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PRECY V.
La Rente Foncière.
LIGUE POUR LA REFORME FONCIERE. 1930. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Coiffe en pied abîmée, Intérieur bon état. 105 pages.. . . . Classification Dewey : 330-Economie
Reference : RO20056591
Son essence, sa loi, sa valuer sociale et financière, et le moyen précis de l'évaluer. Classification Dewey : 330-Economie
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[CHARENTE-INFÉRIEURE - DEUX-SEVRES] JACQUES MOUNIER MÉTAYER A SAINT-HILAIRE-LA-PALUD, VILLAGE DE MONTFAUCON - COMMISSION ADMINISTRATIVE DES HOSPICES CIVILS DE LA ROCHELLE
Reference : 28748
(1834)
(1ERE DELIBERATION) EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DE LA COMMISSION ADMINISTRATIVE DES HOSPICES CIVILS DE LA ROCHELLE : DÉCISION DE TRANSFORMATION D'UN BAIL EMPHYTÉOTIQUE DE 99 ANS EN UNE RENTE FONCIERE PERPETUELLE POUR LA MÉTAIRIE DE FRANCOIS MOUNIER SITUÉE AU VILLAGE DE MONTFAUCON, PAROISSE DE SAINT-HILAIRE-LA-PALUD (DEUX-SEVRES), FAIT A LA ROCHELLE, LE 7 AVRIL 1834
la rochelle 1834 un document de 4 pages, manuscrites à l'encre brune, sur papier vergé crème ligné et filigrané , format : 31 cm de haut par 22 cm de large, signatures manuscrites des membres de la commission, EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DE LA COMMISSION ADMINISTRATIVE DES HOSPICES CIVILS DE LA ROCHELLE : DECISION DE TRANSFORMATION D'UN BAIL EMPHYTEOTIQUE DE 99 ANS EN UNE RENTE FONCIERE PERPETUELLE POUR LA METAIRIE DE FRANCOIS MOUNIER SITUEE AU VILLAGE DE MONTFAUCON, PAROISSE DE SAINT-HILAIRE-LA-PALUD (DEUX-SEVRES), FAIT A LA ROCHELLE, LE 7 AVRIL 1834,
Bail emphytéotique consenti en 1736 par les dames prieures & religieuses hospitalières du couvent et hopital notre-dame de la charité de la ville de la rochelle ..... BEAU DOCUMENT ORIGINAL........RARE....en trés bon état (very good condition). en trés bon état
[CHARENTE-INFÉRIEURE - DEUX-SEVRES] JACQUES MOUNIER MÉTAYER A SAINT-HILAIRE-LA-PALUD, VILLAGE DE MONTFAUCON - COMMISSION ADMINISTRATIVE DES HOSPICES CIVILS DE LA ROCHELLE
Reference : 28768
(1834)
( 2EME DELIBERATION) EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DE LA COMMISSION ADMINISTRATIVE DES HOSPICES CIVILS DE LA ROCHELLE : DÉCISION DE TRANSFORMATION D'UN BAIL EMPHYTÉOTIQUE DE 99 ANS EN UNE RENTE FONCIERE PERPETUELLE POUR LA MÉTAIRIE DE FRANCOIS MOUNIER SITUÉE AU VILLAGE DE MONTFAUCON, PAROISSE DE SAINT-HILAIRE-LA-PALUD (DEUX-SEVRES), FAIT A LA ROCHELLE, LE 5 MAI 1834
la rochelle 1834 un document de 4 pages, manuscrites à l'encre brune, sur papier vergé crème ligné et filigrané "J. L." , format : 33,5 cm de haut par 22 cm de large, signatures manuscrites des membres de la commission, EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DE LA COMMISSION ADMINISTRATIVE DES HOSPICES CIVILS DE LA ROCHELLE : DECISION DE TRANSFORMATION D'UN BAIL EMPHYTEOTIQUE DE 99 ANS EN UNE RENTE FONCIERE PERPETUELLE POUR LA METAIRIE DE FRANCOIS MOUNIER SITUEE AU VILLAGE DE MONTFAUCON, PAROISSE DE SAINT-HILAIRE-LA-PALUD (DEUX-SEVRES), FAIT A LA ROCHELLE, LE 5 MAI 1834,
