‎NON PRECISE‎
‎CODE POLITIQUE‎

‎Huit codes en miniature. Les Huit codes en vigueur en Belgique. Code Politique, Code Civil, Code de Procédure Civil, Code de Commerce, Code d'Instruction Criminelle, Code Pénal, Code des Eaux et Fôrets, Code Rural.‎

‎" Bruxelles, H. Tarlier, 1833, in-12°, 12,5 x 8 cm, (4) pp + 43 pp + 827 pp. Reliure veau poli vert. Plats bordés de filets noirs. Aux coins petites rosettes dorées en forme de trefle, plaque centrale romantique ''à froid''; coupes ornées d'une roulette à perles. Dos à trois nerfs, les entrenerfs ornés d'un fer ""à froid"". Doublures et gardes de papier marbré. Tranchefiles de soie blanche et rouge. Tranches marbrées. Dos légèrement ensoleil. mais très bel reliure."‎

‎1) Code politique ou charte constitutionnelle expliquée. 1843 - CLXX + 489 p.2) Code d’înstruction criminelle expliqué par ses motifs, par des exemples et par la jurisprudence [code pénal]. Quatrième édition. 1849 - 2 ff. + 1166 p. / [2 ff. + II + 1008 p. 2 vols.3) Codes forestier, de la pèche fluviale et de la chasse expliqués. 1850. 671p. + 176 p. + 609 p. , rel. en 2 vols. ‎

‎Paris, Thorel / Videcq / 1843, -49, -50, pt. in-8vo, Ens. 5 volumes, reliure en d.-cuir rouge, titre doré au dos, bel ex. ‎

‎ Image disp.‎

‎Droit Public Français, ou Code Politique, contenant les Constitutions de l'Empire, avec les actes qui s'y rattachent [ Edition originale ]‎

‎C'est-à-dire tout ce qui constitute et règle les Elections ; la Puissance impériale, les grandes Dignités, le Conseil d'Etat et le Ministère ; le Sénat, le Corps Législatif ; les Autorités administratives et judiciaires ; les Institutions de la Légion d'Honneur et des Majorats ; la Liberté des Cultes : avec carte géographique politique, et constitutions des Etats fédérés de la France. Coordonné par l'Auteur des Principes d'Administration publique, 1 vol. in-8 reliure de l'époque demi-basane marron, Aux Archives du Droit Français, Chez Clament Frères, Paris, 1809, X-749 pp. et grande carte dépliante de l'Empire Français et du Royaume d'Italie par Mentelle et Chanlaire (marquée pl. 16, sans quatre plache mais sans aucun manque)‎

‎Rare exemplaire de l'édition originale de cet ouvrage imposant, enrichi d'une belle carte de l'Empire Français par Mentelle et Chanlaire. L'auteur Charles-Jean Bonnin est l'un des pères fondateur du droit administratif français moderne. Bon état (pièce de titre frottée, rel. un peu frottée, surtout à un mors, bon exemplaire par ailleurs, bel ex-libris de "Monsieur le Comte Godefroy de Montgrand"). Quérard, I, 1123‎

‎Correspondance secrète de Charette, Stofflet, Puisaye, Cormatin, d'Autichamp, Bernier, Frotté, Scépeaux, Botherel ; du prétandant, du ci-devant Comte d'Artois, de leurs Ministres et Agens, et d'autres Vendéens, Chouans et Émigrés Français ; suivie Du Journal d'Olivier d'Argens, et du Code politique et civil qui a régi la Vendée pendant le temps de la Rébellion. Imprimés sur Pièces Originales, Saisies par les Armées de la République, sur les différents Chefs de Rebelles, dans les divers Combats qui ont précédés la Pacification de la Vendée. Tome Premier. ‎

‎Paris, Chez F. Buisson, an VII (1799). In-8 (193 x 122 mm), (2) ff. : faux-titre, titre, 16 pp. Préface, 285-(1) pp., portrait gravé en frontispice. Reliure d'époque en basane, dos lisse, reliure frottée, 2 coins ouverts, 9 trous de vers (mors et plat), épidermures aux plats, déchirure et "restauration" de la page de faux-titre, trou de vers angulaire pour env. 60 ff., ex-libris manuscrit sur la page de garde, 3 ff. partiellement déreliés.‎

‎ Envoi hors de France : le tarif économique est réservé aux livres d'un prix maximum de 50 euros. Dans tous les cas, le prix du port est calculé selon la destination et le poids du colis. ‎

‎CODE POLITIQUE DE LA BELGIQUE, Édition complétée par AdolpheDemeur‎

‎, Bruxelles- Liège, Decq et Duhent- Emile Decq 1874, in-12, demi-chagrin ébène, tit. doré sur dos à 4 nerfs, (qq. épidermures au dos, coiffe sup. arrachée, coupes frottées, coins émoussés), int. frais, 331p.‎