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GARSONNET
PROCEDURE CIVILE
IMPRIMERIE CONTANT -LAGUERRE. . In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 803 pages . MANQUE LA PAGE DE TITRE. NON DATE. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Reference : RO40265865
Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
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Reference : 400086706
Code de Procédure Civile comprenant les lois des 2 et 25 juin 1841 Durand 1842
Sans date. Code de Procédure Civile comprenant les lois des 2 et 25 juin 1841/ Durand 1842 . Code de Procédure Civile comprenant les lois des 2 et 25 juin 1841/ Durand 1842
Très bon état
Lois de la procédure civile et administrative. 12 Volumes, 4e édition mise, par un supplément, au courant de la législation, de la jurisprudence et de la doctrine jusqu’en 1860; le tome 5 est entièrement refondu. Procédure civile. Tome premier, deuxième, troisième, quatrième, cinquième (en 2 volumes), sixième (en 2 volumes), septième. Procédure administrative, tome huitième (en 2 volumes), neuvième.
Paris, Cosse, Marchal et Billard 1872, 1873 220x145mm, XXX - 7804pages, Reliure demi-parchemin à coins. Plats papier marbré. Etiquettes de tomaison bleu et de titre rouge sur le dos. Bel exemplaire.
nom du possesseur, Cachet de bibliothèque. Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal
LES LOIS DE LA PROCÉDURE CIVILE, ouvrage dans lequel l’auteur a refondu son analyse raisonnée, son traité et ses questions sur la procédure, 3eéd., dans laquelle ont été examinées et discutées: 1° les opinions de M.Carré; toutes les décisions rendues de 1821 à 1843; 3° les questions prévues par MM.Boncenne, Thomine Desmazures, Dalloz, Boitard, etc.; accompagné du : SUPPLÉMENT AUX LOIS DE LA PROCÉDURE CIVILE ET ADMINISTATIVE, 4eéd., contenant la Législation, la Jurisprudence et la Doctrine de 1842 à 1862; PROCÉDURE ADMINISTRATIVE, suivi d’un formulaire annoté de tous les actes d’instruction administrative; TABLE DES MATIÈRES CONTENUES DANS LA 4eÉDITION DES LOIS DE LA PROCÉDURE CIVILE ET ADMINISTRATIVE ET DANS LE FORMULAIRE GÉNÉRAL DE PROCÉDURE CIVILE ET COMMERCIALE
, Paris, Cosse et Delamotte 1843-1845-1843-1844-1845-1844-1846/ 1862/ , 6 vol. in-8, demi-chagrin vert et brun pour le t.VIII, tit. & tom. dorés sur dos lisse ornés de fers à froid filigranés, de frises géométriques et quadruples filets dorés, tr. marbrées, portrait et signatures des auteurs hors texte, Ex-Libris manuscrit, (mq. sur dos du t.I, éraflures aux dos et plats, qq. coiffes lég. accidentées, coupes, mors et coins frottés avec lég. mq., dos des t.I etIV lég. craquelés, rousseurs et qq. piqûres), int. frais.
Phone number : 01 43 29 46 77
La Licence en droit ch cézar bru Précis élémentaire de procédure civile
Sirey 2026 2026. La Licence en Droit/ Ch.Cézar-Bru: Précis élémentaire de procédure civile/Société anonyme du Recueil Sirey 1927 . bon état
Bon état
Code de procédure civile du canton de Vaud. Edition originale et officielle. Relié avec: Loi du 11 Décembre 1838 sur quelques changements au Code de Procédure Civile du Canton de Vaud.
Lausanne, Hignou Ainé 1825 - 1839, 180x110mm, 464 + 82pages, reliure demi-toile frottés par endroits. Rousseurs éparses.
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