‎COLLECTIF‎
‎LE CODE CIVIL‎

‎LE DROIT CIVIL EXPLIQUÉ SUIVANT L’ORDRE DES ARTICLES DU CODE DEPUIS ET Y COMPRIS LE TITRE DE LA VENTE, Ouvrage qui fait suite à celui de M.Toullier, mais dans lequel on a adopté la forme plus commode du commentaire: 1re Série [complet] - DE LA VENTE, Ou commentaire du TitreVI du LivreIII du Code civil, t.I et II, 3eéd. entièrement conforme à la première et à la seconde; - DE L’ÉCHANGE ET DU LOUAGE, Commentaire des TitresVII et VIII du LivreIII du Code civil, t.I, II et III; - DU CONTRAT DE SOCIÉTÉ CIVILE ET COMMERCIALE, Commentaire du TitreIX du LivreIII du Code civil, t.I et II; - DU PRÊT, Commentaire du TitreX, LivreIII du Code civil; - DU DÉPÔT ET DU SÉQUESTRE ET DES CONTRATS ALÉATOIRES, Commentaire des TitresXI et XII, LivreIII du Code civil; - DU MANDAT, Commentaire du TitreXIII du LivreIII du Code civil; - DU CAUTIONNEMENT ET DES TRANSACTIONS, Commentaires des TitresXIV et XV, LivreIII du Code civil; - DE LA CONTRAINTE par corps en matière civile et de commerce, Commentaire du titre XVI, livre III du Code civil; - DU NANTISSEMENT DU GAGE ET DE L’ANTICHRÈSE, Commentaire du TitreXVII, LivreIII du Code civil; - DES PRIVILÈGES ET HYPOTHÈQUES, Commentaire du TitreXVIII du LivreIII du Code civil, t.I à IV, 3eéd.; - DE LA PRESCRIPTION, Commentaire du TitreXX du LivreIII du Code civil, t.I et II, 3eéd.‎

‎, Paris, Ch. Hingray 1837/ 1837/ 1840/ 1840/ 1840/ 1843/ 1843/ 1845/ 1845/ 1846/ 1846/1847/ 1847/ 1838/ 1838/ 1838/ 1838/ 1838/ 1838, 19 vol. in-8, demi-chagrin grenat, tit. doré sur dos à quatre nerfs orné de filets à froid et de frises et filets dorés, 11evol.: tit. doré sur dos lisse ébène orné d’arabesques dorées et d’un filet doré encadrant, (coupes légt frottées, coins émoussés, qq. impacts sur les coupes, coiffes des vol.3, 12, 13, 15 frottées voire accidentées, trous de vers non traversants sur 4ede couv. du 6evol., assez nb. piqûres et rousseurs à l’int. des ouvrages, pages partielt déchirées sur certains volumes: 20 premières pages du 6evol., 50 dernières pages du 7evol., 30 dernières pages du 11evol., 10 dernières pages du 13evol., 20 dernières pages du 14evol.), XXXIJ-680/ 579/ CXII-401/ 524/ 499/ C-474/ 604/ CLXXV-460/ 508/ XVI-768/ 716/ XLVI-568/ LXXVIIJ-585/ 595/ 526/ 500/ XV-604/ 670.‎

