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TEULET A. F.
LES CODES DE L'EMPIRE FRANCAIS
Le Signe Aîné, Paris. 1862. In-18. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. Env. 1100 pages. Auteur, titre et filets dorés sur le dos. Texte sur 2 colonnes. Bords des plats très frottés. Quelques annotations en pages de garde. Quelques feuillets se détachant.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Reference : RO40117817
11 édition. Edition Pocket, toujours au courant de la législation. Contenant la Constitution du 14 janvier-25 déc. 1852, les lois et décrets les plus récents, une nouvelle corrélation des articles des codes, etc. Classification Dewey : 340-Droit
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TROISIÈME SUPPLÉMENT DES CODES NAPOLÉON, DE PROCÉDURE CIVILE, DE COMMERCE, D’INSTRUCTION CRIMINELLE ET PÉNAL, ou Recueil des Sénatus-Consultes, des Lois, des Décrets impériaux, des Avis du Conseil d’État, des Circulaires et Instructions ministérielles, contenant des Explications des cinq Codes de l’Empire français, ou des moyens d’exécution des Articles qui présentaient des difficultés dans leur application, publié depuis 1810 jusqu’à 1813
, Paris, Patris 1813, in-8, demi-veau brun marbré, tit. et tom. sur pc. de maroquin vert, dos lisse orné en style Empire, tranches jaunes (plats frottés, ors passéscoiffes et coupes fatigués, rares rousseurs), XII-338p.
Phone number : 01 43 29 46 77
LES CODES DE L’EMPIRE FRANÇAIS contenant la CONSTITUTION DU 14 JANVIER-25 DÉCEMBRE 1852, les Lois et Décrets les plus récents, une nouvelle corrélation des articles des Codes, un Supplément (…) renfermant toutes les lois usuelles, une Table générale des matières, un Dictionnaire des termes du droit, 13eéd. – Nouveau tirage
, Paris, Lesigné aîné 1866, ptt in-8, demi-chagrin brun, tit. et fleurons dorés sur dos lisse, fers à froid encadrants, (rel. frottée et désolidarisée, coupes et coins frottés avec mq., mors marqués), int. assez frais, 597-34p.
Phone number : 01 43 29 46 77
LES CODES DE L'EMPIRE FRANCAIS - CONTENANT LA CONSTITUTION DU 14 JANVIER 1852 - 8 SEPTEMBRE 1869 - LES LOIS ET DECERTS LES PLUS RECENTS - UNE NOUVELLE CORRELATION DES ARTICLES DES CODES - UN SUPPLEMENT PAR ORDRE ALPHABETIQUE.... / 10e EDITION.
MARESCQ AINE. 1870. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 469 + 20 pages (Dictionnaire des Termes du Droit) - Coins et tranches frottés - Plats marbrés - Auteur, titre, filets et casissons dorés - signature a l'encre noire sur la page de garde.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
Les codes de l’Empire Français. Contenant la Constitutions du 14 janvier-25 décembre 1852, les lois et décrets les plus récents, une nouvelle corrélation des articles des codes, un supplément par ordre alphabétique renfermant toutes les lois usuelles, une table générale des matières, un dictionnaire des termes du droit. 8e Edition - Nouveau tirage. Renfermant dans le contexte même des articles les dénominations nouvelles, ainsi que toutes les dispositions aujourd’hui en vigeur.
Paris, Ancienne Librairie Videcoq, Lesigne Ainé successeur 1860, 220x130mm, reliure demi-chagrin. Dos à faux nerfs, auteur, titre et filets dorés, plats papier marbré, usures aux coins, autrement bon état. Bel exemplaire.
30 - 16 - 725 - 394 - 20 pages, Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal
Les cinq codes de l'Empire français. 1) Code Napoléon. 2) Code de procédure. 3) Code de commerce. 4) Code criminel. 5) Code pénal. Réunis en un seul volume, suivis de la taxe des frais et dépens, pour l'utilité des Gens de loi, Propriétaires, Négocians, et Employés des Administrations. Ornés du portrait de S.M. de l'Empereur et Roi. Edition conforme à celles de l'Imprimerie impériale.
1812 A Paris, Chez Ferra, libraire et Chez Lebel et Guitel, libraires - 1812 - Fort in-12, reliure plein cuir de l'époque, dos lisse, filets et étiquette de titre - 787 pages
Assez bon état de conservation - Reliure frottée avec quelques éraflures sur le dos - Coins émoussés et abimés (avec manque matière au coin supérieur du premier plat) - Légères rousseurs assez bon
