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TRIPIER LOUIS / MONNIER HENRY
LES CODES FRANCAIS - LOIS USUELLES.
PICHON F. / DURAND-AUZIAS. 1911. In-12. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos frotté, Intérieur frais. 1413 + 40 pages Plats jaspés - Auteur, titre, fleurons et filets dorés au dos - Dos à 4 nerfs.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
Reference : R320063938
Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
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Codes et Lois Usuelles classées par ordre alphabétique. Collationnés sur les Textes officiels présentant en note sous chaque article des Codes, ses différentes modifications, la corrélation des articles entre eux, la concordance avec le Droit romain, l’ancienne Législation française et les Lois nouvelles, précédés de la Constitution de l’Empire Français et accompagnés d’une Table alphabétique et d’une Table chronologique. Quatrième édition contenant la législation jusqu’à 1869. Lois Usuelles.
Paris, Garnier Frères 1869, 140x90mm, 948pages, reliure demi-chagrin. Titre doré au dos. Plats papier marbré. Nom de possesseur. Quelques rousseurs. Reliure un peu distendue. Bon état.
Codes et Lois usuelles classées par ordre alphabétique collationnés sur les Textes officiels présentant en note sous chaque article des codes ses différentes modifications, la corrélation des articles entre eux, la concordance avec le Droit romain, l’ancienne législation française et les Lois nouvelles précédés de la Constitution de l’Empire français et accompagnés d’une Table alphabétique et d’une Table chronologique. Quatrième édition contenant la Législation jusqu’ä 1870. Codes.
Paris, Garnier 1870, XXXVII- 292 + 158 + 96pages, demi-chagrin noir, dos à faux-nerfs, titre doré, quelques rousseurs.
+ 100 + 90 + 42 + 31 pages,
CODES ET LOIS USUELLES PRESENTANT EN NOTE SOUS CHAQUE ARTICLE DES CODES SES DIFFERENTES MODIFICATIONS LA CORRELATION DES ARTICLES ENTRE EUX LA CONCORDANCE AVEC LE DROIT ROMAIN ANCIENNE LEGISLATION FRANCAIS ET LES LOIS NOUVELLES - CODE CIVIL.
GARNIER FRERES. 1886. In-12. Relié. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Coiffe en tête abîmée, Intérieur acceptable. XXVIII + 312 + 20 pages - coins légèrement frottés - rousseurs sans réelle conséquence sur la lecture - textes sur deux colonnes - annotations sur la page de faux titre - titre + auteur dorés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Sommaire : des personnes - des biens et des différentes modification de la propriété - des différentes manières dont on acquiert la propriété . Classification Dewey : 340-Droit
CODES FRANCAIS ET LOIS USUELLES - DECRETS, ORDONNANCES, AVIS DU CONSEIL D'ETAT ET LEGISLATION COLONIALE QUI LES COMPLETENT OU LES MODIFIENT CONFORMES AUX TEXTES OFFICIELS AVEC UNE CONFERENCE DES ARTICLES - 32ème EDITION - 2 photos disponibles.
CHEVALIER-MARESCQ A. - PLON-NOURRIT ET CIE. 1904. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. V + 336 + 159 + 39 + 128 + 112 + 24 + 107 + 43 + 1589 + 155 + 50 pages - plats jaspés - auteur, filet et titre dorés au dos - 2 photos disponibles.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
CODE DE PROCEDURE CIVILE - 1ere PARTIE + APPENDICE DU CODE DE PROCEDURE CIVILE + CODE DE COMMERCE + CODE D'INSTRUCTION CRIMINELLE + APPENDICE DU CODE D'INSTRUCTION CRIMINELLE + CODE PENAL + APPENDICE DU CODE PENAL + LOIS USUELLES DECRETS, ORDONNANCES ET AVIS DU CONSEIL D'ETAT + TABLE DE CONCORDANCE DES LOIS USUELLES, DECRETS, ORDONNANCES ET AVIS DU CONSEIL D'ETAT PAR ORDRE ALPHABETIQUE + TABLE ALPHABETIQUE DES CODES FRANCAIS ET DU COMPLEMENT. Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
Codes français et lois usuelles décrets,ordonnances et avis du conseil d'état qui les complètent ou les modifient conformes aux textes officiels avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence et annotés des arrêts etc
Chevalier Marescq et cie / E.Plon Nourrit et cie. 1896. In-4. Relié. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 334+159+45+128+112+24+107+28+43+1322+152+50 pages - textes sur deux colonnes - plats jaspés - coins, tranches frottés - déchirure sur le 1er plat - auteur, titre et filets dorés sur le dos.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
Codes français et lois usuelles décrets,ordonnances et avis du conseil d'état qui les complètent ou les modifient conformes aux textes officiels avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence et annotés des arrêts de la cour de cassation et des circulaires ministérielles - 24e édition revue corrigée et augmentée. Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
