‎STEINER MICHEL‎
‎MAINMORTE‎

‎# TITRE: Traités de la mainmorte et des retraits‎

‎ # AUTEUR: Dunod de Charnage M.F.I. # ÉDITEUR: Dupuis veuve - Paris # ANNÉE ÉDITION: 1760 # COUVERTURE: Plein veau maron d'époque - dos à nrefs - décor de caissons et titre dorés - # DÉTAILS: In 4° relié 250pp + 9ff (tables)+ 24pp (lettre d'un magistrat)+ 69pp (traité des retraits lignager, féodal et en censive)+ 3ff (table). Nouvelle édition augmentée de la lettre d'un magistrat de Franche Comté, à un seigneur de la même province, sur quelques questions importantes de la mainmorte. François Ignace Dunod de Charnage jurisconsulte et historien né à Saint-Claude (Jura) en 1679 est mort à Besançon en 1752; son enseignement se distingue par une méthode philosophique qui porte le cachet du XVIIème siècle, son esprit d'analyse ignoré jusque-là marque de son empreinte tous les travaux de cette époque.(Larousse XIXème). la 1ere édition est de 1733 (Dijon) # PHOTOS visibles sur www.latourinfernal.com‎

‎Léger manque à la coiffe supérieure, coins émoussés ‎

‎Les lois sur la mainmorte dans les Pays-Bas catholiques. Etude sur l'édit du 15 septembre 1753, ses précédents et son exécution‎

‎Louvain, Smeesters 1922 xv + 287pp., 24cm., dans la série "Universitas Catholica Lovaniensis. Dissertationes ad gradum magistri in Facultate Theologica consequendum conscriptae" Series 2 Tomus 11, br.orig., non coupé, bon état, [texte en français], J74375‎

‎Les lois sur la mainmorte dans les Pays-Bas catholiques. Etude sur l'édit du 15 septembre 1753, ses précédents et son exécution‎

‎Louvain, Smeesters 1922 xv + 287pp., 24cm., dans la série "Universitas Catholica Lovaniensis. Dissertationes ad gradum magistri in Facultate Theologica consequendum conscriptae" Series 2 Tomus 11, signé avec dédicace par l'auteur, relié en couverture cart. (dos en cuir avec titre et fleurons dorés, feuilles de garde marbrées), bel état, [texte en français], J74376‎

‎Les lois sur la mainmorte dans les Pays-Bas catholiques. Etude sur l'édit du 15 septembre 1753, ses précédents et son exécution‎

‎Louvain, Smeesters 1922 xv + 287pp., 24cm., dans la série "Universitas Catholica Lovaniensis. Dissertationes ad gradum magistri in Facultate Theologica consequendum conscriptae" Series 2 Tomus 11, signé avec dédicace par l'auteur, br.orig., non coupé, petite déchirure restaurée dans la couverture, sinon en bel état, [texte en français], J74386‎

‎Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands - 23e fascicule (1962) - L. Falletti : Le contraste juridique entre Bourgogne et Savoie au sujet de la mainmorte seigneuriale - J. Thoma‎

‎Faculté de droit et des sciences Economiques de Dijon. 1964. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. partiel. décollorée, Dos fané, Non coupé. 328 pages. Plats décolorés. Trace de mouillure sur le dos.. . . . Classification Dewey : 70.49-Presse illustrée, magazines, revues‎

‎Sommaire : L. Falletti : Le contraste juridique entre Bourgogne et Savoie au sujet de la mainmorte seigneuriale - J. Thomas-Collignon : L'échec d'une institution : les trésoriers généraux de France - J. Bart : La vente à réméré en Mâconnais (1450-1560 env.) - J.-Y. Mariotte : Le royaume de Bourgogne et les souverains allemands du haut moyen-âge (888-1032) - J. Marilier : Notes sur la tradition textuelle des testaments de Flavigny - J.-Cl. Garreta : Les archives du Parlement de Dijon. Etudes des sources - Mélanges : F. Weil : La publication du traité de la dissolution du mariage du Pr. Bouhier - J. Richard : Une redevance foncière bourguignonne du XIIe au XIIIe siècle - F. Gilliard : Le registre des notaires Rolet du Synay et Jean Favre - F. Vignier : La justice de Magny-sur-Tille (XVe-XVIIIe s.) - R. Stauffenegger : Foi et testament à Genève en 1677 - R. Hoke : L'incorporation du comté de Bourgogne à l'empire germanique - B. de Vevey : Naturalisation fribourgeoise d'un Franc-Comtois - G. Chevrier : Le droit des biens dans le Charollais... Classification Dewey : 70.49-Presse illustrée, magazines, revues‎