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BRIVES-CAZES M. E.
JOURNAL DES ARRETS DE LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX
*** - 46° ANNEE. 1871. In-12. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Coiffe en tête abîmée, Intérieur frais. 449 pages. PIèce de titre rouge. Pièce d'année verte. Titre, année, ornements dorés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Reference : RO30085755
Contenant la jurisprudence complète de cette cour avec des notes et des bulletins. Classification Dewey : 340-Droit
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Table décennale du journal des arrêts de la Cour d'Appel de Bordeaux (1883-1892) - Contenant par ordre alphabétique les sommaires de tous les arrêts rendus en matière civile, commerciale et correctionnelle par la cour d'appel de Bordeaux, des arrêtés des
Imp. Y. Cadoret. 1897. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Papier jauni. 671 pages. Plats et contreplats jaspés. Dos cuir à titre, année et filets dorés. Dos passé. Coiffes frottées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Contenant par ordre alphabétique les sommaires de tous les arrêts rendus en matière civile, commerciale et correctionnelle par la cour d'appel de Bordeaux, des arrêtés des conseils de préfecture, des appels et des jugements des juges de paix ainsi que des arrêts rendus sur pourvoi en ces matières par la cour de cassation publiés dans le journal des arrêts pendant une période de 10 ans commençant le 1er janvier 1883 et finissant le 31 décembre 1892. Cette table sera suivie d'une nouvelle table décennale en 1902. Classification Dewey : 340-Droit
Table du journal des arrêts de la Cour d'Appel de Bordeaux (1860-1882) - Contenant par ordre alphabétique les sommaires de tous les arrêts rendus en matière civile, commerciale et correctionnelle par la cour d'appel de Bordeaux et publiés dans le journal
Imp. Libournaise. 1886. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Papier jauni. 588 pages. Plats et contreplats jaspés. Dos cuir à titre, année et filets dorés. Dos passé, légèrement fané. Coiffes frottées. Page de garde marbrée quasiment désolidarisée.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Contenant par ordre alphabétique les sommaires de tous les arrêts rendus en matière civile, commerciale et correctionnelle par la cour d'appel de Bordeaux et publiés dans le journal des arrêts pendant une période de 23 ans commençant le 1er janvier 1860 et finissant le 31 décemnre 1882. Cette table sera suivie en 1892 d'une table décennale. Classification Dewey : 340-Droit
Journal des Arrêts de la Cour d'Appel de Bordeaux. An 1851 (26ème année).
TYPOGRAPHIE DE SUWERINCK, Bordeaux. 1851. In-12. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 579 pages. Titre, année et roulettes dorés sur demi-basane vert.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Contenant la jurisprudence complète de cette cour en matière Civile, Commerciale, Correctionnelle et de Procédure depuis le 1er janvier 1926. Avec des notes et de bulletins. Classification Dewey : 340-Droit
Journal des arrêts de la Cour d'Appel de Bordeaux, en matière civile, commerciale et correctionnelle - Tome LXVI - Comprenant en outre : 1. Les lois et décrets usuels ; 2. Les jugements des tribunaux civils, correctionnels et de commerce et les arrêtés de
Imp. Y. Cadoret. 1891. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Papier jauni. 488 + 116 + 156 + 92 pages. Plats et contreplats jaspés. Dos cuir à titre, tomaison et filets dorés. Plats et coins frottés. Coiffes légèrement frottées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Comprenant en outre : 1. Les lois et décrets usuels ; 2. Les jugements des tribunaux civils, correctionnels et de commerce et les arrêtés des conseils de préfecture ; 3. les appels et les jugements des juges de paix - Avec des notes présentant sur chaque question la jurisprudence et la doctrine. - Table des lois et décrets : Loi sur le contrat de louage et sur les rapports des agents des chemins de fer avec les compagnies - Loi ayant pour objet d'abroger le 3e paragraphe de l'art. 435 du Code de commerce et de modifier l'art. 436 - Loi sur l'atténuation et l'aggravation des peines - Loi qui modifie les droits de l'époux sur la succession de son conjoint prédécédé - Loi tendant à réprimer la fraude dans la vente des vins - Loi ayant pour objet d'étendre à certains travaux l'application du décret des 26 pluviôse 28 ventôse an II - Loi ayant pour objet de réglementer l'autorisation et le fonctionnement des courses de chevaux - Projet de loi sur les justices de paix Classification Dewey : 340-Droit
JOURNAL DES ARRETS DE LA COUR D APPEL DE BORDEAUX
IMPRIMERIE GENERALE DE MME CRUGY. 1852. In-8. Relié. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos frotté, Intérieur frais. 544 pages .. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
