAYMERIAIS] à Couéron ... DOCUMENT ORIGINAL D'EPOQUE trés lisible .... RARETÉ ... en trés bon état (very good condition). en trés bon état
[PORT-SAINT-PERE] FÉLIX-VICTOR LOQUET DE GRANDVILLE RÉSIDANT ENTRE AUTRES A PORT-SAINT-PÈRE (44) - CHATEAU DE LA TOUR
Reference : 28401
(1812)
ACTE NOTARIÉ DE PARTAGE DES SUCCESSIONS IMMOBILIÈRES DE FEU FÉLIX-VICTOR LOQUET DE GRANDVILLE RÉSIDANT ENTRE AUTRES A PORT-SAINT-PÈRE - CHATEAU DE LA TOUR, RENNES, LE 18 JUILLET 1812
PORT-SAINT-PERE 1812 un document : ACTE NOTARIÉ de 7 pages broché, format : 24,7 x 17,7 cm, recouvert d'une fausse couverture beige avec noté de façon manuscrite à l'encre brune, en haut de la 1ère de couverture : Partage Immobilier entre M: M: Achille & Aristide LOCQUET DE GRAND-VILLE, sur papier vergé bleuté ligné et filigrané "TIMBRE IMPÉRIAL ", timbre fiscal illustré gauffré à froid de " l'enregistrement et des domaines" + timbre fiscal illustré et imprimé en noir : "EMPIRE FRANCAIS 50C" en haut de la 1ère page à droite, partage en deux lots : 1- LE CHATEAU DE LA TOUR situé au Bourg de PORT-SAINT-PÈRE ET SES DEPENDANCES, 2- 12 Métairies situées à PORT-SAINT-PÈRE, JANS, Rennes et Fougères, signatures autographes manuscrites à l'encre brune in-fine d'Aristide Loquet de Grandville qui herite du lot N°1 : le chateau de la Tour, et d'Achille Locquet de Granville, fait à Rennes, le 18 Juillet 1812, ENREGISTRÉ A RENNES LE 4 OCTOBRE 1816,
Lors des évènements de 1789, Félix-Victor Locquet, marquis de Fougeray (1760-1793), s'est vu impliqué dans les manigances du colonel breton Armand de La Rouërie. Il doit aussi prendre en charge ses deux fils, Achille et Aristide depuis le décès de son épouse, Victoire Gouyon de Beaufort, en 1792. Accusé d'avoir comploté, il fut condamné à mort le 18 juin 1793 à Paris. Ses fils mineurs devinrent les seuls héritiers du domaine de la Tour et ses dépendances. Achille Locquet de Grandville (1789 -), surnommé le marquis de Grandville, devint châtelain de La Rivière à Port-Saint-Père. Son frère, Aristide habita le château de la Tour jusqu'à sa vente en 1820 ........ Beau DOCUMENT D'EPOQUE .................... RARETÉ ..... en trés bon état (very good condition), en trés bon état
Revue Technique et Science Informatiques - G. Chaddoud, V. Varadharajan, I. Chrisment et A. Schaff - G. Auriol, C. Chassot et M. Diaz - L. Garcia-Banuelos, P.-D. Duong et C. Collet - H. Fargier, J. Lang, M. Lemaitre et G. Verfaillie
Reference : Cyb-5560
(2004)
Revue Technique et Science Informatiques - Volume 23 - n° 9 / 2004 , (Gestion efficace de la sécurité des communications de groupe pour le service SSM - Architecture de communication à gestion automatique de QdS en environnement IP à services différenciés - Une infrastructure à base de composants pour la construction de gestionnaires d'objets persistants - Partage équitable de ressources communes : Un modèle général et son application au partage de ressources satellitaires - Eléments de complexité et d'algorithmique)
Hermes et Lavoisier , Revue Technique et Science Informatiques Malicorne sur Sarthe, 72, Pays de la Loire, France 2004 Book condition, Etat : Très Bon broché, sous couverture imprimée éditeur blanche grand In-8 1 vol. - 135 pages
quelques figures dans le texte en noir et blanc 1ere édition Contents, Chapitres : Paginé 1103 à 1238 - G. Chaddoud, V. Varadharajan, I. Chrisment et A. Schaff : Gestion efficace de la sécurité des communications de groupe pour le service SSM - G. Auriol, C. Chassot et M. Diaz : Architecture de communication à gestion automatique de QdS en environnement IP à services différenciés - L. Garcia-Banuelos, P.-D. Duong et C. Collet : Une infrastructure à base de composants pour la construction de gestionnaires d'objets persistants - H. Fargier, J. Lang, M. Lemaitre et G. Verfaillie : Partage équitable de ressources communes : Un modèle général et son application au partage de ressources satellitaires - Eléments de complexité et d'algorithmique bel exemplaire, frais et propre
