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ROGEON Raymond, DURAND Lucien et BOURREL Vincent
Le Régime Fiscal des Sociétés et des Valeurs Mobilières.
DALLOZ. 1935. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Mors arrachés, Intérieur frais. 818 pages. Quelques notes au crayon et à la plume en marges. 1er plat de couverture détaché.. . . . Classification Dewey : 352.4-Fiscalité
Reference : RO80036801
Impôts directs - Droits d'Enregistrement - Taxes spéciales - Impôts sur le chiffre d'affaires. Accompagné de quelques documents imprimés et dactylographiés. Classification Dewey : 352.4-Fiscalité
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LES TITRES ÉTRANGERS ET LA LOI FISCALE - MANUEL PRATIQUE contenant les règles de perception en matière de titres des Sociétés étrangères, abonnées ou non abonnées, et de fonds d’état avec Le Commentaire des dernières dispositions législatives et le Relevé des sociétés abonnées au 31 décembre 1896. Supplément au Régime fiscal des valeurs mobilières étrangères en France, 3èmeéd.
, Paris, Bureau des Sociétés étrangères 1897, in-8, percaline brune, tit. doré sur pc. bordeaux, très bon état, 162p.
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