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COLLECTIF
LE CODE CIVIL
Garnier-Flammarion, Collection GF, N°318. 1981. In-12. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos plié, Intérieur acceptable. 603 pages. Plats pliés. Annotation en page de faux-titre (ex-libris).. . . . Classification Dewey : 430-Langues germaniques. Allemand
Reference : RO60058364
ISBN : 2080703188
Garnier-Flammarion, Collection GF, N°318. Textes antérieurs et version actuelle. Miss à jour de juin 1981. Classification Dewey : 430-Langues germaniques. Allemand
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Code civil du Canton de Vaud suivi de sa loi transitoire, des dispositions transitoires de la loi sur les enfants naturels, des lois sur les actes hypothécaires, sur les domestiques, sur les lettres de change et billets a ordre, sur les sociétés commerciales, du concordat sur les vices redhibitoires et terminé par le code rural en partie; avec mention textuelle des modifications apportées au code et a ces lois.
Lausanne, Librairie Martignier et Chavannes 1857, 145x95mm, 419pages, reliure demi-parchemin. Plats papier marbré. Plats frottés. Cachet de possesseur.
avec en fin de l’ouvrage: Modifications au code civil depuis sa réimpression, IX pages, Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal
Code civil expliqué par ses motifs, par des exemples, et par la jurisprudence, avec les solution, sous chaque articles, des difficultés, ainsi que des principales questions que présente le texte, la définition des termes de droit, et la reproduction des motifs de tous les arrêts-principes suivi d’un formulaire. Ouvrage destiné aux étudiants en droit, aux personnes chargées d’appliquer les lois, et à toutes celles qui, désirant les connaitre, n’ont pu en faire une étude spéciale. Nouvelle édition considérablement augmentée, contenant le texte des lois qui ont modifié la législation en Belgique, la jurisprudence de la cour de casation de Bruxelles, et la comparaison de chaque article du code français avec l’article correspondant du nouveau code civil hollandais.
Bruxelles, Société Belge de Librairie 1840, 246x165mm, XII - 602pages, Reliure demi-veau, titre doré au dos, plats papier marbré. Etiquette de cotation collée sur le bas du dos.
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Projet de Code Civil pour le Canton de Vaud. Livre premier. Suite du Projet de Code Civil pour le Canton de Vaud, contenant: Le second, et partie du troisième livre.
Lausanne, de l’Imprimerie du Citoyen Hignou sans date, 205x125mm, 440pages, cartonnage muet de l’époque.
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Le droit civil expliqué suivant l’ordre du code. Du Mandat, du cautionnement et des transactions; ou Commentaires des titres XIII, XIV et XV du Livre III du Code civil. Ouvrage qui fait suite à celui de Toullier, mais dans lequel on a adopté la forme plus commode du commentaire.
Bruxelles, Société typographique belge 1846, 250x160mm, V- 218 + 206pages, relié demi-basane de l’époque, ornementations et titre dorés, plats papier marbré, quelques rousseurs.
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Commentaire du code civil suisse.
Neuchâtel, Delachaux & Niestlé 1912, 235x160mm, XV - 773pages, reliure demi-percaline à coins, plats papier marbré, auteur et titre dorés au dos. Bel exemplaire.
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