‎NON PRECISE‎
‎CODE POLITIQUE‎

‎Huit codes en miniature. Les Huit codes en vigueur en Belgique. Code Politique, Code Civil, Code de Procédure Civil, Code de Commerce, Code d'Instruction Criminelle, Code Pénal, Code des Eaux et Fôrets, Code Rural.‎

‎" Bruxelles, H. Tarlier, 1833, in-12°, 12,5 x 8 cm, (4) pp + 43 pp + 827 pp. Reliure veau poli vert. Plats bordés de filets noirs. Aux coins petites rosettes dorées en forme de trefle, plaque centrale romantique ''à froid''; coupes ornées d'une roulette à perles. Dos à trois nerfs, les entrenerfs ornés d'un fer ""à froid"". Doublures et gardes de papier marbré. Tranchefiles de soie blanche et rouge. Tranches marbrées. Dos légèrement ensoleil. mais très bel reliure."‎

‎1) Code politique ou charte constitutionnelle expliquée. 1843 - CLXX + 489 p.2) Code d’înstruction criminelle expliqué par ses motifs, par des exemples et par la jurisprudence [code pénal]. Quatrième édition. 1849 - 2 ff. + 1166 p. / [2 ff. + II + 1008 p. 2 vols.3) Codes forestier, de la pèche fluviale et de la chasse expliqués. 1850. 671p. + 176 p. + 609 p. , rel. en 2 vols. ‎

‎Paris, Thorel / Videcq / 1843, -49, -50, pt. in-8vo, Ens. 5 volumes, reliure en d.-cuir rouge, titre doré au dos, bel ex. ‎

‎ Image disp.‎

‎CORRESPONDANCE Secrète de Charette, Stofflet, Puisaye, Cormatin. d'Autichamp, Bernier, Frotté, Scépeaux, Botherel ; du Prétendant, du ci-devant Comte d'Artois, de leurs Ministres et Agens, et d'autres Vendéens, Chouans et Émigrés Français ; suivie du Journal d'Olivier d'Argens et du Code Politique et Civil qui a régi la Vendée pendant le tems de la Rebellion. Imprimés sur pièce originales, saisies par les Armées de la République, sur les différens Chefs de Rebelles, dans les divers combats qui ont précédé la Pacification de la Vendée‎

‎Paris, F. Buisson, an VII (1798) 2 vol. in-8, 16-647 pp. (pagination continue), portr., demi-chagrin brun, dos à nerfs (reliure du XXe). Restauration en marge du feuillet de faux titre du tome second ainsi qu'à la page 301, qqs mouillures. Ex-libris Sylas Loisel.‎

‎La mode des publications de correspondances secrètes connaît son apogée en cette fin de période directoriale. Sous couvert de mettre à jour les intrigues présentes ou passées des conspirateurs en tout genre, le gouvernement installe sa propagande. Le résultat est que ces documents mis au jour sont pour la plupart invérifiables ; c'est donc avec précaution qu'il faut aborder la lecture du présent document, qui n'est cependant pas dénué d'intérêt.Portrait de Charette en frontispice.Lemière, 121. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎CODES DE LA LÉGISLATION FRANÇAISE, Ouvrage contenant, Outre le Code politique et les Codes ordinaires, Des Codes spéciaux sur chacune des autres matières du droit, De plus sous une rubrique distincte: Les lois, décrets et ordonnances sur les matières qui n’ont pu être codifiées, des annotations sur les lois les plus usuelles, la définition et les explications des termes de droit et enfin la corrélation complète des articles des Codes, avec des tables chronologique et alphabétique, éd. nouvelle entièrement refondue et modifiée avec un supplément annoté pour les années 1854, 1855, 1856.‎

‎, Paris, Paul Dupont 1856, fort in-8, demi-chagrin vert empire, tit. doré sur dos lisse orné de filets soulignants et frises dorés, (plats et coupes frottées), assez bon état, VIII-1798p.‎

‎CODE POLITIQUE DE LA BELGIQUE, Édition complétée par AdolpheDemeur‎

‎, Bruxelles- Liège, Decq et Duhent- Emile Decq 1874, in-12, demi-chagrin ébène, tit. doré sur dos à 4 nerfs, (qq. épidermures au dos, coiffe sup. arrachée, coupes frottées, coins émoussés), int. frais, 331p.‎