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CUNEO D'ORNANO G. et FLAMENT Charles.
Les Associations Religieuses.
DENTU E. .. Juin 1892. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 141 pages.. . . . Classification Dewey : 200-RELIGION
Reference : RO80030005
Classification Dewey : 200-RELIGION
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Etudes religieuses, philosophiques, historiques et littéraires tome 80 n° 2 - Le droit de posséder dans les associations religieuses par P.H. Prélot, Madame de Stael par P.G. Longhaye, Encore les francs maçons, récents et imprudents mensonges (2e partie)
Victor Retaux & Fils. 20 juillet 1899. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 145 à 288.. . . . Classification Dewey : 240-Théologie morale et spirituelle
Sommaire : Le droit de posséder dans les associations religieuses par P.H. Prélot, Madame de Stael par P.G. Longhaye, Encore les francs maçons, récents et imprudents mensonges (2e partie) par P.E. Abt, La liberté d'enseignement et l'unité nationale par P.J. Burnichon Classification Dewey : 240-Théologie morale et spirituelle
Etudes religieuses, philosophiques, historiques et littéraires tome 80 n° 6 - Le droit de posséder dans les associations religieuses par P.H. Prélot, Figures de soldats, Canrobert (1809-1895) fin par P.H. Chérot, L'autorité humaine des livres saints
Victor Retaux & Fils. 20 septembre 1899. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 721 à 864.. . . . Classification Dewey : 240-Théologie morale et spirituelle
Sommaire : Le droit de posséder dans les associations religieuses par P.H. Prélot, Figures de soldats, Canrobert (1809-1895) fin par P.H. Chérot, L'autorité humaine des livres saints et le concessionisme par P.L. Méchineau Classification Dewey : 240-Théologie morale et spirituelle
Consultation sur les décrets du 29 mars 1880. et sur les mesures annoncées contre les associations religieuses
Paris, A. Durand et Pedone-Lauriel, 1880 in-4, 141 pp., toile bouteille, dos lisse, pièce de titre en long, couverture conservée (rel. du XXe siècle). Bon exemplaire.
Très importante consultation juridique qui éclaire historiquement les deux décrets du 29 mars 1880, signés sur proposition de Jules Ferry (ministre de l'instruction publique) : le premier dissout la Compagnie de Jésus (association non autorisée) ; le second impose aux autres congrégations non autorisées de se mettre en règle dans un délai de trois mois, sous peine de dissolution et de dispersion. Le droit des congrégations religieuses, exclues des négociations concordataires sous le Consulat, était particulièrement complexe, et permettait à l'Etat de dissoudre toutes les sociétés qui ne s'étaient pas soumises au régime spécial qui les concernait (et continua de les concerner même après la promulgation de la loi de 1901 sur les associations, dont elles furent explicitement exclues). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
Reference : 41174
De la liberté des associations religieuses ou atteintes portées, à leur sujet, aux droits de l’homme et du citoyen dans les départements du Rhône et de Vaucluse.
Avignon, Seguin Ainé 1848, 220x135mm, 79pages, broché.
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Consultation sur les décrets du 29 mars 1880 et sur les mesures annoncées contre les associations religieuses.
[Paris] [Durand] [1880] Haas Un volume in-4 relié plein maroquin noir, plats mosaïqués or et maroquin pourpre, initiales de l'auteur au premier plat, date de l'ouvrage au second, dos à cinq nerfs orné d'une couronne de laurier dans chaque caisson, filets sur les coiffes et les coupes, dentelles intérieures, gardes moirées, tranches dorées, [3f.] blancs, une page parchemin manuscrite calligraphiée "A Me Ed. Rousse, Avocat, Ancien Bâtonnier de l'Ordre, de l'Académie Française, le Comité des Jurisconsultes et les Congrégations Religieuses, En souvenir et Reconnaissance des services par lui rendus à la cause de la liberté religieuse", faux-titre, 267 pages (manque page de titre), [1] page, [3ff.] blancs. Reliure signée de Haas. Exemplaire unique de l'auteur. Mosaïque du premier plat légèrement frottée, dos noirci, sec et ors passés, mouillures sur le feuillet manuscrit et le feuillet suivant, ressaut du faux-titre.
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