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TRIPIER LOUIS / MONNIER HENRY
LES CODES FRANCAIS - LOIS USUELLES.
PICHON F. / DURAND-AUZIAS. 1911. In-12. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos frotté, Intérieur frais. 1413 + 40 pages Plats jaspés - Auteur, titre, fleurons et filets dorés au dos - Dos à 4 nerfs.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
Reference : R320063938
Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
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Codes et Lois Usuelles classées par ordre alphabétique. Collationnés sur les Textes officiels présentant en note sous chaque article des Codes, ses différentes modifications, la corrélation des articles entre eux, la concordance avec le Droit romain, l’ancienne Législation française et les Lois nouvelles, précédés de la Constitution de l’Empire Français et accompagnés d’une Table alphabétique et d’une Table chronologique. Quatrième édition contenant la législation jusqu’à 1869. Lois Usuelles.
Paris, Garnier Frères 1869, 140x90mm, 948pages, reliure demi-chagrin. Titre doré au dos. Plats papier marbré. Nom de possesseur. Quelques rousseurs. Reliure un peu distendue. Bon état.
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Codes et Lois usuelles classées par ordre alphabétique collationnés sur les Textes officiels présentant en note sous chaque article des codes ses différentes modifications, la corrélation des articles entre eux, la concordance avec le Droit romain, l’ancienne législation française et les Lois nouvelles précédés de la Constitution de l’Empire français et accompagnés d’une Table alphabétique et d’une Table chronologique. Quatrième édition contenant la Législation jusqu’ä 1870. Codes.
Paris, Garnier 1870, XXXVII- 292 + 158 + 96pages, demi-chagrin noir, dos à faux-nerfs, titre doré, quelques rousseurs.
+ 100 + 90 + 42 + 31 pages, Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal
CODES ET LOIS USUELLES PRESENTANT EN NOTE SOUS CHAQUE ARTICLE DES CODES SES DIFFERENTES MODIFICATIONS LA CORRELATION DES ARTICLES ENTRE EUX LA CONCORDANCE AVEC LE DROIT ROMAIN ANCIENNE LEGISLATION FRANCAIS ET LES LOIS NOUVELLES - CODE CIVIL.
GARNIER FRERES. 1886. In-12. Relié. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Coiffe en tête abîmée, Intérieur acceptable. XXVIII + 312 + 20 pages - coins légèrement frottés - rousseurs sans réelle conséquence sur la lecture - textes sur deux colonnes - annotations sur la page de faux titre - titre + auteur dorés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Sommaire : des personnes - des biens et des différentes modification de la propriété - des différentes manières dont on acquiert la propriété . Classification Dewey : 340-Droit
Codes français et lois usuelles. Décrets, ordonnances et avis du Conseil d'État qui les complètent ou les modifient, conformes aux textes officiels ; conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence ; annotés des arrêts de la Cour de cassation et des circulaires ministérielles
Titre : Codes français et lois usuelles. Décrets, ordonnances et avis du Conseil d'État qui les complètent ou les modifient, conformes aux textes officiels ; conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence ; annotés des arrêts de la Cour de cassation et des circulaires ministérielles Auteur : Rivière H. F., Hélie Faustin, Pont Paul Édition : Dix-huitième édition revue, corrigée et augmentée Lieu d'édition : Paris Éditeur : Librairie Marescq aîné - Chevalier-Marescq et Cie ; Librairie Plon / E. Plon, Nourrit et Cie (imprimeurs) Date d'édition : 1890 Reliure : Demi-basane brune de l'époque, dos à nerfs orné de filets à froid et titre doré, plats de papier marbré ; reliure signée Magnier & ses Fils au talon Langue : Français Description : Fort volume in-8, texte sur deux colonnes. Exemplaire revêtu de la signature autographe de H. F. Rivière sur le feuillet d'authentification, comme annoncé par l'éditeur. Comprend une Table de concordance et une Table alphabétique en fin de volume ; mises à jour des Lois usuelles jusqu'à juillet 1889. Rousseurs éparses, frottements aux plats et aux coins, dos solide et intérieur propre, exemplaire bien complet et de belle tenue.
