‎COURCY ALFRED DE‎
‎DE L'ASSURANCE PAR L'ETAT‎

‎De l'assurance par l'Etat.‎

‎ Saint Etienne, Boy, 1897, grand in 8° broché, 310 pages ; couverture effrangée. ‎

‎Exemplaire enrichi d'un envoi autographe signé sur le faux titre. ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎Constitution du canton de Vaud du 1er mars 1885 - Loi du 29 novembre 1904 sur l'organisation du conseil d'état - Loi d'impôt du 21 août 1886 sur la fortune mobilière et sur la fortune immobilière et règlement d'exécution du 24 mai 1907 - Loi du 20 novembre 1911 modifiant les articles 30 et 72 de la loi d'impôt du 21 août 1886 sur la fortune mobilière et la fortune immobilière - Loi du 27 décembre 1911 sur la perception du droit de mutation - Loi du 16 novembre 1911 sur l'impôt pour 1912 - Loi du 17 janvier 1905 sur l'assurance contre l'incendie des bâtiments et du mobilier - Règlement du 16 octobre 1905 pour l'assurance contre l'incendie - Tarif des contributions complémentaires à payer pour les industries et professions augmentant les risques d'incendie du 16 octobre 1905 - Arrêté du 16 octobre 1905 sur le tarif des indemnités dues aux commissions de vérification des polices d'assurance mobilière - Arrêté du 10 mars 1903 fixant la nomenclature des établissements incommodes, insalubres ou dangereux pour servir de base aux autorisations à donner en conformité de l'art. 42 de la loi du 12 mai 1898 sur la police des constructions et des habitations - Instructions sur les précautions à prendre dans l'installation d'appareils de chauffage au point de vue de la salubrité - Arrêté du 22 octobre 1907 révisant le tarif des contributions complémentaires à payer pour les industries et professions augmentant les risques d'incendie du 16 octobre 1905 - Règlement du 16 juillet 1909 sur le ramonage et sur la surveillance des cheminées - Loi du 19 mai 1902 sur les impositions communales - Loi sur l'exercice des droits politiques en matière fédérale, cantonale et communale - Loi du 2 septembre 1908 modifiant les articles 33, 54 et 55 de la loi du 16 septembre 1885 sur l'organisation des autorités communales - Loi du 16 mai 1891 concernant la mise en vigueur dans le canton de Vaud de la loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite avec modifications au 1er janvier 1907 - Arrêté du 25 mars 1905 ordonnant la suiveillance permanente des signaux trigonométriques, ainsi que leurs repères, existant sur le territoire vaudois‎

‎Imprimerie Regamey, Borgeaud, Vaney-Burnier, Couchoud, Ami Fotio, Charles Pache 1893 - 1912, relié demi-cuir, recueil de lois et arrêtés - bon état‎

‎[ Dossier d'archives sur Octave Louis Ernest Gossin de Bouville, dessinateur et décorateur ; Né à Neuvizy (Ardennes) le 21 mars 1899, marié à Henriette Vasseur : ] 2 cartes de prisonnier de guerre 1940-1941 ; Carte d'électeur 1938 ; Carte Ministère du travail Assurances sociales 1933 ; Curriculum Vitae signé de sa main (août 1937) ; Etat de service militaire ; "Pétition" concession cimetière (1952) ; Diplômes Ministère de la santé publique (don du sang) : 4 ; Extrait J.O. Médaille d'honneur du travail ; Photos : 5 ; Bulletins de paie : 15 (dont Imprimerie Curial-Archereau) + 5 (Mannequins Siegel, 19 rue Réaumur,Paris, 1935) ; Contrats de travail : 6 (Anciens établissements Grouvelle et Arquembourg, 1917 - Pierre Imans Mannequins d'Art 1924 - Aux Forges de Vulcain, 1917) dont un contrat de travail "comme maquilleur au Service des Bustes en cire" ; Lettres (courriers) : 8 (Jallais, Charente, nouvelles du Stalag) - 25 épreuves de bois gravés d'Octave de Bouville, 1 grand dessin original signé, 1 carnet de croquis (Ardennes : Eglise de Vaux-Montreuil, Moulin de Dendun, etc...) et 10 épreuves diverses ; Quittances d'assurance Mutuelle du Mans : 3 ; Reçus Assurances Sociales 1944-1945 : 17 + 2 ; Arrêté + attestation Ministère des régions libérées / Reconstitution foncière et cadastre : dessinateur (2 documents) ; Extrait d'acte de naissance ; ...‎

