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Collectif
Cour d'appel de Toulouse.
Imprimerie moderne. 1993. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 84 pages agrafées - annotation + étiquette collée sur le 1er plat - quelques illustrations en noir et blanc hors texte.. . . . Classification Dewey : 908.4486-Régionalisme : Midi-Pyrénées
Reference : R320129600
Classification Dewey : 908.4486-Régionalisme : Midi-Pyrénées
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CALENDRIER DE TOULOUSE ADMINISTRATIF, JUDICIAIRE ET COMMERCIAL POUR L'ANNEE 1851 CONTENANT DES RENSEIGNEMENTS SUR TOUS LES ETABLISSEMENTS CIVILS, RELIGIEUX, MILITAIRES, SCIENTIFIQUES ET COMMERCIAUX DU DEPARTEMENT DE LA HAUTE GARONNE ET DU RESSORT DE LA COUR D'APPEL DE TOULOUSE AVEC UN ABREGE DU SYSTEME DE TOALDO ET LE TABLEAU DES FOIRES DE LA HAUTE GARONNE ET DES DEPARTEMENTS CIRCONVOISINS.
Toulouse chez Delsol 1851 Toulouse chez Delsol 1851, In-18 broché de 192 pages. Charmant exemplaire en couverture de papier marbré.
Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo.
Cour d'appel de Toulouse. Réponses aux questions posées par M. le Garde des sceaux sur le régime des établissements pénitentiaires.. Rapport présenté à la Cour par M. le conseiller Amilhau
Toulouse, Imprimerie Pradel, Viguier et Boé, 1873 in-8, 123 pp., un f. n. ch., broché.
Rare. Un seul exemplaire au CCF (Chantilly).Exemplaire du conseiller Vialas, avec mention manuscrite sur la première couverture. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
CALENDRIER DE TOULOUSE. ADMINISTRATIF, JUDICIAIRE ET COMMERCIAL POUR L’ANNEE 1891, CONTENANT DES RENSEIGNEMENTS SUR TOUS LES ETABLISSEMENTS CIVILS, RELIGIEUX, MILITAIRES, SCIENTIFIQUES ET COMMERCIAUX DU DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE ET DU RESSORT DE LA COUR D’APPEL DE TOULOUSE, AVEC UN ABREGE DU SYSTEME DE TOALDO, ET LE TABLEAU DES FOIRES DE LA HAUTE-GARONNE, ET DES DEPARTEMENTS CIRCONVOISINS.
TOULOUSE. DOULADOURE. 1891. PETIT VOLUME, FORMAT DE 7,7 X 11,5 CENTIMETRES, DE 192 PAGES RELIURE DE L’EDITEUR PERCALINE ROUGE, DOS ORNE D’UN DECOR ROMANTIQUE DORE, PLAT SUPERIEUR AUX ARMES DE TOULOUSE DOREES, TITRE ET TRANCHES DORES. DEBOITE, SINON BON EXEMPLAIRE.
CALENDRIER DE TOULOUSE. ADMINISTRATIF, JUDICIAIRE ET COMMERCIAL POUR L’ANNEE BISSEXTILE 1904, CONTENANT DES RENSEIGNEMENTS SUR TOUS LES ETABLISSEMENTS CIVILS, RELIGIEUX, MILITAIRES, SCIENTIFIQUES ET COMMERCIAUX DU DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE ET DU RESSORT DE LA COUR D’ APPEL DE TOULOUSE, AVEC UN ABREGE DU SYSTEME DE TOALDO, ET LE TABLEAU DES FOIRES DE LA HAUTE-GARONNE, ET DES DEPARTEMENTS CIRCONVOISINS.
TOULOUSE. IMPRIMERIE DOULADOURE-PRIVAT. 1904. PETIT VOLUME BROCHE FORMAT 7,3 X 14 CENTIMETRES DE 192 PAGES. BON EXEMPLAIRE.
Les cours prévôtales dans le ressort de la Cour d'appel de Toulouse (1816-1818)
Edouard Privat 14,5 x 22,5 Toulouse 1928 in-8 broché, couverture cartonnée, 44 p. Extrait du "Recueil de l'Académie de Législation, 1928-1929". Important pour l'histoire de la "Terreur blanche" à Toulouse. Bonne condition.(C105)