‎LE DROIT CIVIL EXPLIQUÉ SUIVANT L’ORDRE DES ARTICLES DU CODE DEPUIS ET Y COMPRIS LE TITRE DE LA VENTE, Ouvrage qui fait suite à celui de M.Toullier, mais dans lequel on a adopté la forme plus commode du commentaire: - DE LA VENTE, Ou commentaire du TitreVI du LivreIII du Code civil, t.I et II, 3eéd. entièrement conforme à la première et à la seconde; - DE L’ÉCHANGE ET DU LOUAGE, Commentaire des TitresVII et VIII du LivreIII du Code civil, t.I, II, [mq. t.III]; - DU CONTRAT DE SOCIÉTÉ CIVILE ET COMMERCIALE, Commentaire du TitreIX du LivreIII du Code civil, t.I et II; - DU PRÊT, Commentaire du TitreX, LivreIII du Code civil; - DU DÉPÔT ET DU SÉQUESTRE ET DES CONTRATS ALÉATOIRES, Commentaire des TitresXI et XII, LivreIII du Code civil; - DU MANDAT, Commentaire du TitreXIII du LivreIII du Code civil; - DU CAUTIONNEMENT ET DES TRANSACTIONS, Commentaires des TitresXIV et XV, LivreIII du Code civil; - DE LA CONTRAINTE par corps en matière civile et de commerce, Commentaire du titre XVI, livre III du Code civil, [mq. DU NANTISSEMENT DU GAGE ET DE L’ANTICHRÈSE, Commentaire du TitreXVII, LivreIII du Code civil]; - DES PRIVILÈGES ET HYPOTHÈQUES, Commentaire du TitreXVIII du LivreIII du Code civil, t.I à IV, 3eéd.; - DE LA PRESCRIPTION, Commentaire du TitreXX du LivreIII du Code civil, t.I et II, 3eéd.‎

‎, Paris, Ch. Hingray 1837/ 1837/ 1840/1840/ 1843/ 1843/ 1845/ 1845/ 1846/ 1846/ 1847/ 1838/ 1838/ 1838/ 1838/ 1838/ 1838, 17 vol. in-8, demi-chagrin grenat, tit. doré sur dos à quatre nerfs orné de filets à froid et de filets dorés, tr. mouchetées, (coupes légt frottées parfois accidentées, coins légt émoussés, page de tit. du 1ervol. partielt déchirée, qq. rousseurs dans certains vol.), XXXIJ-680/ 579/ CXII-401/ 524/ 499/ C-474/ 604/ CLXXV-460/ 508/ XVI-768/ 716/ XLVI-568/ LXXVIIJ-585/ 595/ 526/ 500/ XV-604/ 670.‎

‎LE DROIT CIVIL EXPLIQUÉ SUIVANT L’ORDRE DES ARTICLES DU CODE DEPUIS ET Y COMPRIS LE TITRE DE LA VENTE; ouvrage qui fait suite à celui de M.Toullier, mais dans lequel on a adopté la forme plus commode du commentaire. PREMIÈRE SÉRIE - De la VENTE, t. I sur 2 vol., 1èreéd. 1834, commentaire du titre VI du livre III du code civil; - De l’ÉCHANGE et du LOUAGE, 2 vol., 1840; commentaire des titres VII et VIII du livre III du code civil; - Du CONTRAT de SOCIÉTÉ civile et commerciale, t. I sur 2 vol., 1843; commentaire du titre IX du livre III du code civil; - Du DÉPÔT et du SÉQUESTRE et des CONTRATS ALÉATOIRES, 1 vol., 1845; commentaire des titres XI et XII livre III du code civil; - De LA CONTRAINTE PAR CORPS en matière civile et de commerce, 1 vol., 1847; commentaire du titre XVI du livre III du code civil; - Du NANTISSEMENT du GAGE et de l’ANTICHRÈSE, 1 vol., 1847; commentaire du titre XVII livre III du code civil; - Des PRIVILÈGES et HYPOTHÈQUES, t. 3 sur 4 vol., 1833; commentaire du titre XVIII du livre III du code civil; - De la PRESCRIPTION, t. 2 sur 2 vol., 1836, 2ndeéd. entièrement conforme à la première, commentaire du titre XX du livre III du code civil; SECONDE SÉRIE - Des DONATIONS ENTRE-VIFS et TESTAMENTS, t. 1, 3 et 4 sur 4 vol., 1855; commentaire du titre II du livre III du Code Napoléon - Du CONTRAT de MARIAGE et des droits respectifs des époux, 4 vol., 1850, commentaire du titre V du livre III du code civil; Manque: - De la VENTE, t. II - Du CONTRAT de SOCIÉTÉ civile et commerciale, t. II - Du PRÊT - Du MANDAT - Du CAUTIONNEMENT et des TRANSACTIONS - De la CONTRAINTE PAR CORPS en matière civile et de commerce - Des PRIVILÈGES et HYPOTHÈQUES, t. 1, 2 et 4 - De la PRESCRIPTION, t. 1 - Des DONATIONS ENTRE-VIFS et TESTAMENTS, t. 2 ‎

