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Detcherry Chantal
L'imposition
Pleine page. 2007. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 215 pages.. . . . Classification Dewey : 840-Littératures des langues romanes. Littérature française
Reference : RO30322493
ISBN : 2913406556
Classification Dewey : 840-Littératures des langues romanes. Littérature française
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PRECIS DE FISCALITE DES ENTEPRISES 2008/2009 - 32e EDITION - Sommaire : Première partie : L'imposition des bénéfices de l'entreprise - Titre 1 : L'imposition des bénéfices dans le cadre des entreprises individuelles, Titre 2 : L'imposition des bénéfices..
LITEC. 2008. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos plié, Intérieur frais. 627 pages - Nombreux surlignements sur l'ensemble de l'ouvrage. . . . Classification Dewey : 650-Gestion et services connexes
Sommaire : Première partie : L'imposition des bénéfices de l'entreprise - Titre 1 : L'imposition des bénéfices dans le cadre des entreprises individuelles, Titre 2 : L'imposition des bénéfices dans le cadre des sociétés, Deuxième partie : L'imposition du chiffre d'affaires de l'entreprise... Classification Dewey : 650-Gestion et services connexes
Premier rapport fait au nom du Comité de l'imposition.. Le 18 août 1790. Ordre du travail
Paris, Baudouin, 1790 in-8, 11 pp., dérelié.
Présentation des deux devoirs essentiels assignés au Comité de l'imposition : déterminer la place que le régime des contributions publiques doit occuper dans la Constitution et déterminer la nature, le mode et le montant de ces contributions. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Reference : albd0e6731a63e5b667
Payroll for the imposition of a single agricultural tax for 19241925 In Russia
Payroll for the imposition of a single agricultural tax for 19241925 In Russian /Okladnoy list po oblozheniyu edinym selsko-khozyaystvennym nalogom na 19241925 g. Isilkul village, Omsk lips. 1924. 26x22 sm. We have thousands of titles and often several copies of each title may be available. Please feel free to contact us for a detailed description of the copies available. SKUalbd0e6731a63e5b667.
Reference : alb54f551b3c3fdd310
Remembering T.V. The imposition of criminal punishment: theory, practice, prosp
Remembering T.V. The imposition of criminal punishment: theory, practice, prospects In Russian /Nepomnyashchaya T.V. Naznachenie ugolovnogo nakazaniya: teoriya, praktika, perspektivy Theory and Practice of Criminal Law and Criminal Procedure in St. Petersburg Legal Center Press 2006 779 c. We have thousands of titles and often several copies of each title may be available. Please feel free to contact us for a detailed description of the copies available. SKUalb54f551b3c3fdd310.
Rapport fait au nom du Comité de l'imposition. sur les impositions indirectes en général et sur les droits, à raison de la consommation des vins, et des boissons en particulier
Paris, Impr. Nationale, 1790 in-8, 37 pp., broché.
"D. préconise une perception simple sur la consommation des boissons et une entière liberté de commerce; il s'élève contre une nouvelle imposition indirecte".I.N.E.D., 1623 (pour une édition de 53 p. ) - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
