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AYDALOT LAÏLI
DIVORCE ET SEPARATION
Bordas. 1970. In-16. Broché. Bon état, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 111 pages. Illustré de dessins en noir et blanc.. . . . Classification Dewey : 306.8-Mariage et famille
Reference : RO60023508
Bordas Connaissance. Collection - Tous vos droits -. Classification Dewey : 306.8-Mariage et famille
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5 book(s) with the same title
Courbe Patrick professeur agrégé à la FAC de Rouen
Reference : R260196030
(1996)
ISBN : 2247024157
Le divorce Sommaire: Les cas de divorce, la procédure de divorce, les effets du divorce, la séparation de corps, le divorce international
Dalloz. 1996. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos plié, Intérieur frais. 131 pages. Dos légèrement plié. . . . Classification Dewey : 340.01-Recueil Dalloz
Collection Connaissance du droit Dalloz Sommaire: Les cas de divorce, la procédure de divorce, les effets du divorce, la séparation de corps, le divorce international Classification Dewey : 340.01-Recueil Dalloz
TRAVAUX DE LA COMMISSION DE RÉFORME DU CODE CIVIL: - ANNÉE 1945-1946 (t.I): Méthode de rédaction - Livre préliminaire - Tutelle - Curatelle - Administration légale - Adoption - Absence - Filiation adultérine et incestueuse - Publicité des droits immobiliers - Responsabilité du locataire en cas d’incendie; -ANNÉE 1946-1947 (t.II): Actes juridiques et contrats - Responsabilité du locataire en cas d’incendie - Actes de naissance des enfants abandonnés et des enfants adoptés - Mariage - Distinction des biens - Possession; - ANNÉE 1947-1948(t.III): Actes juridiques- Assurances obligatoires des automobiles- Privilège du bailleur- Divorce et séparation de corps- Recherche de paternité - Représentation successorale- Vente des immeubles et des fonds de commerce dépendant de la communauté; - ANNÉE 1948-1949 (t.IV) : Plan du Code- Théorie de la loi- Régimes matrimoniaux- Confiscation générale des biens- Actes juridiques et obligations- Droit international privé; - ANNÉE 1949-1950 (t.V): Devoirs et droits respectifs des époux - Régime matrimonial de droit commun: communauté d’acquêts - Dispositions générales relatives aux régimes matrimoniaux - Droit international privé; - ANNÉE 1950-1951 (t.VI) : Titre préliminaire: dispositions générales- Droit de la personnalité- Nom- Domicile- Filiation- Biens réservés- Compte en banque de la femme mariée- Régimes matrimoniaux conventionnels (Communauté- Régimes sans communauté- Séparation des biens- Participation aux acquêts- Régime dotal et clauses d’inaliénabilité); - ANNÉE 1951-1952 (t.VII): État civil - Obligation alimentaire - Autorité des père et mère - Incapacité tenant à l’état mental; - ANNÉE 1952-1953 (t.VIII) : Administration légale, Tutelle et émancipation, Adoption et légitimation adoptive; [mq.t.IX]
, Paris, Sirey 1947 à 1952, 8 vol. in-8, br., exemplaire personnel de Julliot de la Morandière provenant de sa bibliothèque, il peut revêtir des annotations manuscrites et des mentions de son nom, (couv. parfois salie, dos insolé, qq. pages partielt détachées), int. frais.
Phone number : 01 43 29 46 77
Nullité de mariage divorce et séparation de corps à Genève, au temps de Calvin. Fondements doctrinaux, loi et jurisprudence. “Mémoires et documents”, 3ème série. Tome 18,
Lausanne, Société d’Histoire de la Suisse romande, 1989, gr. in-8vo, 504 p., brochure originale.
(SLACES, NVVA)
Phone number : 41 (0)26 3223808
DIVORCE ET SÉPARATION DE CORPS DANS LE MONDE CONTEMPORAIN, 1repartie: LES LÉGISLATIONS POSITIVES, avec la collaboration de Marc Ancel, I - Europe
, Paris, Sirey 1952, in-8, br., non coupé, (couv. jaunie avec qq. petits accrocs), intérieur frais, XI-355p.
Phone number : 01 43 29 46 77
DIVORCE ET SÉPARATION DE CORPS. Tomes 1-2
Paris Librairie de la Société du Recueil Général des Lois et des Arrêts. L. Larose, Directeur 1899 in 8 (23x15) 2 volumes reliures toilées à la bradel, couleur moutarde, dos lisses, pièces de titre de cuir rouge, couvertures conservées, 555 et 559 pages. Reliures signées de Pierson. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request )
Très bon Couverture rigide
