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SIREY J.B
recueil général des lois et des arrêts en matière civile, criminelle et administrative et de droit public
Librairie de la Société du recueil général des lois et arrêts et du Journal du palais. 1906. In-4. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 536P+312+160+216P+ supplément aux lois annotées de 1905 à1906.Dos cuir marron, trés frotté car manque la pièce de titre épidermures et mors fendu, dorure à froid, texte sur 3 colonnes, papier marbré sur les plats.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
Reference : RO20009906
Rédacteur en chef : Jessionesse Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
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RECUEIL GENERAL DES LOIS ET DES ARRETS EN MATIERE CIVILE, CRIMINELLE, ADMINISTRATIVE ET DE DROIT PUBLIC, 2e SERIE, AN 1862
Bureaux de l'Administration du Recueil Sirey. 1862. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 575 + 61 pages. Texte sur 2 colonnes, avec une pagination par colonne. Auteur, titre, année, fleurons et filets dorés sur le dos. Coin supérieur du 1er plat abîmé. 2 feuillets détachés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Rédigé depuis 1831 par L.-M. Devilleneuve (jusqu'en 1859), A.A. Carette et P. Gilbert. Classification Dewey : 340-Droit
RECUEIL GENERAL DES LOIS ET ARRÊTS en matière civile, criminelle et administrative et de droit public depuis l'avènment de Napoléon. TOMES 1 à 30, 33, 36, 37 et 38.
A PARIS, QUAI DE L'HORLOGE, ARCADE LAMOIGNON. 1801-1838. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 36 volumes d'environ 300 à 400 pages chacun. Dos cuir marron. Titres, tomaisons, filets et roulettes dorées. Papier tons marrons sur les plats. Texte sur 2 colonnes. Dos des tomes 10, 14 et 28 détachés. Dos des tomes 29 et 38 partiellement détachés. Quelques mors légèrement fendus ou frottés. Quelques coiffes abîmées. Assez bon état général.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Tome I : Anterieur à l'an X, 1800 et 1801 / Tome XXXVIII : An 1838. Classification Dewey : 340-Droit
Recueil général des lois et des arrêts, en matière civile, administrative, criminelle et de droit public, 2ème série
Bureaux de l'administration du recueil. 1857. In-4. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Rousseurs. 879p+779p, texte sur 2 colonnes, dos cuir marron, décoré de fleuron et roulettes dorés, titre et tomaison sur pièce, papier marbré vert légèrement frotté, mors légèrement fendu sur la coiffe en tête.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
1ère partie : jurisprudence de la Cour de Cassation, 2ème partie : jurisprudence des cours impériales, du Conseil d'Etat et décisions diverse. Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
Dictionnaire général et raisonné de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière civile, commerciale, criminelle, administrative et de droit public. Avec renvoi à la jurisprudence générale du Royaume et analyse des auteurs et des discussions des lois, suivi de deux tables, l’une des articles des lois appliquées, l’autre chronologique de toutes les dates des arrêts, lois, ordonnances et décisions, renvoyant non seulement à la jurisprudence générale du Royaume, mais encore aux Recueil de M. Sirey, du Palais et de M. Macarel. 5 Volumes.Tome 5 Supplément période de 1834 à 1842.
Paris , Au Bureau de la Jurisprudence Générale - Berthot 1835-1841, 270x215mm, reliure demi-chagrin. Plats papier marbré. Auteur, titre et filets dorés au dos. Bel exemplaire.
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