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COLLECTIF
Code Municipal.
AUX ANDELIS. 1790. In-12. Relié. Etat passable, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 102 pages. Papier à la forme. Cuir ou toile sur le dos et les coins, enlevé.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique
Reference : RO80010174
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(QUÉBEC, PROVINCE DE).- Code municipal de la Province de Québec. / 34 Vict. Chap. 68. Mis en vigueur le 2 novembre 1871, par proclamation en date du 26 septembre 1871. Tel qu’amendé par les actes 35 Vict., Ch. 8 et 36 Vict., Ch. 21.
Québec, C. F. Langlois, Imprimeur de la Reine, 1873. In-16 (17 cm) 432, viii pages. Broché. Sous couverture de papier bleu. Petites taches et pertes angulaires aux coins de la couverture supérieure. Gagnon II, 457. Manque à Dionne.
Première édition du Code municipal de la Province de Québec.
- Codes spéciaux de la législation française avec annotations sur les lois les plus usuelles, la définition et l’explication des termes de droit, la corrélation complète des articles des codes et des tables chronologique et alphabétique des matières. Edition nouvelle contenant vinght-six codes spéciaus: Code Administratif, code de l’armée, code des avocats, code de la chasse, code des colonies, code de la contrainte par corps, code des contribution, code des cultes, code électoral législatif, code de l’enregistrement, code d’expropriation, code de la garde nationale, code de l’instuction publique, code (pénal) de la marine marchande, code municipal et départemental, code des poids et mesures, code de la police médicale, code de la presse, code de la porpriété littéraire et de la voirie, lois et décrets divers, code des formules. Suppléments. - Codes usuels de la législation française avec des annotations sur les lois d’intérêt général, la définition et l’explication des termes de droit, la corrélation complète des articles des codes et des tables chronologique et alphabétique des matières. Suivi d’un appendice annoté contenant les lois communales les plus importantes. Edition nouvelle.
Paris, Impr. et Librairie Administratives de Paul Dupont 1863, 240x155mm, VIII + VIII - 1345 + 891pages, reliure demi-chagrin. Plats papier marbré, auteur et titre dorés au dos. Bel exemplaire.
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RECUEIL [ BROUSSONET Victor ] / THOMAS Eugène / CROS Ulysse ( mis en ordre par )
Reference : 055295
DE L'ANTIQUITÉ DE MONTPELLIER. Relié à la suite: 1°/ ESSAI HISTORIQUE ET DESCRIPTIF SUR MONTPELLIER. Pour servir de guide dans cette ville et dans ses environs. 2°/ CODE MUNICIPAL DE MONTPELLIER, ou Recueil des règlements et arrêtés de la municipalité de cette ville, mis en ordre par M. Ulysse Cros
Montpellier Ls Castel, Libraire-Editeur 1836 in 8 (21,5x13,5) 1 volume reliure demi chagrin vert de l'époque, dos lisse orné de faux-nerfs à froid, 54 pages. Relié à la suite: 1°/ ESSAI HISTORIQUE ET DESCRIPTIF SUR MONTPELLIER. Pour servir de guide dans cette ville et dans ses environs ( Montpellier, Chez Castel, Libraire-Editeur 1836 ), [2] 184 pages. 2°/ CODE MUNICIPAL DE MONTPELLIER, ou Recueil des règlements et arrêtés de la municipalité de cette ville, mis en ordre par M. Ulysse Cros, avocat, scrétaire en chef de la Mairie, XXII et 301 pages ( imprimerie de Mme Vve Avignon, 1836 ). Bel exemplaire
Très bon Couverture souple
Code municipal, ou Le Recueil des principaux édits, règlemens & ordonnances du Roi, qui intéressent en général & en particulier les officiers municipaux & de police des villes & communautés, avec leurs privilèges & prérogatives.
1760 Ensemble les arrêts d'enregistremens ; & le règlement du Parlement de Dauphiné sur le fait des Tailles. Grenoble, André Giroud, 1760, un seul volume
Ray B1*
