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SOUCHON RENE
LE PROJET RURAL
L'Harmattan. 1988. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 238 pages.. . . . Classification Dewey : 320-Science politique
Reference : RO40101233
ISBN : 2738400493
Couverture de Michel Pouget. Préface de Pierre Mauroy. Classification Dewey : 320-Science politique
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Observations des Commissions consultatives sur le projet de Code rural.
A Paris, de l'Imprimerie impériale, 1810. 2 forts vol. au format in-4 (268 x 206 mm) de 2 ff. n.fol., ii - 490 pp. et 1 f. n.fol. ; 2 ff. n.fol., 753 pp. et xxviii pp. Reliures uniformes de l'époque de pleine basane glacée et racinée blonde, plats jansénistes, dos lisse ornés de filets dorés, roulettes dorées, larges fleurons dorés, pièces de titre de maroquin chair, pièces de tomaison de maroquin émeraude, titre doré, tomaison dorée, supra libros doré en queue, tranches jaunes et mouchetées.
Edition originale rare. Ensemble complet en tant que tel ; renfermant l'ensemble des Observations formulées par chaque ressort de cour d'appel. Un troisième et dernier volume paraîtra en 1811 proposant l'analyse raisonnée desdites Observations. ''Après la promulgation du Code civil, Napoléon Ier entend poursuivre l’œuvre de codification du droit. Dans ce cadre, un code rural était prévu pour des éléments de législation non intégrés dans le code civil. Un projet est d'ailleurs élaboré et publié en 1808, et des commissions se réunissent au siège de chaque cour impériale pour l'examen du projet. Les commissions achèvent leur examen vers 1814 mais la situation intérieure ne permet pas aux gouvernements de l'époque de continuer le processus d'adoption. Pendant les décennies qui suivent, le projet est évoqué mais reste lettre morte. Bien qu'un Code rural vit tout de même le jour en 1827. La première codification se fait finalement à partir de 1881, et jusqu'en 1898 par des lois successives tendant à constituer le code rural livre par livre et parfois titre par titre.'' ''Les Observations des commissions consultatives de l'Empire formées dans chaque ressort de cour d'appel, sur le Projet de Code rural, ont été ici imprimées suivant leur ordre de réception au Ministère de l'Intérieur. On les a fait précéder du décret impérial du 19 mai 1808 qui les a provoquées, mais encore, du Projet de code et de ses motifs et même, du discours préliminaire des commissaires rédacteurs''. Brunet VI, Manuel du libraire et de l'amateur de livres, 2887. Infimes marques d'usage affectant les reliures. Très rares rousseurs dans le texte. Nonobstant, belle condition. Rare.
DEVERMEILH, ancien Préfet de la Corrèze et du Mont-Blanc (M.)
Reference : 52745
(1811)
Observations des commissions consultatives sur le projet de code rural recueillies, mises en ordre et analysées, avec un plan de révision du même projet : En vertu d’autorisation de S. Exc. le Ministre de l’intérieur. Tome troisième
Imprimerie Impériale 1811 In-4. Broché, couvertures muettes, 683 pp. Couvertures d’usage, intérieur en bon état.
Napoléon Bonaparte avait lancé un mouvement de codification de grande ampleur : le code civil français en 1804, puis les code de procédure civile (1806), code de commerce (1807), code d'instruction criminelle (1808) et code pénal (1810). Un projet de code rural sera écarté par l'Empereur et ne sera pas repris par la Restauration, malgré les demandes exprimées. Bon état d’occasion
Projet n° 274 - Quels espoirs pour le Brésil ? par Bernard Lestienne, Une place singulière en Europe par Bertrand Hervieu, Quelles perspectives pour les campagnes françaises ? par Philippe Perrier-Cornet, Sociabilités dans le monde rural, entretien
CERAS. Juin 2003. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 125 pages.. . . . Classification Dewey : 300-SCIENCES SOCIALES
Sommaire : Quels espoirs pour le Brésil ? par Bernard Lestienne, Une place singulière en Europe par Bertrand Hervieu, Quelles perspectives pour les campagnes françaises ? par Philippe Perrier-Cornet, Sociabilités dans le monde rural, entretien avec Anne Marie Granié, L'Europe et le développement rural par Yves Champetier Classification Dewey : 300-SCIENCES SOCIALES
Vives Campagnes - Le Patrimoine Rural, Projet De Société
Autrement, coll. « Mutations », n° 194 2000 In-8 broché. Bon état d’occasion.
Bon état d’occasion
Projet n° 92 - Vrais et faux scandales du pétrole français par H. Madelin, Une nouvelle histoire ? par J.M. Mayeur, Haro sur les pollueurs, Menaces sur l'espace rural par O. Vallet, Le grand tournant par Ph. Saint Marc, Agir sur la pollution, par D.P.
CERAS. Février 1975. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 125 à 248.. . . . Classification Dewey : 300-SCIENCES SOCIALES
Sommaire : Vrais et faux scandales du pétrole français par H. Madelin, Une nouvelle histoire ? par J.M. Mayeur, Haro sur les pollueurs, Menaces sur l'espace rural par O. Vallet, Le grand tournant par Ph. Saint Marc, Agir sur la pollution, par D.P. Pantobe, La télévision de groupe par C. Garrigues, Grande Bretagne : la comprehensive school par R. Palacin Classification Dewey : 300-SCIENCES SOCIALES