‎, Paris, Ch. Hingray 1830 à 1855, 17 [mq. 2 vol.] vol. in-8, demi-basane brune, tit. & tom. dorés sur dos lisse orné de quintuples filets dorés, (dos frottés avec des épidermures, plats frottés avec lég. mq. de papier, qq. rousseurs et lég. acidification du papier), bel exemplaire.‎

‎Analyse raisonnée de la discussion du Code civil au Conseil d'Etat contenant Le texte des Lois, le précis des observations faites sur chaque article et les motifs de la décision du Conseil, l'indication de la conformité ou de l'opposition de ces articles aux Lois anciennes, les arrêts rendus par la Cour de cassation pour en fixer le sens, et les observations particulières de l'auteur pour concilier et rectifier quelques-uns de ces articles, et faciliter l'intelligence des autres.‎

‎ Paris, Garnery / Laporte, an XIV (1805). 4 vol. au format in-8 (203 x 123 mm) de 1 f. n.fol., xix - 504 pp. ; viii - 542 pp. et 1 f. n.fol. ; 500 pp. ; 2 ff. n.fol., 2 ff. n.fol., 495 pp. et 3 ff. n.fol. Reliures uniformes de l'époque de demi-veau marbré havane, dos lisses richement ornés de caissons d'encadrement dorés, filets dentelés dorés, larges fleurons dorés, semis d'étoiles, de pointillés et de cercles dorés, pièces de titre de maroquin vieux-rouge, titre doré, tomaison dorée sur fond ébène, palette dorée en queue.‎

‎ Edition originale - complète des 4 volumes la constituant - livrant ''un commentaire exact et toujours clair'' (in Quérard) des principales questions qui ont prévalu à la rédaction du Code civil. Ensemble sous reliures décoratives du temps. ''Il s'agit ici moins d'un commentaire du Code qu'un résumé des opinions des législateurs. Maleveille avait fait partie, avec Portalis, Tronchet et Bigot de Préameneu, de la Commission chargée de préparer la rédaction d'un projet de code civil. C'est cette commission que Levasseur avait proposé de composer de six membres, philosophes et non hommes de loi, qui devait purger le Code civil des préjugés que les hommes de loi auraient pu y introduire''. (in Dramart). ''Rallié au Consulat, Maleville réintègre le Tribunal de cassation en avril 1800. Peu après, et par décret du 24 thermidor an VIII, il fait partie de la commission de quatre juristes chargés de rédiger le Code civil. Comme Portalis, Maleville est un juriste attaché au droit romain, qu’il entend faire prévaloir sur la coutume. Au cours des discussions, il prend position contre le divorce et l’adoption ; il se fait également l’avocat du régime dotal. Après la promulgation du Code, il publie la présente Analyse raisonnée de la discussion du Code civil au Conseil d’Etat qui constitue une intéressante source de connaissances sur ses opinions personnelles et plus généralement sur la genèse du Code.'' Document se révélant indispensable pour la compréhension et l'interprétation du Code civil. Dramart, Bibliographie raisonnée du Droit civil, 11 - Brunet III, Manuel du libraire et de l'amateur de livres, 1344 - Quérard VI, La France littéraire, p. 463 - Dupin, Bibliothèque choisie des livres de Droit, 1387. Très légères altérations superficielles affectant les dos. Angles élimés. Quelques frottements affectant le papier marbré des plats. Quelques rousseurs ou rares tâches dans les corps d'ouvrages. Petit manque en marge d'un feuillet. Du reste, belle condition. ‎

‎Les Origines doctrinales du Code civil français. (Thèse).‎

‎ P., L.G.D.J., R. Pichon et Durand-Auzias, 1969, gr. in-8°, xvi-326 pp, préface de Michel Villey, un dépliant hors texte, sources et biblio, dictionnaire biographique des principaux juristes, index, reliure pleine toile rouge, dos lisse avec pièce de titre basane noire (rel. de l'époque), bon état (Coll. Bibl. de philosophie du droit, vol. IX)‎

