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GRIOLET Gaston / VERGE Charles / BOURDEAUX Henry.
Code Administratif
DALLOZ. 1926. In-12. Relié toilé. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Mors fendus, Intérieur bon état. 1220 pages. Relié pleine toile bordeaux.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Reference : RO20058357
Petite Collection Dalloz. Classification Dewey : 340-Droit
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5 book(s) with the same title
CODE ADMINISTRATIF, ET CODE ADMINISTRATIF, ELECTIONS
Dalloz. 1964. In-16. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos fané, Intérieur bon état. 1048 pages, plus 198 pages du Code Administratif, Elections, agraffé au 2e plat. Ouvrage de bibliothèque avec tampons et quelques annotations.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
9e édition. Petits Codes Dalloz. Avec le concours de Jean Rondepierre. Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
Le Moniteur des français ou explication des lois civiles et commerciales mises à laportée de toutes les classes renfermant le code Napoléon, le Code de Commerce, le Code Pénal, le Code Administratif, le Code rural et le Code Forestier. Le Tarif général qu
E. Rome Éditeur, 14, rue de la Sorbonne, Paris Relié 1869 "In-12 (11.5 x 18 cm), reliure d'éditeur, dos lisse orné de filets avec date et titre, 866 pages, titre complet de l'ouvrage 'Le Moniteur des français ou explication des lois civiles et commerciales mises à la portée de toutes les classes renfermant le Code Napoléon, le Code de Commerce, le Code Pénal, le Code Administratif, le Code Rural et le Code Forestier. Le Tarif Général des prix qui sont dus aux avoués, notaires, greffiers, huissiers, experts et témoins, un formulaire général et complet d'actes sous signature privée, lois diverses nouvelles sur le Timbre, l'Enregistrement, les Patentes, les Chemins vicinaux, la Chasse, la Pêche, les Contributions directes et indirectes ; terminés par un vocabulaire de tous les termes les plus usités sur le droit français "" ; coiffes et coins frottés, des marques d'usage et moisissures à la couverture, par ailleurs intérieur plutôt frais, assez bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande."
CODE ADMINISTRATIF, OU RECUEIL METHODIQUE DES LOIS ET ORDONNANCES ACTUELLEMENT EN VIGUEUR, SUR L'ADMINISTRATION ET LE CONTENTIEUX
Chez Paul Dupont et Cie - Chez Joubert, Chez Treuttel et Wurts, Paris. 1839. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos fané, Quelques rousseurs. 662 pages. Auteur, titre, fleurons et filets dorés sur le dos. Etiquette de code sur la couverture. Quelques tampons de bibliothèque. Dos légèrement insolé.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
publié avec l'approbation et sous le patronage de M. MALPEL, Doyen de la Faculté de Droit de Toulouse, et de M. VATAR, Doyen de la Faculté de Droit de Rennes. Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
Dalloz Code Administratif - Pouvoirs publics - collectivités locales - contentieux administratif - domaine, élections, expropriation, fonction publique, marchés publics, voirie - 23e édition.
Dalloz. 1994. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. VIII+1722+6 pages - couverture contrepliée - tampon sur la page de titre - étiquette collée sur le 2ème plat.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
Code Administratif. Tome I (1 volume) : 22 décembre 1789 - 31 décembre 1923 (Petite collection Dalloz)
Dalloz. Non daté. In-12. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 957 pages. Un ex-libris à l'encre sur la page de faux titre et sur la page titre. Titre, collection, tomaison et éditeur dorés au dos + titre et tomaison dorés au dos.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
1 volume. Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
