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PRIVAT Maurice
La commission d'enquête
LES DOCUMENTS SECRETS. Non daté. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 187 pages. Coiffes usées et charnières fendues.. . . . Classification Dewey : 840-Littératures des langues romanes. Littérature française
Reference : RO80028603
Classification Dewey : 840-Littératures des langues romanes. Littérature française
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Enquête parlementaire sur le 4 septembre. La REVOLUTION LYONNAISE du 4 septembre 1870 au 8 février 1871. Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur les actes du gouvernement de la défense nationale (sous-commission du Sud-Est).
1873 Paris, Lachaud, 1873, in 12 relié demi basane noire, dos lisse orné de filets dorés, 392 pages
On joint une plaquette in 12 brochée de 15 pages : La vérité sur la Commune de 1870-71 à Lyon par un ex-capitaine de la Garde Nationale -Jasserand). ........... Rarissime ensemble. ...................... Photos sur demande ..........................
Phone number : 04 77 32 63 69
5 volumes en un : Volume I (n°1980) : Commission chargée de l'enquête sur l'exploitation du monopole des tabacs et des poudres. Volume II (n°3455) : Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur l'exploitation du monopole des tabacs et des poudres...
Cerf et Fils. 1874. In-4. Relié. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Papier jauni. Volume I : 167 pages. Volume II : 53 pages. Volume III : 22 pages. Volume IV : 478 pages. Volume V : 20 pages. Rousseurs. Nombreuses annotations au crayon sur la page titre. Une étiquette de librairie collée sur le 1er contreplat. Titre doré sur le dos.. . . . Classification Dewey : 633.7-Plantes alcaloïdes (tabac, thé, cacao, café, pavot)
Volume I (n°1980) : Commission chargée de l'enquête sur l'exploitation du monopole des tabacs et des poudres. Volume II (n°3455) : Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur l'exploitation du monopole des tabacs et des poudres, par M. Lebourgeois. Volume III (n°3664) : Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur l'exploitation du monopole des tabacs et des poudres, par M. de Lamberterie. Volume IV : Réponses aux questions posées par la commission législatives chargée de l'enquête sur l'exploitation du monopole des tabacs et des poudres. Volume V : Réponses aux questions posées par la commission législatives chargée de l'enquête sur l'exploitation du monopole des tabacs et des poudres, questionnaire spécial aux zones et aux tabacs de cantine (observations supplémentaires). Classification Dewey : 633.7-Plantes alcaloïdes (tabac, thé, cacao, café, pavot)
Chemin de fer direct de Lyon à Grenoble. Etude sommaire par la Vallée de l'Hyen. Observations présentées par l'ingénieur ordinaire soussigné, à la commission d'enquête de Grenoble.
Grenoble, Imprimerie de A. Baratier, 1857. In-4 broché (244x210), 19 pp., carte-frontispice.
Observations de E. Bonon, ingénieur ordinaire, les 28 septembre et 8 octobre 1857. "Nous n'aurions rien à ajouter à ce que nous avons dit, s'il ne nous semblait encore nécessaire de donner ici quelques explications pour prémunir la Commission d'enquête contre le singulier système employé par les partisans de l'Aiman pour discréditer le tracé par la Vallée de l'Hyen." Très bonne condition. - Frais de port : -France 4,95 € -U.E. 9 € -Monde (z B : 15 €) (z C : 25 €)
Aéroport Charles-de-Gaulle. Aménagement des infrastructures aéronautiques. Annexes au rapport de la commission d'enquête + Enquête publique pour l'aménagement des infrastructures aéronautiques des pistes 3 et 4
. Non daté. In-4. Broché. Bon état, Couv. légèrement pliée, Agrafes rouillées, Intérieur frais. Environ 300 + 10 + 10 + 10 + 10 + 10 + 400 + 600 + 200 pages. Nombreuses illustrations en noir et blanc dans et hors texte.. . . . Classification Dewey : 629.1-Aviation
17 volumes. Volume 1 : Expertises. Volume 2 : Mémoire en réponse des adminsitrations et du maître d'ouvrage. Volume 7 : Listes synthétiques parthèmes des observations émises pendant l'enquête (non exhaustif). Volume 8 : Réunions publiques d'information et d'échange. Volume 11 : Mission Carrere. Volume 12 : Auditions de la commission et documents résultants. Enquête publique pour l'aménagement des infrastructures aéronautiques des pistes 3 et 4 (9 volumes). Enquête préalable à la déclaration d'utilité publique : bilan de la commission d'enquête + conclusions de la commission d'enquête (2 volumes) Classification Dewey : 629.1-Aviation
Commision d'enquête sur l'exercice de la liberté syndicale dans l'industrie de la construction (Robert Cliche et al.)
Reference : 47485
(1975)
Rapport de la Commission d'enquête sur l'exercice de la liberté syndicale dans l'industrie de la construction (Commission Cliche)
Éditeur officiel du Québec Couverture souple Montréal 1975
Très bon In-8. 355 pages. Ex libris en page de garde. Rapport de cette Commission d'enquête appellée également "Commission Cliche", du nom de son commissaire principal, Robert Cliche (1921-1978).