‎1 dossier contenant : [ Dossier d'archives sur Octave Louis Ernest Gossin de Bouville, dessinateur et décorateur ; Né à Neuvizy (Ardennes) le 21 mars 1899, marié à Henriette Vasseur : ] 2 cartes de prisonnier de guerre 1940-1941 ; Carte d'électeur 1938 ; Carte Ministère du travail Assurances sociales 1933 ; Curriculum Vitae signé de sa main (août 1937) ; Etat de service militaire ; "Pétition" concession cimetière (1952) ; Diplômes Ministère de la santé publique (don du sang) : 4 ; Extrait J.O. Médaille d'honneur du travail ; Photos : 5 ; Bulletins de paie : 15 (dont Imprimerie Curial-Archereau) + 5 (Mannequins Siegel, 19 rue Réaumur,Paris, 1935) ; Contrats de travail : 6 (Anciens établissements Grouvelle et Arquembourg, 1917 - Pierre Imans Mannequins d'Art 1924 - Aux Forges de Vulcain, 1917) dont un contrat de travail "comme maquilleur au Service des Bustes en cire" ; Lettres (courriers) : 8 (Jallais, Charente, nouvelles du Stalag) - 25 épreuves de bois gravés d'Octave de Bouville, 1 grand dessin original signé, 1 carnet de croquis (Ardennes : Eglise de Vaux-Montreuil, Moulin de Dendun, etc...) et 10 épreuves diverses ; Quittances d'assurance Mutuelle du Mans : 3 ; Reçus Assurances Sociales 1944-1945 : 17 + 2 ; Arrêté + attestation Ministère des régions libérées / Reconstitution foncière et cadastre : dessinateur (2 documents) ; Extrait d'acte de naissance ; ...‎

‎Intéressant dossier d'archives privées d'un dessinateur et décorateur ardennais, Octave de Bouville (Né à Neuvizy en 1899 - mort à Belâbre en 1974), passé par les écoles Germain Pilon et Bernard Palissy, et qui travailla notamment à l'emploi peu commun de "maquilleur au Service des Bustes en cire" pour la firme de mannequins Imans.‎

‎Revue Weleda n°120 Hiver 2006 -L'argousier, la plante qui revitalise - Pour une approche vivante du massage - L'élixir de vie de Gengis Kan - L'art du massage selon Weleda - Le guide des cosmétique bio - L'assurance de la qualité, un état d'esprit - Elles‎

‎Weleda. 2006. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 31 pages - nombreuses photos en couleurs dans le texte.. . . . Classification Dewey : 70.49-Presse illustrée, magazines, revues‎

‎Sommaire : L'argousier, la plante qui revitalise - Pour une approche vivante du massage - L'élixir de vie de Gengis Kan - L'art du massage selon Weleda - Le guide des cosmétique bio - L'assurance de la qualité, un état d'esprit - Elles courent, elle courent.. au nom de la rose - La Rose du Maroc, choisie pour la beauté des femmes... Classification Dewey : 70.49-Presse illustrée, magazines, revues‎

‎La Raison - Libre Pensée, 16e année, n°180 (sept-octobre 1973 : Congrès National de Dole, nous avons retrouvé sérénité et assurance / Suisse : pourquoi une séparation absolue de l'Eglise et de l'Etat / Vers un humanisme athée / Incroyable propagande /...‎

‎Fédération Nationale de la Libre Pensée. 1973. In-4. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 16 pages. Texte sur quatre colonnes. Quelques photos monochromes dans le texte.. . . . Classification Dewey : 70.49-Presse illustrée, magazines, revues‎

‎Sommaire : Congrès National de Dole, nous avons retrouvé sérénité et assurance / Suisse : pourquoi une séparation absolue de l'Eglise et de l'Etat / Vers un humanisme athée / Incroyable propagande /... Classification Dewey : 70.49-Presse illustrée, magazines, revues‎