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FORESTIER
CODES D INSTRUCTION PENAL DE LA PRESSE
NON PRECISE. Non daté. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 237 + 276 + 135 + 83 + 80 pages . Texte sur deux colonnes . Manque la page de titre .Plats jaspés. Rhodoid en bon état . Dos insolé . NON DATE. DEUX PHOTOS DISPONIBLES .. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Reference : RO40269172
CODE D INSTRUCTION CRIMINELLE - CODE PENAL - CODE DE LA PRESSE - CODE FORESTIER + TARIFS CIVIL ET CRIMINEL Classification Dewey : 340-Droit
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Les cinq codes. Contenant la Charte, la concordance des articles des cinq codes entre eux ; les Lois sur la liberté de la presse, et leur rapport avec les Codes d'Instruction criminelle et pénal ; et le tarif des frais et dépens en matière civile; le tarif des frais en matière criminelle ; les lois sur l'abolition du divorce ; sur le droit d'aubaine ; sur les intérêts ; sur le notariat ; les Ordonnances sur la profession d'avocat et la plaidoirie, etc.
Paris, Constant-Chantpie, 1825, 6 X 9 cm., relié, 1068 pp. Solide plein veau à dos lisse et plat orné de frises et filets. Plats décorés d'un filet doré et d'une frise à froid. Epidermures, nom ancien au stylo sur la page de faux-titre. Exempt de rousseurs.
Reference : 58502
Les huit Codes, contenant: la concordance des articles des codes entre eux, les lois sur la liberté de la presse, et leur rapport avec les codes d’instruction criminelle et pénal, la loi des substitutions, et le tarif des frais et dépens en matière civile, le tarif des frais en matière criminelle, les lois sur le droit d’aubaine, sur le notariat, les ordonnances sur la profession d’avocat et la plaidoirie, etc. Nouvelle édition, revue sur celle de l’imprimerie royale.
Paris, Lebigre 1833, 180x105mm, 756 + 108pages, veau de l’époque, pièce de titre verte au dos, quelques rousseurs au dédut et à la fin de l’ouvrage. Bel exemplaire.
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Les codes criminels. Cinquième édition revue, corrigée, entièrement refondue et mise au courant de la législation et de la jurisprudence.Tome premier comprenant les codes d’instruction criminelle et pénal interprétés par la jurisprudence et la doctrine suivis du formulaire de la chambre des mises en accusation et de la cour d’assises.Tome deuxième comprenant les lois pénales spéciales annotées de toutes les décisions de la cour de cassation- Le code de la presse interprété par la doctrine et la jurisprudence.- Code de l’organisation judiciaire annoté de toutes les décisions et instructions ministérielles, avis au conseil d’Etat, arrêts de la cour de cassation suivi des tarifs des frais en matière civile et criminelle également annotés.
Paris, A. Marescq Ainé 1877, 260x170mm, VIII - III - VI - 1079 + 887pages, reliure demi-chagrin. Cachet du possesseur. Plats papier marbré. Auteur et titre dorés au dos. Faux nerfs. Bel exemplaire.
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