‎M. Arnaud a choisi pour sa thèse de droit un sujet qui, par son ampleur, est assez inhabituel dans ce genre de travaux : les origines doctrinales du Code civil français. Après une introduction rapide sur les doctrines juridiques aux XVIIe et XVIIIe siècles, l’auteur étudie les artisans du Code civil, examine leur formation intellectuelle, leur culture juridique. Il ne se borne pas aux quatre rédacteurs officiellement désignés par Bonaparte le 24 thermidor an VIII, Tronchet, Bigot de Préameneu, Portalis et Maleville ; il y ajoute cinq autres juristes qui eurent à son avis une influence aussi grande que les quatre rédacteurs en titre : Treilhard, Merlin de Douai, Cambacérès, Berlier et Bonaparte. Les cinq premiers étaient des hommes âgés, favorables à une monarchie constitutionnelle et peu enclins à de trop grandes innovations ; des derniers, Cambacérès, Merlin et Bonaparte avaient joué dans la Révolution le rôle que l’on sait ; Berlier, plus jeune, est moins connu, néanmoins il avait été le rapporteur d’un certain nombre de lois révolutionnaires importantes. L’auteur montre quel enseignement ils avaient reçu dans les facultés de droit, quels ouvrages juridiques ils avaient lus, quels salons ils avaient fréquentés, quels voyages les avaient formés. Ainsi est établie une base solide pour comprendre comment ces neuf hommes infléchirent les travaux préparatoires effectués par les Assemblées réunies depuis 1789. La deuxième et la troisième partie du volume montrent les efforts tentés en France depuis le milieu du XVIIe siècle en vue de l’unification du droit : les auteurs du Code civil n’étaient pas des novateurs, ils s’inscrivent à la suite d’une longue série de juristes. Partisans du droit romain et du droit coutumier, on le sait, s’opposaient. (...) Le Code civil n’est donc ni l'œuvre de Napoléon, comme certains le croient encore, ni celle d’une dizaine de juristes, mais l’aboutissement de nombreux travaux entrepris depuis le XVIIe siècle. La dernière partie est consacrée aux origines des articles 544 (droit de propriété) et 1134 (les conventions légalement formées tiennent lieu de lois à ceux qui les ont faites). L’étude sur les origines de l’article 544 est particulièrement intéressante. On dit souvent que le Code civil a établi le droit de propriété « au sens romain du mot ». L’auteur montre que c’est faux. Il analyse avec beaucoup de finesse la notion de propriété dans le droit romain et prouve qu’elle était très éloignée de la propriété « absolue » créée par le Code civil. En fait, le droit de propriété, tel que l’a formulé le Code a été établi par les romanistes modernes dont Pothier a repris la doctrine. Portalis s’est fait le porte-parole de Pothier, mais Bonaparte a beaucoup insisté pour que le droit de propriété soit aussi absolu que possible. Il s’agissait de rassurer les propriétaires, bourgeois et paysans, qui le soutenaient, et notamment les acquéreurs de biens nationaux. Quant à l’article 1134, il ne puise pas non plus ses origines dans le droit romain, mais il vient du droit canon, et a été aussi formulé par Pothier. L’ouvrage de A.-J. Arnaud se termine par des annexes très importantes : des indices des noms de matières, de lieux et de personnes ; une étude très complète des sources et de la bibliographie, présentée dans un ordre méthodique ; un tableau synoptique des influences doctrinales sur le Code civil, à partir de 1650 ; une liste chronologique des juristes et des principaux auteurs français et étrangers cités ; enfin un Dictionnaire biographique, fort bien établi des juristes français et étrangers dont l’œuvre a fait l’objet d’un commentaire ; au total cent pages qui font de l’ouvrage non seulement un livre d’un grand intérêt, mais un excellent instrument de travail. (Jacques Godechot, Annales historiques de la Révolution française, 1973) — René Rodière résume dans ces termes le travail accompli par A.-J. Arnaud : « ...thèse remarquable par l’intelligence de la méthode appliquée et la qualité de l’érudition utile qui l’appuie » (RIDC, 1974, p. 894 et suiv.). ‎