‎MASCAREL ARNOLD‎
‎LA FAMILLE ET SES LOIS‎

‎L'avortement. De sa répression et prévention dans le code de la famille et les lois postérieures.‎

‎ Villeurbanne, Marquès, 1946. Grand in-8, bradel demi-percaline brune, dos muet, 204 pp. ‎

‎Etude basée sur le décret-loi du 29 juillet 1939, communément appelé Code de la famille. Papier lég. jauni. - Frais de port : -France 4,95 € -U.E. 9 € -Monde (z B : 15 €) (z C : 25 €) ‎

‎ENSEMBLE DE 21 BULLETINS DES LOIS: Le point du jour ou Résultat de ce qui s’est passé la veille à l’Assemblée nationale, n°617, Suite du rapport concernant les droits à imposer sur les denrées coloniales, 20mars 1791, [14p.]; Extrait des registres des délibérations du directoire exécutif, 29ventôse AnIV, [3p.]; Bulletin des lois n°158, Proclamation du Directoire exécutif aux Français [contre le gouvernement anglais, désigné comme ennemi de la France], 1erfrimaire AnVI, [7p.]; Avis relatif aux Lois, [sur l’impression du Bulletin des lois], 10janvier 1807, [2p.]; Bulletin des lois n°286, Décret impérial qui ordonne la saisie et la vente des Bâtiments sous le pavillon des États-Unis entrés dans les ports de l’Empire à compter du 20mai 1809, 23mars 1810, [8p.]; Comité général secret, [Discours de M.Laîné proposant de déclarer que la France ne poursuivra la guerre que pour l’indépendance du peuple français et l’intégrité de son territoire et en faveur du maintien des lois garantissant aux Français les droits de la liberté, de la sûreté, de la propriété et le libre exercice des droits politiques], Séance du 28décembre 1813, [14p.]; Bulletin des lois n°11, Décret impérial qui ordonne l’exécution des Lois des Assemblées nationales applicables à la Famille des Bourbons et qui éloigne à trente lieues de Paris les individus qui ont accepté des fonctions ministérielles sous le Gouvernement de Louis-Stanislas-Xavier Comte de Lille…, 25Mars 1815, [14p.]; Journal militaire officiel, Arrêté portant réorganisation de la Garde Républicaine, Année 1849, [2p.]; Journal militaire officiel, Description de l’uniforme, Année 1849, [10p.]; Journal militaire officiel, Décret qui élève à la dignité le Maréchal de France, M.le général de division Jérôme Bonaparte, Année 1850 n°1, [2p.]; Journal militaire officiel, Décret qui supprime le bataillon de Voltigeurs corses, et le remplace par un bataillon de gendarmerie mobile, Année 1850 n°13, [14p.]; Bulletin officiel du Ministère de l’intérieur, 19eannée, 1856, n°8, [36p.]; Journal militaire officiel, Décret impérial qui réorganise l’Escadron des Cent-Gardes à cheval, 1958, [2p.]; Bulletin officiel du Ministère de l’intérieur, 19eannée, 1861, n°8, [48p.]; Journal militaire officiel, Décret impérial portant création d’une médaille commémorative de l’expédition du Mexique en 1862-1863, Année 1864, [2p.]; Journal militaire officiel, Tableau indiquant la composition des 124 chargements d’outils portatifs (modèle 1862) d’une compagnie de mineurs ou de sapeurs suivi d’une Instruction relative à ces outils et la manière de les porter, Année 1864, [22p.]; Journal militaire officiel, Instruction sur le dressage du cheval de troupe, Année 1864, [11p.]; Journal militaire officiel, Instruction du 24juin 1968 sur le harnachement de la gendarmerie, Année 1868, [36p.]; Bulletin officiel du Ministère de l’intérieur, 32eannée, 1869, n°7, [48p.]; Journal militaire officiel, Description de l’uniforme du personnel militaire et des élèves des écoles militaires préparatoires, Année 1886, [16p.]; Journal militaire officiel, Décision ministérielle déterminant les insignes à porter par les officiers…, Août 1886, [12p.]‎

‎ 1791-1864, fasc. libres, non massicoté, (jauni en marge, qq. rousseurs et piqûres).‎

‎La revue française de Généalogie n°133- Avril/Mai 2001-Sommaire: Lois en projet: Les archives- la transmission du nom de famille- Chronique d'une catastrophe annoncée- Interview: Martine de Boisdeffre, directrice des Archives de France- Les registres post‎

‎Au bureau de la revue. 2001. In-4. Broché. Bon état, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 50 pages. Texte sur plusieurs colonnes. Nombreuses illustrations et photos en noir et blanc, in et hors texte.. . . . Classification Dewey : 70.49-Presse illustrée, magazines, revues‎

‎Sommaire: Lois en projet: Les archives- la transmission du nom de famille- Chronique d'une catastrophe annoncée- Interview: Martine de Boisdeffre, directrice des Archives de France- Les registres post-concordataires- Au loup!- 80 patronymes étudiés-etc. Classification Dewey : 70.49-Presse illustrée, magazines, revues‎

‎Pèlerin Magazine n° 6166 - Rencontre avec le généticien Jean François Mattei, Famille : les pères veulent leur place, Faut-il libérer Maurice Papon ?, L'Eglise de France se méfie des lois antisectes, Israël, un scrutin pour la paix, Enquête : halte‎

‎Bayard Presse. 2 février 2001. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 92 pages. Nombreuses illustrations en couleurs dans et hors texte.. . . . Classification Dewey : 200-RELIGION‎

‎Sommaire : Rencontre avec le généticien Jean François Mattei, Famille : les pères veulent leur place, Faut-il libérer Maurice Papon ?, L'Eglise de France se méfie des lois antisectes, Israël, un scrutin pour la paix, Enquête : halte au pillage de nos églises Classification Dewey : 200-RELIGION‎

‎COURS DE DROIT CIVIL POSITIF FRANÇAIS conforme aux programmes officiels des Facultés de droit, mis au courant des lois, des décrets-lois, de la jurisprudence et de la doctrine, 3eéd.; t.I: Théorie générale du droit et des droits- Les personnes- La famille- La propriété et les autres droits réels principaux; t. II: Théorie générale des obligations- Les principaux contrats du droit civil- Les sûretés; t. III: Les régimes matrimoniaux- Les successions légales- Les libéralités; SUPPLÉMENT au Cours de droit civil positif français (t.Ier), Mis au courant de la législation à la date du 1eroctobre, 1938, (Décrets-Lois de 1935)‎

‎, Paris, Sirey 1938/ 1939/ 1940, 3+1 vol. in-8, débr., (fané, dos insolé, br. fragile, qq. annotations et soulignures au crayon), XXIV-1128/ XX-1215/ XXIV-1172/ 46p.‎