Bail emphytéotique consenti en 1736 par les dames prieures & religieuses hospitalières du couvent et hopital notre-dame de la charité de la ville de la rochelle ..... BEAU DOCUMENT ORIGINAL........RARE....en trés bon état (very good condition). en trés bon état
[RÉGIONALISME - CÉZY (YONNE)] JACQUES LEVERT ET JACQUES LEROY, NOTAIRES ROYAUX A LA CELLE-SAINT-CYR + ÉTIENNE BOURGOIN SEIGNEUR AU BAILLIAGE DE CÉZY (TÉMOIN)
Reference : 25412
(1707)
BAIL A RENTE FONCIÈRE RACHETABLE, FAIT PAR MR JEAN CLAUDE LE MAIRE, ÉCUYER, CONSEILLER DU ROY, CONTROLLEUR ORDINAIRE ET VENDERESSE SUZANNE LE MAIRE, VEUVE DE MAISTRE ÉTIENNE GORON, LIEUTENANT AU BAILLIAGE DE CÉZY A JEAN ARRESTE JARDINIER DE 15 ARPENTS, 60 CARREAUX DE TERRES, PRÉS ET VIGNES DÉSIGNÉES AU FINAGE DE CÉZY, AU LIEU DIT : TUOT DE LA BELLE DAME, FAIT A LA CELLE- SAINT-CYR, LE 1ER JUILLET 1707,
LA CELLE-SAINT-CYR, 1707 un document, manuscrit à l'encre brune, de 8 pages, sur parchemin velin, format : 29 x 22,5 cm, velin avec 1 timbre fiscal fixe en noir : "Généralité de Paris "aux armes royales" - ACTES DES NOT. XIII SOLS IV DENIERS", signature manuscrite : JACQUES LEVERT, NOTAIRE ROYAL A LA CELLE-SAINT-CYR, FAIT A LA CELLE-SAINT-CYR, LE 1ER JUILLET 1707,
BAIL A RENTE FONCIÈRE RACHETABLE, FAIT PAR MR JEAN CLAUDE LE MAIRE, ÉCUYER, CONSEILLER DU ROY, CONTROLLEUR ORDINAIRE ET VENDERESSE SUZANNE LE MAIRE, VEUVE DE MAISTRE ÉTIENNE GORON, LIEUTENANT AU BAILLIAGE DE CÉZY A JEAN ARRESTE JARDINIER DE 15 ARPENTS, 60 CARREAUX DE TERRES, PRÉS ET VIGNES DÉSIGNÉES AU FINAGE DE CÉZY, AU LIEU DIT : TUOT DE LA BELLE DAME, FAIT A LA CELLE- SAINT-CYR, LE 1ER JUILLET 1707 ... DOCUMENT ORIGINAL vraiment trés lisible pour l'époque .... RARETÉ ... en trés bon état (very good condition). en trés bon état
Annales historiques de la Révolution Française n° 247 - Problèmes agraires de la Révolution Française, La rente foncière par C. Gingin, L'exponsion par P. Massé, Révolution et communautés familiales par I. Hartig, Sur les biens communaux par G. Ikni
Société des études Robespierristes. Janvier-Mars 1982. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 1 à 160.. . . . Classification Dewey : 900-GEOGRAPHIE, HISTOIRE, SCIENCES AUXILIAIRES DE L'HISTOIRE
Sommaire : Problèmes agraires de la Révolution Française, La rente foncière par C. Gingin, L'exponsion par P. Massé, Révolution et communautés familiales par I. Hartig, Sur les biens communaux par G. Ikni, Le code rural ou l'impossible codification par F. Fortunet, La vaine pature : un anachronisme ? par J.J. Clère Classification Dewey : 900-GEOGRAPHIE, HISTOIRE, SCIENCES AUXILIAIRES DE L'HISTOIRE
Etudes économiques n°30- Juin 1949- Sommaire: La rente foncière absolue dans l'économie Bulgare.
Comité central du Parti Communiste Français. 1949. In-4. En feuillets. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Agraffes rouillées, Papier jauni. 25 pages. Texte tapuscrit à la machine. Tâches sur les plats. Deuxième plat manquant. Rousseurs.. . . . Classification Dewey : 330-Economie
Sommaire: La rente foncière absolue dans l'économie Bulgare. Classification Dewey : 330-Economie
